RetSpan, groupe français bien connu aujourd'hui pour sa lutte contre le piratage, vient de nous faire parvenir un communiqué de presse dans lequel il annonce avoir signé d'importants accords avec les grands acteurs du marché, et notamment les trois organismes gérant l'attribution des adresses IPs. Avec ces accords, RetSpan serait en mesure d'obtenir l'identité exacte des utilisateurs "illégaux" de peer-to-peer.

Copier-coller dudit communiqué de presse :

« PARIS – 8 octobre 2002 – RetSpan annonce la signature d’accords importants dans le cadre de la lutte contre le piratage des fichiers musicaux et vidéos via les réseaux peer-to-peer sur Internet. Ces réseaux sont utilisés quotidiennement par des dizaines de millions d’internautes qui s’échangent entre eux chaque mois des milliards de fichiers soumis aux droits d’auteurs grâce à des logiciels populaires comme KaZaA, Morpheus ou Grokster. Pour les groupes de médias, ces échanges illégaux constituent des infractions aux droits d’auteurs et sont assimilés à du piratage de contenu.

RetSpan développe plusieurs outils de lutte contre le piratage afin d’aider les groupes de médias à faire face au fléau du piratage en ligne. Un des outils mis en place par RetSpan consiste à traquer et identifier les pirates sur les réseaux peer-to-peer. Dans le cadre de cette activité, plusieurs accords importants viennent d’être signés avec les Réseaux IP Européens, l’Asia Pacific Network Information Centre et l’American Registry for Internet Numbers.

Ces trois organismes internationaux se partagent l’attribution des adresses IP sur toute la planète. Les adresses IP sont des identifiants uniques permettant de différencier chaque appareil connecté à Internet. Les Réseaux IP Européens contrôlent les adresses attribuées en Europe, Scandinavie, Afrique, Proche-Orient, Moyen-Orient et Russie. L’Asia Pacific Network Information Centre gère toutes les adresses utilisées en Australie, Chine, Inde, Japon et dans tout le reste de l’Asie et de l’Océanie. L’American Registry for Internet Numbers s’occupe des adresses distribuées en Amérique du Nord, en Amérique du Sud et dans une partie du Sud de l’Afrique.

Les accords mentionnés ci-dessus, obtenus après parfois plusieurs semaines de négociations, autorisent RetSpan à accéder à l’intégralité des bases de données des trois organismes gérant l’attribution d’adresses IP dans le monde. Concrètement, ces accords permettent à RetSpan de trouver le nom et les coordonnées du propriétaire de n’importe quelle adresse IP de la planète.

« Ces accords marquent une étape importante dans la lutte contre le piratage en ligne. Nous travaillons maintenant sur les possibilités juridiques offertes aux groupes de médias grâce à l’exploitation de ces bases de données » affirme Franck Ribreux, co-créateur de RetSpan.

RetSpan se veut néanmoins rassurant face aux craintes exprimées par certains quant à l’exploitation des bases de données des propriétaires d’adresses IP. Les informations obtenues dans le cadre de ces accords ne seront pas utilisées à des fins commerciales ou mercantiles. L’utilisation des bases de données se fera dans un but uniquement technique et opérationnel, afin d’identifier les pirates repérés par RetSpan sur les réseaux peer-to-peer.

« Avec ces accords, nous pouvons enfin faire tout à fait légalement le lien entre une adresse IP utilisée par un pirate sur les réseaux peer-to-peer et l’identité du propriétaire de cette adresse IP, qu’il s’agisse d’une entreprise, d’une université ou même d’un particulier connecté au réseau via son fournisseur d’accès à Internet. Et nous pouvons obtenir ces informations pour n’importe quel pirate, où qu’il se trouve dans le monde » précise Didier Wang, co-créateur de RetSpan.

Les utilisateurs qui échangent illégalement des fichiers soumis aux droits d’auteurs sur Internet le font souvent à partir de connexions souscrites auprès de fournisseurs d’accès. Dans de tels cas, RetSpan demandera à ce que le fournisseur d’accès intervienne rapidement, selon la loi en vigueur dans le pays concerné. En France, les membres de l’Association des Fournisseurs d’Accès (regroupant notamment AOL, Club Internet, Noos, Tiscali, Wanadoo, etc.) se sont engagés à révéler systématiquement l’identité de leurs clients sur demande des autorités administratives ou judiciaires en cas de délit. Y compris pour des délits tels que le piratage de contenu, pour lesquels les groupes de médias peuvent demander des réparations suite aux préjudices causés par un pirate.

A côté de cette activité d’identification des pirates, RetSpan souhaite mettre en place des campagnes de prévention et de sensibilisation des internautes face au problème du piratage. En effet, de nombreux internautes semblent méconnaître les lois relatives aux droits d’auteurs et ils n’ont pas forcément conscience des risques qu’ils prennent en téléchargeant ou diffusant de la musique ou des films sur les réseaux peer-to-peer. Il faut savoir que le droit à la copie privée ou les taxes sur les supports informatiques ne permettent ou ne légitiment en aucun cas le piratage de contenu sur les réseaux peer-to-peer.

En attendant, il existe un moyen très simple pour éviter tout problème lié au piratage : il suffit ne pas utiliser les services peer-to-peer pour télécharger ou distribuer sur Internet des fichiers sous copyright…« 

Nous vous invitons à lire nos réactions et notre analyse sur l’article suivant.

Partager sur les réseaux sociaux

Articles liés