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Quand le serpent se mord la queue

Nous vous parlions au mois de juillet dernier des activités de la société Overpeer, spécialisée dans la pollution des réseaux P2P. Un autre groupe, français celui-ci, revendique la paternité du procédé et dit même avoir été à l'origine de la procédure en jugement sommaire des RIAA/MPAA contre FastTrack. Pourtant, il semble qu'eux-mêmes ne soient peut-être pas totalement en règles avec les droits d'auteur...

Vous pouvez trouver sur le site officiel de RetSpan l'ensemble de leurs communiqués publics.
Dans un documents du 25 juillet 2002, RetSpan décrivait ainsi son activité :

"A l'origine, le projet RetSpan a été mis au point par trois étudiants français du département informatique de l'Ecole Centrale de Lille : Franck RIBREUX, Richard RODRIGUES et Didier WANG. Le développement de RetSpan a en fait commencé depuis longtemps, dans la plus grande confidentialité. Le principe de base de ce projet est de gêner les utilisateurs de logiciels peer-to-peer cherchant à pirater des œuvres soumises aux droits d'auteurs, en polluant leurs recherches par des fichiers dits dégradés.[...]
Dès le début, l'une de nos priorités a été de réfléchir aux infrastructures matérielles à mettre en place pour renforcer l'action polluante de RetSpan et contourner les parades que vont développer les réseaux peer-to-peer.[...]
Enfin, les responsables de RetSpan envisagent de distribuer au grand public un logiciel permettant de détecter la présence de fichiers piratés sur un ordinateur."

L'article L.335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle dispose que toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, constitue une contrefaçon.

Sont inclus dans ces œuvres de l'esprit les articles de presse.

Or le site officiel de RetSpan reprend dans leur intégralité tous les articles de presse dont ils ont eu connaissance, en relation avec leur groupe, sous forme de fichiers .doc téléchargeables (Se retrouvent ainsi entre autres des articles de nos confrères 01net, Sincever, Cafe Du Web, Zdnet, Inpact-Harware, Rue-Hardware, Informatique pour tous, L'Est Républicain, InfoAnarchy, La Voix du Nord, Zeropaid, Open-Files...).
Figurent même dans ces documents l'ensemble des commentaires laissés par les visiteurs. S'il s'averrait que RetSpan n'a pas eu l'autorisation des responsables d'édition de tous ces sites, ainsi que celle de tous les visiteurs qui y ont laissé leurs commentaires recopiés (ceux-ci ne pouvant être considérés comme co-auteurs), il s'agirait alors d'une parfaite démonstration de la violation de l'article L.335-3 suscité.

Mais nous ne pouvons évidemment croire qu'un groupe dont le but avoué est de lutter contre la contrefaçon soit lui-même auteur de la même infraction pénale... Même si cela donnerait une certaine explication au logo :

Site officiel : www.retspan.info