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La Cour de cassation italienne légalise le P2P
Guillaume Champeau -
publié le Mardi 23 Janvier 2007 à 18h05 -
posté dans Divers
Faisant écho à une décision espagnole similaire, la plus haute juridiction italienne a décidé que télécharger des contenus sur Internet n'était pas un délit en l'absence de but lucratif.
C'est un petit évènement en Italie et bientôt dans toute l'Europe. La Cour de cassation a rendu à Rome un arrêt choc en matière de Peer-to-Peer. La décision date du 9 janvier 2007 et n'a été rendu publique que cette semaine. Selon la haute juridiction italienne, le fait de télécharger un film, un jeux-vidéo ou un logiciel sur un réseau de partage de fichiers en Peer-to-Peer (P2P) ne constitue pas une infraction dès lors que l'acte n'a pas été réalisé dans un but lucratif.
 L'arrêt casse une décision précédente qui avait condamné deux étudiants de l'Institut Polytechnique de Turin à trois mois d'emprisonnement. Ils avaient mis au point un logiciel de P2P en 1999 (Associated Press dit 1994), et étaient poursuivis pour reproduction illicite d'oeuvres protégées par le droit d'auteur. Bien que le logiciel ait fermé au bout de quelques mois, la justice avait d'abord condamné les deux hommes à un an d'emprisonnement, avant que la cour d'appel ne réduise la sanction. Finalement, les deux hommes devront retourner en cour d'appel après la décision en leur faveur de la Cour de cassation.La décision romaine est intéressante à plus d'un titre. Selon Carlo Alberto Carnevale Maffe, le président du think-tank technologique italien Assodigitale, la cour de cassation affirme à travers son arrêt que la création d'un logiciel de P2P n'est pas illicite en soi. "Ce qui est et reste illicite est la violation de droit d'auteur en cassant un fichier protégé, et en le distribuant à des fins commerciales", précise-t-il. Mais la cour semble être allée plus loin que la simple légalisation technique du P2P, en légalisant la copie privée réalisée par téléchargement sans intention lucrative. L'industrie du disque italienne a réagi dès hier, en indiquant que la portée de l'arrêt était très limitée et qu'il n'apportait aucune "révolution". La SIAE, qui défend les auteurs et les éditeurs (la Sacem italienne) rappelle que la décision se fonde sur des faits qui remontent à 1999, à une époque où l'Italie n'avait pas encore modifié sa législation pour transposer notamment la directive européenne de 2001. Depuis 2000, la loi sur le droit d'auteur en Italie a subi quatre modifications, insiste l'organisation. Elle considère que l'arrêt ne pourrait pas s'appliquer à la loi existante, et considère que l'intention lucrative existe quand l'internaute télécharge dans le but d'éviter de payer. C'est le même argument que celui employé par les homologues espagnols. 23
Commentaires à propos de La Cour de cassation italienne légalise le P2P
 al4az
Le 23 Janvier 2007 à 18h21
Et de 2!
S'il doit y avoir un dernier, la France sera le dernier pays, comme dans trop d'autres domaines, à reconnaitre la connerie d'une loi nommée DADVSI. En France, nous avons affaire à des "baronnets" qui meprisent le peuple. Il ne faut rien attendre de cette race de "petits seigneurs" qui s'imaginent detenir un "savoir" divin pour gerer notre pauvre pays qui se casse la gueule à cause d'eux.   Tchouko
Le 23 Janvier 2007 à 19h58
Ca me rassure,y'a donc des hauts dirigeants avec un cerveau (et un savoir?)
Pas comme certain en france...  Tuxman
Le 23 Janvier 2007 à 22h09
suis rassurer, on n'est pas le seul pays a avoir des perdants qui donnent des excuses bidons pour justifier une répression sauvage et aveugle......
 muscardin
Le 24 Janvier 2007 à 08h02
Du calme.
