Publié par Julien L., le Jeudi 27 Décembre 2012

Hadopi : la riposte graduée a abouti à deux nouveaux jugements

Interrogé par une députée, le ministère de la justice a révélé dans un bilan chiffré de la riposte graduée que deux nouveaux jugements ont été prononcés par la justice. En comptant l'affaire de Belfort, cela fait un total de trois internautes jugés dans le cadre de la riposte graduée.

Mise sur pied fin 2009, la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet poursuit trois missions : le développement de l'offre légale, la régulation des mesures techniques de protection et la lutte contre le piratage. Cependant, malgré la pluralité de ses objectifs, la Haute Autorité reste avant tout reconnue comme l'instance chargée de mettre en œuvre la riposte graduée.

Preuve en est avec la question écrite posée par Marie-Christine Dalloz, députée UMP du Jura, qui souhaite "dresser un état des lieux de la lutte contre le téléchargement illégal et notamment de lui indiquer le nombre de dossiers renvoyés devant la justice". Publiée le 14 août dernier, la question, repérée par Benoît Tabaka sur Twitter, a reçu cette semaine une réponse du ministère de la justice.

Après avoir établi un historique de la loi Hadopi, le ministère explique que "depuis sa création en 2010, et selon les chiffres disponibles sur le site Internet de la Hadopi, la commission de protection des droits a adressé 1,15 million de premières recommandations, 100 000 en deuxième phase et actuellement 340 dossiers sont en troisième phase".

Ces données chiffrées étaient connues depuis septembre, suite à la conférence de presse organisée début septembre par la Haute Autorité. Cependant, le détail des dossiers transmis aux parquets n'était pas connu.

Procédures en cours ou terminées :

  • 9 procédures sont en cours d'enquête ;
  • 1 procédure est en cours d'audiencement en vue d'une ordonnance pénale ;
  • 1 procédure a été classée sans suite.

Jugements prononcés

3 procédures ont fait l'objet de décisions judiciaires définitives :

  • 1 relaxe a été prononcée ;
  • 1 condamnation à une peine d'amende de 150 euros ;
  • 1 condamnation prononçant une dispense de peine.

Jusqu'à présent, la seule condamnation connue était celle de cet abonné à Internet du pays de Belfort. Il a été condamné à payer 150 euros d'amende pour ne pas avoir sécurisé son accès à Internet, ce qui a conduit à des faits de téléchargement illicite depuis sa ligne, et qui ne sont pas de son fait. Mais en voulant se défendre et plaider sa cause, l'internaute s'est en réalité lui-même trahi.

Publié par Julien L., le 27 Décembre 2012 à 09h09
 
45
Commentaires à propos de «Hadopi : la riposte graduée a abouti à deux nouveaux jugements»
Inscrit le 02/03/2010
1138 messages publiés
Y'a pas à dire, c'est une belle performance. Pourquoi se centrer sur le nucléaire en France, quand on
est si doué pour monter des usines à gaz?
Inscrit le 13/08/2010
7643 messages publiés
Heureusement, l'hiver n'est pas trop froid...
Inscrit le 28/03/2012
676 messages publiés
Tout va bien donc. Les avocats ne connaissent pas la crise.
Inscrit le 09/10/2009
123 messages publiés
Le rapport efficacité/budget est juste ridicule. à‡a se voit que c'est de l'argent publique et que nos élus se foutent bien de ce que ça coute :/
Inscrit le 09/10/2008
3232 messages publiés
tu m'étonne lol...

enfin bref......
Inscrit le 29/04/2009
1494 messages publiés
9 milliards alloués, par an, à l' Hadopi, pour en arriver à ce résultat-là ?! !.....vu la Dette Publique !
( on entretient des"danseuses" avec l'Argent de nos impôts ).
Inscrit le 26/02/2008
799 messages publiés
9 milliards ? C'est n'importe quoi.
Y en a vraiment qui n'ont aucune notion de l'argent public et des proportions... T'enlèves 3 zéros et tu seras sans doute plus proche de la vérité...

Ca fait peine à lire parce que vous discréditez numerama, avec ce genre de posts complètement à l'ouest.

