En prolongement de la réflexion publiée ce matin sur Ratiatum à propos du partage des oeuvres via le Zune de Microsoft, de nouveaux éléments nous permettent de croire que le baladeur entre en conflit total avec le droit d'auteur.

Nous laissions ce matin le doute sur une question à propos du baladeur que Microsoft doit sortir pour les fêtes de fin d’année. Celui-ci permettra aux utilisateurs de s’échanger des œuvres sans fil, entre baladeurs, avec une restriction imposée de trois lectures pendant trois jours au maximum pour chacun des titres transférés. Nous soulignions en plus qu’il était impossible à celui qui reçoit une chanson de la transmettre à son tour. Le doute concernait le sort réservé aux fichiers MP3 qui par nature n’ont pas de DRM. Sont-ils eux aussi concernés par la même restriction dans leurs transferts ?

Responsable du projet Zune, Cesar Menendez apporte la réponse sur son blog avec un trait d’humour :

« ‘J’ai fait une chanson. Je la possède. Comment se fait-il que, lorsque je l’envoie sans fil à une fille que je veux impressionner, la chanson a 3 lectures/3 jours ?’. Bonne question. Il n’y a en ce moment aucune façon de détecter si vous envoyez une chanson d’un groupe connu ou votre propre enregistrement domestique, donc par défaut nous sécurisons l’encodage. Et en plus, elle reviendra vous voir trois jours plus tard…« .

Ainsi puisque Microsoft ne peut pas détecter si une chanson doit être protégée ou non contre le piratage, la position est de présumer que la chanson doit être protégée. Sans entrer dans un débat de fond sur la présomption elle-même, le fait d’ajouter à la volée un DRM aux MP3 transférés n’est pas sans conséquence juridique. Plusieurs milliers de chansons aujourd’hui sont proposées sous licences Creative Commons, qui autorisent toutes leur redistribution à des fins non commerciales. Mais surtout celles-ci interdisent explicitement dans leurs stipulations de « reproduire, distribuer, représenter ou communiquer au public l’Oeuvre, y compris par voie numérique, en utilisant une mesure technique de contrôle d’accès ou de contrôle d’utilisation qui serait contradictoire avec les termes de cet Accord contractuel« . « L’Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de conditions d’utilisation de l’Oeuvre qui altèrent ou restreignent les termes du présent Contrat ou l’exercice des droits qui y sont accordés au bénéficiaire« , dit aussi la licence Creative Commons. En clair, il est interdit contractuellement à celui qui écoute ou reçoit une œuvre sous Creative Commons d’y imposer un DRM pour ensuite restreindre les droits et sa diffusion.

Lorsque le Zune ajoute un DRM au fichier MP3 d’une œuvres sous licence libre de type Creative Commons, il entre en conflit direct avec cette licence. Il y a là une incompatibilité parfaite entre le mécanisme imposé par Microsoft et la volonté de l’artiste exprimée par la licence qu’il a choisit pour son œuvre.

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