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La justice russe accorde le droit de parler des Bitcoins

La justice russe a ordonné la levée du blocage de plusieurs sites qui parlaient de Bitcoin, en raison de l'absence de démonstration de l'illégalité de la monnaie électronique.

Contribuant à la politique anti-Bitcoins décidée par la Russie, et à la demande d'un tribunal de première instance de Nevyansk, le régulateur russe Roskomnadzor avait placé en janvier dernier des sites parlant de la monnaie électronique dans une liste de sites auxquels les FAI ont l'obligation de bloquer l'accès. Parmi les victimes figuraient bitcoin.org, indacoin.com, coinspot.ru, hasbitcoin.ru, bitcoinconf.ru, bitcoin.it et btcsec.com, bloqués parce que le Bitcoin "contribue à la croissance d'une économie souterraine".

Mais Silicon Angle rapporte que la cour d'appel de Sverdlovsk a renversé la décision du tribunal, en estimant que le Bitcoin n'était pas illicite au regard de la législation russe, et qu'il n'y avait donc aucune raison d'empêcher les internautes de s'informer sur la monnaie dématérialisée et décentralisée.

En toute logique les sites devraient donc pouvoir être de nouveau accessibles, même si c'est le Roskomnadzor qui aura la décision finale et devra donner l'ordre aux FAI russes de débloquer l'accès aux sites parlant des Bitcoins.

En début d'année, le parquet avait estimé que le Bitcoin faisait courir aux Russes un "grand risque de pertes" en raison de son caractère hautement spéculatif, et que seul le rouble était une devise vable en Russie. La rumeur d'une possible interdiction pure et simple de la monnaie virtuelle circule, tandis que chez nous, la Banque de France a commencé à mettre la pression sur les plateformes offrant d'échanger des devises, rappelant qu'il s'agissant d'une activité réglementée.

Au niveau européen, l'Autorité bancaire européenne s'est également montrée préoccupée par le caractère très volatile de la valeur des BTC, par la facilité qu'ont certaines plateformes à disparaître en prétendant s'être fait pirater les comptes, ou sur l'absence de protection des consommateurs qui payent en Bitcoins à un vendeur anonyme. Mais c'est bien sûr la difficulté de taxer les échanges en Bitcoins qui préoccupe le plus les autorités, même si la monnaie reste très anecdotique dans la masse des échanges monétaires quotidiens.