Sinon, je constate que malgré trois jugements, l'hadopi est toujours debout contrairement à l'écroulement du chateau de cartes prévu par tous les visionnaires de ce forum au premier condamné.
[message édité par softangel le 27/12/2012 à 10:47 ]
Inscrit le 29/04/2009
1494 messages publiés
- Mille excuses ; tu as raison Numerama : Budget Hadopi 2013 : 8 millions d'euros, en baisse de 28 %
mais c'est encore trop bien payé pour ce qu'ils font... Mais Hadopi reste inutile & inefficace et la Crise aura raison contre son devenir !
Inscrit le 20/08/2010
916 messages publiés
Un gouvernement dit de gauche qui maintient et défend un dispositif aussi nul et liberticide, qui inverse la charge de la preuve et prône la criminalisation du partage ?

J'AI VOTÉ HOLLANDE AU DEUXIÈME TOUR. JE SUIS UN VRAI CON !
Inscrit le 06/04/2011
3844 messages publiés
Non, tu as viré Sarko, comme moi ; Hollande c 'est pour la prochaine fois.
Inscrit le 02/04/2010
1051 messages publiés
Version "chat noir / chat blanc"?
Ou vers un vrai changement pour une fois?
Inscrit le 24/11/2007
297 messages publiés
softangel, le 27/12/2012 - 10:46
9 milliards ? C'est n'importe quoi.
Y en a vraiment qui n'ont aucune notion de l'argent public et des proportions... T'enlèves 3 zéros et tu seras sans doute plus proche de la vérité...

Ca fait peine à lire parce que vous discréditez numerama, avec ce genre de posts complètement à l'ouest.

Sinon, je constate que malgré trois jugements, l'hadopi est toujours debout contrairement à l'écroulement du chateau de cartes prévu par tous les visionnaires de ce forum au premier condamné.

+1. Je rajouterai aussi que beaucoup ici semblent résumer le résultat du machin aux condamnations, mais vous oubliez que l'action de l'hadopi comprend aussi et surtout les changements d'habitude des internautes. Je vous conseille d'ailleurs d'aller écouter quelques auditions de la commission Lescure (je trouve très dommage que numerama n'en fasse pas des résumés systématiques d'ailleurs, ça pourrait etre intéressant pourtant), en particulier celle de la SCPP (avec pascal nègre dans ses oeuvre, manipulation de chiffres inside, certains vont adorer lol), et vous comprendrez pourquoi ils sont plutot content du bilan de la Hadopi...
Inscrit le 18/09/2012
121 messages publiés
Je suis preneur d'un lien si c'est possible.
Inscrit le 09/03/2009
154 messages publiés
Je suppose que c'est ici (je n'ai pas encore écouté ) :
http://www.culture-a...honographiques/
[message édité par Tipunch le 27/12/2012 à 13:11 ]
Inscrit le 29/04/2009
1494 messages publiés
NB: J'ai confondu milliards et millions ; mea culpa ! mais j'aimerais attirer votre attention sur 2 personnages de l'Hadopi qui y travaillent à mi-temps & aussi en dilettante :
-1) Frank Riester : réélu député à l'Assemblée Nationale en 2012, lieutenant + que zélé, de l'ex-avocat d'affaire F.Copé; réélu frauduleusement à la tête de l'UMP ...on veut lutter contre le cumul des mandats : qu'attendez-vous pour l'évincer de là ; Madame Philippetti ?
-2) Jacques Toubon un cumulard-né,qui bouffe à tous les rateliers de l'UMP, actuellement & également titulaire de poste au sein de la mairie de Paris, il devint en 2001 conseiller du 13ème arrondissement. Jacques Toubon est membre du Bureau Politique du PPE (Parti Populaire Européen). Conseiller d’Etat, Jacques Toubon a été élu, en novembre 2002, président du Fonds Eurimages (Conseil de l’Europe). En juillet 2004, M. Toubon a été élu député au Parlement Européen. Depuis le 25 février 2005, il est le président du groupement d’intérêt public Cité nationale de l’histoire de l’immigration....Les copains d'abord !


à Emcee :
En voyant apparaître au générique de cette vidéo SCPP les noms de Pascal Nègre & Marc Guez ( encore d'autres cumulards ) j'ai failli gerber ! Les SPRD sont des intermédiaires parasitaires & onéreux ! Cette maffia de fripouilles politico/showbiz/ayants-droit est révélatrice d'un monde corrompu au sommet qui ne peut inspirer aucun respect aux internautes ! Il faudrait nettoyer les écuries d'Augias mais si on touche 1 petit peu à cet édifice vermoulu ; tout risque de s'écrouler.
Inscrit le 06/04/2011
3844 messages publiés
Hadopi , c 'est les contrats d 'avenir , enfin fictifs. Donc ils les gardent ; C 'est Hadopi ou UNEDIC.
Inscrit le 14/04/2011
167 messages publiés
La différence entre un contrat d'avenir et cette administration, c'est que les emplois d'avenir, ils bossent pour de vrai.

