Selon les informations du Figaro, TF1 aurait décidé de porter plainte au civil contre DailyMotion et YouTube, pour obtenir des dommages et intérêts face à la diffusion de certaines de ses émissions et séries TV. Une décision surprenante au regard des liens entre TF1 et DailyMotion, et des propres services web de TF1.

Mise à jour : les informations rapportées par le Figaro ont été démenties par TF1 depuis la parution de cet article.

DailyMotion LogoLe Figaro l’affirme dans son édition du jour : « la décision est prise ». La direction de TF1 devrait déposer une plainte au civil contre DailyMotion à la mi-juillet, et une autre action contre YouTube devrait suivre dans le courant de l’été. « Dans un premier temps, le groupe a recueilli des éléments tendant à prouver que le site français Dailymotion héberge sans autorisation des programmes appartenant à la chaîne. Un huissier aurait même prêté son concours pour valider le dossier« , indique Philippe Mathon dans le quotidien.

TF1 reproche à DailyMotion de laisser en ligne des contenus produits par la chaîne, comme ses journaux télévisés (ceux de TF1 ou LCI) ou des spectacles (Gad Elmaleh), mais aussi des séries qu’elles ne produit pas mais dont elle est censée avoir les droits exclusifs de retransmission pour la France. Il s’agit notamment de Lost et de Heroes.

Tout comme Viacom, qui réclame 1 milliard de dollars à YouTube, TF1 espère obtenir le maximum de dommages et intérêts de DailyMotion et de Google, la maison mère de YouTube. Le Figaro n’indique pas les sommes escomptées par le groupe. La défense de DailyMotion devrait s’appuyer sur la LCEN (loi pour la confiance dans l’économie numérique), qui protège les hébergeurs et les intermédiaires techniques en leur fixant simplement une obligation de retrait sous 7 jours des contenus protégés qui leur sont spécifiquement signalés.

« TF1 se tirerait une balle dans le pied »

Reste que la décision est assez surprenante de la part de TF1, au moins à deux titres. Tout d’abord, TF1 n’est pas sans lien avec DailyMotion. Les deux travaillent main dans la main pour la plate-forme technique de WAT, le site de partage de vidéos de TF1. Et justement, en portant plainte contre DailyMotion, TF1 risque de se créer contre lui-même une jurisprudence défavorable si un ayant droit se plaint de la présence de contenus protégés diffusés sur WAT. « Si cela se révèle exact, TF1 se tirerait une balle dans le pied car WAT fonctionne sur un système similaire au nôtre« , s’étonne Didier Rappaport, le directeur des opérations de DailyMotion.

Peut-être la plainte est-elle un clin d’oeil amical de Laurent Solly, ancien directeur de cabinet de Nicolas Sarkozy transféré à la direction générale de TF1, vers son camarade Martin Rogard, ancien membre du cabinet de Renaud Donnedieu de Vabres, transféré chez DailyMotion ?

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