Ceux qui ne savaient pas que WAT était une filiale du groupe TF1 vont tomber de haut. Après avoir soigneusement évité toute référence familiale sur son site à la YouTube, TF1 lancera le 17 novembre la première émission 100 % réalisée avec les contenus des internautes. Etonnés ?

Note : A lire également, les précisions apportées par WAT suite à la parution de cet article

Arthur avait déjà réduit de beaucoup les frais de production des émissions de TF1 en recyclant les archives de l’INA pour ses best-of et autres Enfants de la télé. Mais TF1 veut aller encore plus loin, et se passer totalement des producteurs comme Arthur. A partir du 17 novembre, la première chaîne diffusera chaque vendredi dans la nuit « le meilleur de WAT », dans une émission baptisée Watcast.

Parodies, séries, sketches, court-métrages, reportages, musiques, animations, sport,… tout sera compilé en fonction des vidéos proposées et votées par les utilisateurs de WAT. « Si votre vidéo est retenue, notre équipe vous contactera« , assure WAT dans un e-mail envoyé aux utilisateurs. Les internautes créateurs de ces contenus seront-ils rémunérés ou la prise de contact vise-t-elle simplement à s’assurer l’autorisation d’exploiter la vidéo ?

Contactés par téléphone en fin d’après-midi, WAT n’a pas encore répondu à nos demandes de précisions.

De WAT à TF1 ou Bouygues Télécom en un seul clic

Les conditions d’utilisation de WAT prévoient explicitement que l’utilisateur accorde à WAT les autorisations d’ « exploitations sur tous supports et par tous modes d’exploitation » des œuvres qui sont envoyées. « Ces autorisations sont accordées à WAT, à ses filiales présentes ou futures, à sa maison mère, et aux filiales présentes et futures de sa maison mère« , indiquent les conditions générales, qui jamais ne précisent qui est la maison mère : Bouygues. Le mail envoyé aux utilisateurs se cache d’ailleurs bien d’avouer la filiation, et réduit TF1 au simple rôle de diffuseur. Séduisant. Qui n’a pas rêvé de voir ses vidéos diffusées sur le premier média de France ?

Par contrat, Bouygues dispose donc du droit d’exploiter les contenus envoyés à WAT sur les supports de toutes ses filiales. Cela comprend l’ensemble des chaînes du groupe TF1 (TF1, Tfou, LCI, Série Club, Histoire, TMC…) mais aussi par exemple les portails i-Mode de Bouygues Télécom. Et ces autorisations, nous dit le très long et nuageux contrat, sont accordées « à titre gratuit, pour le monde entier« .

Seules restrictions, les droits sont dits limités aux exploitations « en vue de la promotion, de la publicité et/ou de l’information des activités de WAT ou de sa maison mère, de votre Contenu et/ou de votre Espace Personnel« . On avouera que la frontière est très floue puisque l’on peut par nature considérer que toute exploitation d’un contenu est une promotion en soit.

Une nécessaire loi pour renforcer l’information

Que l’on trouve normal ou anormal de telles conditions, là n’est pas la question. Il s’agit après tout d’un contrat passé entre l’éditeur du service et l’internaute, le dernier pouvant tout à fait considérer que le service rendu par Bouygues/WAT vaut les droits concédés. Mais encore faut-il que les termes du contrat soient bien mis sur la table et bien compris par tous.

Le manque de transparence de Bouygues et de WAT démontre une certaine gêne à afficher la filiation entre TF1 et le site communautaire. L’utilisateur est trompé. Le contrat tient-il ? En droit, un contrat n’est réputé conclu que si l’accord est « éclairé ». Or nul ne peut sérieusement considérer éclairée une autorisation donnée à des filiales « présentes et futures » d’une maison mère qui n’est jamais désignée. Mais encore faut-il avoir les ressources (morales et financières) de s’attaquer à Bouygues pour dénoncer un contrat.

Etant donnée l’importance prise par les services du type YouTube sur le web, il serait sans doute sage que le ministre de la Culture Renaud Donnedieu de Vabres fasse son véritable travail et protège les créateurs. Plutôt que de chercher à renforcer aveuglément des DRM déjà obsolètes, imposer un devoir d’information renforcé sur ces sites serait la moindre des choses lorsque l’on prétend protéger le droit des auteurs.

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