Le défunt AllofMP3.com (revenu sous le nom MP3sparks.com) pourrait avoir gagné une bataille dans la guerre qui l’oppose à l’industrie du disque. Selon les informations de notre confrère canadien p2pnet.net, le site russe AllTunes aurait obtenu d’un tribunal moscovite la condamnation de Rosbank, l’agence russe de VISA, et de United Card Services.

Alltunes s’était plaint de l’interruption des prises de paiement en sa faveur par les organismes gestionnaires des cartes VISA et Mastercard. L’IFPI, le bras armé des maisons de disques à l’internationale, avait fait pression avec succès sur ces organismes pour qu’ils refusent les paiements en faveur du site russe. L’IFPI considérait que VISA et Mastercard étaient complices de violation de droits d’auteurs s’ils continuaient à encaisser les paiements sur Alltunes, alors même qu’aucun jugement n’est jamais intervenu pour reconnaître en premier lien la violation de droits d’auteurs sur le site incriminé. Or selon l’arrêt du tribunal de Moscou rapporté par nos confrères, la légalité d’un site au regard du droit d’auteur ne peut être appréciée que par un tribunal, et ni l’IFPI ni VISA n’ont le droit de préjuger de la légalité de Alltunes. Le tribunal aurait donc obligé les prestataires à honorer leur contrat.

Notez que p2pnet.net parle de Alltunes comme d’un service indépendant possédé par la société Internet-Audit. Mais selon toutes vraisemblances, il s’agit bien en fait en amont de AllofMP3, édité par Media Services. Le service Alltunes avait en effet été lancé par AllofMP3, et l’affaire du gel des cartes bancaires était né d’abord sur le célèbre site russe.

AllofMP3 est aujourd’hui fermé, mais toujours aucune décision de justice ne l’a formellement condamé, ni en Russie, ni à l’étranger.

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