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De plus en plus de licences Creative Commons souples

La Fondation Creative Commons, qui dirige l'élaboration et le suivi des licences libres adaptées à la diffusion de tous types de contenus culturels en ligne (et hors ligne), fait aujourd'hui paraître de nouvelles statistiques. Elles démontrent une adoption toujours plus large de ces licences, avec une tendance à libérer davantage les droits.

A leur apparition, les Creative Commons ont été analysées faussement comme un phénomène de geeks, à l'image des licences libres GNU (GPL, LGPL, etc.) qui régissent la distribution de nombreux logiciels empreints de la philosophie Linux. En réalité, c'était oublier qu'il est beaucoup plus facile pour n'importe quel quidam de créer un texte, une photo, une vidéo ou une chanson à placer sous Creative Commons que de créer un logiciel. Là où le GNU s'est trouvé confiné dans un cercle d'initié, les Creative Commons ont par destination un public et une répercution beaucoup plus large qui touche l'ensemble des internautes créateurs de contenus. En décembre 2005, la fondation Creative Commons recensait déjà plus de 45 millions d'œuvres diffusées sous l'une de ses licences libres, et le mouvement ne fait que commencer.

Flickr héberge déjà 10,8 millions d'images sous licence Creative Commons, et Soundclick distribue aussi 219.000 chansons. En août 2005, ces chiffres n'étaient "que" de 4,1 millions photos et 159.000 chansons. Revver, le service vidéo de Ian Clarke (le créateur du réseau sécurisé Freenet), a ouvert en novembre et compte déjà 20.000 vidéos sous Creative Commons (CC).

Des droits de plus en plus souples

Mais ce qui est peut-être le plus intéressant, c'est la tendance à l'assouplissement des droits auprès des usagers des CC alors que le législateur cherche au contraire à renforcer les droits des titulaires traditionnels de droits d'auteurs et de droits voisins. Il faut en effet rappeler que lorsqu'un auteur souhaite mettre une œuvre à la diffusion du public et choisit pour cela une licence Creative Commons, il ne s'agit pas pour autant d'un acte d'abandon des droits comme le serait le passage au domaine public. L'auteur doit choisir quels sont les droits qu'il choisit d'attribuer d'office à l'utilisateur, et quels sont ceux dont il préfère garder l'exclusivité. Or en la matière, même si la répartition des différents types de licences n'a pas beaucoup évolué depuis les dernières estimations, "le petit changement semble être en direction d'une utilisation de licences plus libérales", note Mike Linksvayer sur le blog de la Fondation.

En février 2005, 74% des œuvres étaient diffusées avec l'attribut "NonCommercial" (NC) qui interdit leut utilisation commerciale. Elles ne sont plus que 71%. Même tendance pour l'interdiction de créer des œuvres dérivées à partir de l'œuvre placée sous CC (l'attribut ND passe de 33% à 28%), et dans une moindre mesure pour l'obligation de partager l'œuvre avec la même licence Creative Commons (SA passe de 49% à 48%).

Rappelons que les articles de Ratiatum sont, comme la majorité des œuvres sous CC (34%), diffusés sous licence Creative Commons BY-NC-SA.