Cette décision applique la règlementation d'avant leur DADVSI à eux. Pour l'instant pas de quoi sauter au plafond. Juste de quoi sourire et espérer un chouilla. On attend toujours Aix en Provence...  TotoRhino
Le 24 Janvier 2007 à 09h13
Cette décision applique la règlementation d'avant leur DADVSI à eux. Exact et elle nous permet donc de nous faire prendre concrètement conscience de ce que nous a fait perdre le lobby de la musique sur le plan des droits des consommateurs et de la copie privée. Elle nous permet également de réaliser la puissance de ce lobby qui a réussi à influencer une grande partie des gouvernants Européens au détriment des citoyens et donc de révéler pour ceux qui en doutaient, que les décisions européennes étaient dictées par les industriels. muscardin
Le 24 Janvier 2007 à 09h56
Cette décision applique la règlementation d'avant leur DADVSI à eux. Exact et elle nous permet donc de nous faire prendre concrètement conscience de ce que nous a fait perdre le lobby de la musique sur le plan des droits des consommateurs et de la copie privée. Ce qui est ennuyeux chez nous, c'est que les juges (du moins ceux de la cour de cassation de Paris) ont appliqué l' EUCD avant même que DADVSI ne soit votée... (jugement tristement célèbre de Mulholland Drive) C'est dire si l'esprit est différent chez nous que chez eux... Mais là bas, ils ont ni Johnny ni Pascal Nègre, ni les quotas. Ca les aide peut-être à relativiser...  ( Amoins que la Camora n'ait décidé d'embaucher le créateur du logiciel )
 Kad Redal
Le 24 Janvier 2007 à 12h02
Ce qui est ennuyeux chez nous, c'est que les juges (du moins ceux de la cour de cassation de Paris) ont appliqué l' EUCD avant même que DADVSI ne soit votée... (jugement tristement célèbre de Mulholland Drive) Oui c'est vrai mais par contre la C.cas a pu le faire parce que la directive EUCD était déjà signée lorsque la copie du film Mulhoolland Drive a été réalisée. Dans le cas de la décision italienne, les faits remontent à 1999, et la directive date de 2001. Ils ne pouvaient donc pas appliquer la directive. Mais je pense qu'ils auraient pu appliquer d'autres textes comme le traité de Rome, donc la décision reste importante sur la symbolique et envoie un signe fort au législateur italien. Le 24 Janvier 2007 à 13h38
Est-ce le fait de concevoir un logiciel ou de partager qui est déclaré légal ?
Je trouve que c'est une décision un peu hypocrite tout de même, car il y a toujours un but lucratif derrière le téléchargement => On DL pour ne pas avoir à payer donc pour économiser. La finalité est bonne, mais le parcour employé laisse à désirer. De toute façon on s'en fou, c'est pas en France. Et au fait, ils en disent quoi les majors là-bas ?  Achille
Le 24 Janvier 2007 à 15h35
On DL pour ne pas avoir à payer donc pour économiser. A chaque fois qu'on ne paye pas, il y a un but lucratif, alors. Quand j'entre dans un magasin de disques et que je me dis : "non, j'attendrai la période des soldes", il y a un but lucratif. Quand je décide de ne pas acheter de lecteur Blu-Ray parce que c'est trop cher et que je me contente de mon "vieux" lecteur DVD, il y a un but lucratif. 
 discofreak
Le 24 Janvier 2007 à 16h20
Je trouve que c'est une décision un peu hypocrite tout de même, car il y a toujours un but lucratif derrière le téléchargement => On DL pour ne pas avoir à payer donc pour économiser. Absurde et réducteur de tout ramener à des questions économiques ou d'argent... Le partage existe depuis la nuit des temps et à ma connaissance c'est un geste noble et altruiste contrairement à ce que certains essaient de nous faire croire. Longe vie à la culture libre et gratuite pour tous! 
Tchouko
Le 24 Janvier 2007 à 17h15
Ils disent que tu devrais lire l'article. Joe la gachete est la ! Raleur va. 
loloweib
Le 24 Janvier 2007 à 19h57
Du moment que le telechargement reste dans le cadre privé et qu'il n'y a pas de but commercial derriere, qu'on arrete de nous emmerder... Apres! si y a buisness derriere! C'est normal que les mecs morflent.
