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Exclusif: Razorback s'explique et prépare son retour !
Guillaume Champeau -
publié le Mercredi 26 Juillet 2006 à 18h04 -
posté dans High-Tech
Après cinq mois d'absence suite à une saisie judiciaire, les administrateurs du serveur eDonkey Razorback reviennent sur les évènements et passent à l'offensive. Ils annoncent certaines des mesures prises pour contrer la procédure judiciaire, et préparent le retour de Razorback avec certains changements.
Dans un message dont Ratiatum a eu connaisance, qui doit paraître bientôt sur le site officiel Razorback2.com, l'association suisse Razorback explique qu'elle a jusqu'à présent dû garder le silence pour préparer sa stratégie de défense et lancer de premières procédures. Elle revient sur les faits qui ont précédé l'arrêt de ce qui a été le plus gros serveur eDonkey du monde.
"Le 21 février à 8h00 Bile666 (président de l'association, ndlr) a été interpellé par la Police suisse alors qu'il allait monter à bord de sa voiture", raconte ainsi Razorback, qui a appris que "l'enquête de police a commencé en mai 2005" suite à une plainte des majors de l'industrie cinématographique. "Bile666 a été mis sur écoute téléphonique pendant 8 mois !", s'étonne l'association pour qui "l'utilisation de moyens aussi démesurés est regrettable". "L'Association Razorback n'est pas Al-quaïda et aurait pu répondre à toutes les questions sans qu'il soit nécessaire de dépenser autant d'argent du contribuable", juge-t-elle. Elle précise à ce propos qu'"une solution de filtrage sur Razorback aurait pu être discutée avec les Majors, mais aucune demande ne nous a été transmise en quatre ans d'activités". C'est alors que le volet judiciaire s'est ouvert pour Razorback, accusé de complicité de contrefaçon. Pour se défendre, l'association "a immédiatement engagé l'avocat Sébastien Fanti, qui est spécialisé en droit pénal et en droit des nouvelles technologies". A la vue du dossier, ils sont alors passé à l'offensive en déposant "principalement" une plainte en diffamation et un recours contre la décision sur le for (la compétence territoriale du tribunal, ndlr). Sur la diffamation, le dossier rapportait que Bile666 se ventait de "pirater pour niquer l'Etat, les taxes et la TVA", copie d'écran d'un message publié sur un forum de Ratiatum.com à l'appui. Sauf que la citation allègrement reprise lors de l'instruction n'était pas de Bile666 mais était l'oeuvre (qui plus est ironique et non au premier degré) d'un autre membre. Le document était "tronqué" pour ne pas voir qu'il s'agissait des propos d'un tiers, et "les autorités n'ont malheureusement pas vu le subterfuge", rapporte Razorback. Bile porte donc plainte contre les plaignants et contre X pour diffamation et calomnie. Par ailleurs "nous recourons contre le fait que les autorités suisses soient compétentes pour juger notre dossier", explique l'association qui refuse de traiter le fond du dossier tant que cette question procédurale n'est pas réglée. Elle devrait l'être d'ici trois mois. Mais ça n'est pas tout, loin s'en faut, puisque "depuis le début de notre procédure, nous avons constaté, et porté à la connaissance des autorités judiciaires, de nombreuses erreurs dans le traitement de notre dossier", dénonce Razorback qui n'en dira pas plus pour le moment. L'association dit "[douter] que le juge en charge du dossier prenne un jour le risque de faire saisir le parc informatique de Google, ne serait-ce qu'en Suisse, dans le but de répondre à une demande aussi incongrue que celle déposée par nos accusateurs". Vers un retour de Razorback sur Internet Remonté par une procédure qui ne fait que commencer, et déterminés à la pousser jusqu'à son terme, Razorback commence à renaître progressivement de ses cendres. L'association commencera par rouvrir son serveur d'upload par lequel nombre de contenus uniquement légaux sont distribués sur le réseau eDonkey (parmi lesquels les téléchargements de Ratiatum et de Jamendo). Pour l'occasion, la bande passante est poussée de 40 Mbps à 150 Mbps. "Lors des phases de tests qui durent depuis 42 jours, nous avons mis à disposition 20 Go par heure ce qui représente sur la période environ 20 To (28.500 CD-Rom de 700 Mo)", et ce uniquement avec des contenus légaux. Les sites internet hébergés sur le serveur web de Razorback vont également être rouverts, et les statistiques (eD2K history) pourraient refaire leur apparition. Mais pour le moment il n'est pas question de rouvrir Razorback proprement-dit. L'association veut d'abord renforcer les preuves de sa bonne foi et elle met en place un système de filtrage à la demande, basé sur une procédure complexe "calquée sur celle utilisée par Google pour retirer des liens de leur moteur de recherche". Lorsqu'ils demanderont à ce qu'un hash (une signature numérique) soit bloquée sur Razorback, les ayant droits auront sept jours pour envoyer par la poste une copie du fichier et un document attestant la propriété des droits. L'association vérifiera alors les données et calculera le hash pour vérifier qu'il correspond bien aux données soumises. Enfin l'association souhaite renforcer sa lutte contre les fichiers pédophiles et annonce que "les fichiers à caractères pédopornographique feront l'objet de notre part d'une dénonciation pénale et nous nous porterons partie civile contre toutes les personnes impliquées dans leur diffusion auprès des autorités belges ou suisses".   Prix indiqués avec livraison
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j'espère que ça s'arrêtera aux filtres et pas à la transmission des logs tous les mois aux ayant droit......
Depuis le début, l'association Razorback s'efforce de fonctionner dans le respect des lois belges (car les serveurs étaient opérés à partir de la Belgique). En tant qu'hébergeur, j'ai pu le constater.
Il n'est pas encore prouvé que l'opération d'un serveur d'index puisse être considéré comme une complicité de contrefaçon. C'est l'objet de la plainte des majors et de la procédure en cours et c'est sans doute la raison pour laquelle Razorback rend son système de filtrage visible à tous.
Pour ce qui est de la transmission des logs, deux choses :
- le serveur Razorback ne peut pas contenir de logs sans le mentionner à ses utilisateurs (protection de la vie privée et loi sur la collecte et le traitement de données à caractère personnel)
- seule une injonction judiciaire peut forcer un opérateur de divulguer des informations permettant d'identifier ses utilisateurs.
Rien n'empèche donc les majors de porter plainte pour contrefaçon au sujet d'un film dont ils ont trouvé l'index sur un serveur eDonkey. Si la justice juge la plainte fondée, elle peut alors s'adresser à l'association Razorback en lui demandant quelles sont les adresses IP qui se sont renseignées auprès du serveur d'index comme étant dépositaires du fichier contrefait.
Quoi qu'il en soit, la meilleure façon de ne pas se faire pincer, c'est de ne pas télécharger de fichiers qui semblent être piratés.
pas entièrement d'accord
En droit suisse, si t'es poursuivi comme coauteur : on peut te demander les logs des internautes ayant téléchargés (si y en a car on a pas d'obligation à ce niveau pour un service comme razorback et ca serait impossible à faire avec nos moyens), par contre si t'es poursuivi pour complicité de contrefacon, les plaignants doivent poursuivre les auteurs du délit en premier et après leur condamnation, ils peuvent te poursuivre pour complicité.
Mais on ne poursuit pas un complice sans poursuivre l'auteur en premier, car il faut un délit principal (un auteur) pour etre complice et il n'y a pas de délit de complicité sans auteur.
Enfin ca c'est du droit suisse, j'ai pas abordé le droit belge étant suisse.