Le 24 Janvier 2007 à 21h34
On DL pour ne pas avoir à payer donc pour économiser. A chaque fois qu'on ne paye pas, il y a un but lucratif, alors. Quand j'entre dans un magasin de disques et que je me dis : "non, j'attendrai la période des soldes", il y a un but lucratif. Quand je décide de ne pas acheter de lecteur Blu-Ray parce que c'est trop cher et que je me contente de mon "vieux" lecteur DVD, il y a un but lucratif. Non. Désolé, mais il y a une nuance. A chaque fois que l'on ne paye pas, on fait des économies. Dans ton exemple, ce n'est pas un but lucratif car on ne profite pas de l'article, ou alors on paye (moins) pour en profiter. Mais il ne faut pas oublier que le P2P, selon la loi et selon ce modèle, c'est du vol. Dans le DL en P2P, il y a une nuance. On ne paye pas mais on a quand même au final l'article qu'on aurait du payer. Quand tu entres dans un magasin et que tu dis "non, c'est trop cher, je le vol ce truc !", ce qui revient à faire du P2P IRL, là tu réalises une économie, et c'est à but lucratif. Le P2P est fait pour un but lucratif, c'est à dire obtenir des médias sans les payer. C'est ça qui plait aux gens. Il ne faut pas se voiler la face, le DL en P2P, c'est du vol. Et le vol, c'est lucratif, c'est pour ça que c'est avantageux, sinon il n'y aurait aucun intérêt à voler... Moi je télécharge parce que 1) Je veux la mort d'un modèle qui exploite 1- le consommateur 2- l'artiste 2) Parce que ça me fait plaisir de posséder tout ce que j'ai toujours rêvé sans payer que dalle. Je ne me voile pas la face en disant que c'est légal, ça ne l'est pas (même si la loi est très mal faîte). Désolé d'aller contre l'opinion générale, je suis content de la finalité de ce verdict parce qu'il affaiblit les majors, mais je ne suis pas satisfait de la voie employée. C'est hypocrite. Achille
Le 24 Janvier 2007 à 22h04
Ben moi je vais encore plus faire dans la nuance.
Quand on télécharger sur p2p ou autre, on a rarement exactement ce qu'on aurait eu en payant, à savoir un dvd avec jaquette, bonus, qualité d'image et de son irréprochables et échangé en cas de défaut. On a plutôt de la basse qualité qu'on doit mettre des heures à chercher et à télécharger, parfois pour se rendre compte que le son et l'image ne sont pas calés, qu'on a le son mais pas l'image et vice-versa. Puis après, il faut parfois chercher les sous-titres, des sous-titres qui se doivent d'être calés, bref. C'est donc un peu différent de si on se contentait de voler un dvd dans le magasin. Mais je suis d'accord avec toi, il faut pas se voiler la face, c'est clair qu'on en profite et qu'on se plaint en plus. Mais disons que pour beaucoup de choses que j'ai pu avoir par le p2p, je ne les aurais de toute façon pas acheter, pas par avarice mais tout simplement parce que ce n'est pas dispo chez le marchand ou pas le genre de truc que j'achèterais - plutôt que je regarderais à la télé, par exemple. iopy
Le 24 Janvier 2007 à 22h57
Je trouve que c'est une décision un peu hypocrite tout de même, car il y a toujours un but lucratif derrière le téléchargement => On DL pour ne pas avoir à payer donc pour économiser. Absurde et réducteur de tout ramener à des questions économiques ou d'argent... Le partage existe depuis la nuit des temps et à ma connaissance c'est un geste noble et altruiste contrairement à ce que certains essaient de nous faire croire. Longe vie à la culture libre et gratuite pour tous! mais oui bien sur , un geste noble et altruisme tu sors d'ou toi? ton monde c'est alice au pays des merveilles c'est ca? alors on devrait remercier les internautes de leur actes c'est sur que, sans eux, les 4 majors seraient deja mortes faut arreter 2 minutes l'hypocrisie à 2 balles cette notion de "partage" me fout hors de moi, arretes tes conneries c'est top debile les mecs , ils DL PARCE QUE C'EST GRATOS point barre , y'a meme pas a discuter. toutes les excuses bidons que vous cherchez, c'est de la poudre aux yeux genre "ce qu'on veux nous faire croire" parce que tu crois quoi? que c'est bidon tout ce bordel? tu crois que les maisons de disque MENTENT c'est stupide de croire aveuglement tout ce qu'on raconte OK, mais c'est encore plus stupide de croire que tout ce qu'on raconte est FAUX le negationnisme à outrance est bien trop monnaie courante par ici ce qui fait dire les plus grosse débilités à certains aller rentre chez toi partager, avec tes 400 millions de potes et continue à croire que tout est rose sur cette putain de planete. Il ne faut pas se voiler la face, le DL en P2P, c'est du vol. Et le vol, c'est lucratif, c'est pour ça que c'est avantageux, sinon il n'y aurait aucun intérêt à voler... Moi je télécharge parce que 1) Je veux la mort d'un modèle qui exploite 1- le consommateur 2- l'artiste 2) Parce que ça me fait plaisir de posséder tout ce que j'ai toujours rêvé sans payer que dalle. Je ne me voile pas la face en disant que c'est légal, ça ne l'est pas (même si la loi est très mal faîte). ben ouaih, merci celestus, au moins tu as le courage de reconnaitre tes actes et je prefere mille fois un mec qui dit, qu'il a buté quelqu'un parce que c'etait un con et que ca le faisait bander, que celui qui dit, c'etait pour le bien de la victime et que de toutes facon c'est la faute à la societé voire à ses parents ou à la voisine etc... (attention c'est une image) quand tu fait une connerie, t'assume, tu va pas te refugier derriere des excuses qui t'arrangent le p2p, c'est du vol, et ca fout la zone dans l'industrie, les mecs qui ont pas encore compris ca , sont soit completement cons, soit naifs soit ils planent total, soit c'est des beaux enfoirés. celestus, j'ai une question pour toi mais pourquoi donc veux tu la mort de ce modele? (à part qu'il faut evoluer , vivre avec son temps et patati et patata) d'ou l'artiste est il exploité? si c'etait le cas, tu ne crois pas que les artistes refuseraient de signer avec des prods? et pourtant ils le font, cherchez l'erreur tu crois quand meme pas que tous les artistes sont des cretins? quand au consommateur laisse moi rire chacun est responsable de ses actes, et personne n'oblige personne à acheter le dernier tube d'universal les conséquences du download, selon moi, ne seront pas du tout une "diversité" ou une "liberté" au contraire parceque les requins du buisness survivront, car comme les cafards, les requins s'adaptent à leur milieu. en ce moment M negre est plutot content car les sonneries de portable ca marche du tonnerre. parce que les gens sont trop cons, et ils vont aller payer une sonnerie 3Euros, et un logo que n'importe quel blaireau peut faire 2Euros tout ca parce que c'est "branché", et qu'en plus ils ont meme pas besoin de leur carte bancaire, c'est débité directement sur leur forfait, ca se voit moins. apres ils viennent te dire qu'une chanson à 1Euro, c'est trop cher, on se fout de la gueule de qui là? à force de DL, il n'y aura plus de tunes et donc plus de professionnels et c'est bien ca qui m'inquiète on aura un monde de musiciens du dimanche, et là d'accord bonjour la diversité, mais diversité de quoi, de merdes?, de mecs qui savent meme pas aligner 3 accords et qui se prennent pour des stars? alors il y aura toujours des artistes d'accord, mais comment trouver les financements, sachant que les concerts, c'est pas rentable. par la pub, bien sur, quelle bonne idée, cette saloperie de pub donc dans dix ans, je pourrai ecouter gratos la musique pourrie de mon voisin de palier, mais entre chaque chansons( voire entre couplet-refrain), j'aurais "mangez mac-do", ou "achetez le dernier ipod" ... sans compter, que les constructeurs de materiel electronique ne se priveront pas de faire de la pub pour leur produits via les derniers tubes, si ceux ci sont libres de droits. et c'est exactement ce qui se passe deja avec les baladeurts MP3, les FAI .. alors la musique comme vitrine publicitaire , ca te branche? moi, c'est meme pas en reve.  Jailbreak
Le 24 Janvier 2007 à 23h37
on aura un monde de musiciens du dimanche, et là d'accord bonjour la diversité, mais diversité de quoi, de merdes?, de mecs qui savent meme pas aligner 3 accords et qui se prennent pour des stars? Alors la, je t'arrête tout de suite. Je dirais que c'est plutôt l'inverse...T'as déja écouté la qualité des "musiciens" qui passent à la radio? Là, c'est vraiment des gens incapables d'alligner 3 accords... Pour étayer mes dires, voici un lien où tu pourra écouter le résultat d'une autoproduction Thomas Bressel L'air de rien, il a réussi à avoir Christophe Godin et Ron Thal en guest. S'il faut s'attendre à en avoir plus demain, je signe à deux mains
bourgpat
Le 25 Janvier 2007 à 06h40
iopy, tu ne m'a toujours pas expliqué comment une industrie peut faire augmenter son chiffre d'affaire en perdant de la visibilité en magasin au profit des dvd et en diminuant le nombre de productions. (page 33 de l'étude en pdf que tu nous a fournis)
Gagner plus d'argent en vendant moins, souvent moins cher (bcp de vente de cd à 9 euro après six mois), et en se faisant tailler des croupières par les vente de dvd (souvent aussi cher pour un produits plus cher à produire). Il faut que tu me présente l'économiste qui arrive à faire cela, il mérite le prix Nobel. muscardin
Le 25 Janvier 2007 à 07h43
@ Iopy ;
seulement là dessus : tu crois que les maisons de disque MENTENT Il me semble qu'un tribunal vient de condamner Vivendi-Universal à rembourser des tas de petits actionnaires car sous l'ère d'un certain jean Marie Messier, des comptes ont été trafiqués et des résultats dissimulés... Vivendi-Universal, maison mère de universal disque... Accusés d'avoir publié de «faux communiqués de presse, corrigé de manière impropre les résultats et dissimulé les engagements financiers futurs de deux filiales», Vivendi, Messier et Hannezo avaient accepté, pour mettre fin à toute poursuite, de verser respectivement 50 millions, 1 million et 268 000 euros. C'est cette somme qui sera très prochainement distribuée aux actionnaires lésés. Donc oui, ça leur arrive de mentir, en tous cas je ne croirais jamais leurs chiffres au pied de la lettre. Il faut savoir raison garder... Achille
Le 25 Janvier 2007 à 16h32
tu crois que les maisons de disque MENTENT Non, moi je crois que les maisons de disques ne veulent que notre bien et celui des artistes. S'ils mettent des drm, c'est pour nous protéger de nous-même, si le prix des cds est aussi cher c'est parce que le coût de fabrication d'un cd ne revient pas à 1 à 2 euros. Les maisons de disques aident les petits artistes grâce à l'argent qu'ils se font en vendant des daubes des artistes grand public tels florent pagny ou la star ac. S'ils ont dû renvoyé quelques-uns de leurs éléments les moins vendeurs récemment, c'est à cause de la baisse des ventes du disques, qui n'est dû qu'au piratage puisqu'avant, les ventes de disques ne baissaient jamais. Les gens avaient toujours l'argent et l'envie pour acheter leurs daubes disques et tout allait mieux dans le meilleur des mondes, quelle triste époque nous vivons. Amen. Alice au pays des merveilles, tu disais ?
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