En plus, ils bossent dans des banlieues...

Donc respect pour eux, je ne pense pas que je ferais emploi d'avenir aujourd'hui dans une zep..
Inscrit le 13/08/2010
7643 messages publiés
Heureusement encore qu'il n'y a pas plus de jugements !

Hadopi ne sert déjà à rien, manquerait plus qu'elle mène des personnes à l'échafaud !
Loi mal fichue, bâclée, jugée inconstitutionnelle dans sa 1ère version, passée en force et voulue par un nabot mythomane pour faire plaisir à ses potes, elle doit disparaître.
Il faut tout reprendre à la base, en écoutant les avis de toutes les parties concernées, et en réfléchissant avant de légiférer.

Edit : et ça n'est pas une "mission" d'un ancien PDG de Canal+ qui peut sortir quelque chose de concrètement intéressant et de réellement représentatif.
[message édité par mosquito33 le 27/12/2012 à 11:27 ]
Inscrit le 24/11/2007
297 messages publiés
dannyel, le 27/12/2012 - 11:01
Non, tu as viré Sarko, comme moi ; Hollande c 'est pour la prochaine fois.

En tout cas je vous souhaite bon courage pour 2017. Si vous vous tapez Hollande VS Copé, misère... :/
Inscrit le 20/09/2009
6244 messages publiés
HADOPI = PUR FAIL



Faut arrêter les frais, il y a déjà eu assez de gaspillages de fonds publics.
Inscrit le 20/09/2009
6244 messages publiés
emcee, le 27/12/2012 - 11:18

En tout cas je vous souhaite bon courage pour 2017. Si vous vous tapez Hollande VS Copé, misère... :/

Copé, c'est le rigolo qui a voulu que HADOPI soit voté par son groupe parlementaire:
http://www.pcinpact....-hadopi-loi.htm
Il n'y a pas plus exécrable comme législateur, il ne lit pas "la teneur" des textes qu'il vote, agit comme un simple godillot au service de son maître. Bref, il fera une belle marionnette pour les lobbies d'Hollywood, et risque donc bien d'être élu par ces vaux de français.
Inscrit le 24/11/2007
297 messages publiés
MdMax, le 27/12/2012 - 11:34

emcee, le 27/12/2012 - 11:18

En tout cas je vous souhaite bon courage pour 2017. Si vous vous tapez Hollande VS Copé, misère... :/


Copé, c'est le rigolo qui a voulu que HADOPI soit voté par son groupe parlementaire:
http://www.pcinpact....-hadopi-loi.htm
Il n'y a pas plus exécrable comme législateur, il ne lit pas "la teneur" des textes qu'il vote, agit comme un simple godillot au service de son maître. Bref, il fera une belle marionnette pour les lobbies d'Hollywood, et risque donc bien d'être élu par ces vaux de français.

Tiens je pensais justement à la citation qui débute l'article en écrivant mon commentaire lol
Inscrit le 18/05/2012
39 messages publiés
Hey doucement les gens, c'est pas 9 milliards le budget mais 8 millions . Faut pas abuser non plus.
Inscrit le 08/07/2009
132 messages publiés
Le budget de la hadopi est effectivement de 12 Millions (par an 12 la première année, 13 la seconde je crois) et pas 9 Milliards comme dit plus haut, bon par contre effectivement vu a quoi ca sert à part occuper et payer 9 fonctionnaires ...
Inscrit le 08/07/2009
132 messages publiés
Grillé par le post précédent donc oui 8 millions pour l'année prochaine, houla ils vont avoir des baisses de salaires ? je les plains les pauvres
Inscrit le 14/04/2011
167 messages publiés
Budget largement sous estimé et qui ne prend pas en compte les réquisitions judiciaires que cette administration devra payer avec les intérêts légaux.

orange a déjà envoyé l'administration française en contentieux pour des motifs similaires et l'a emportée, hadopi est également dans les viseurs...
Inscrit le 24/11/2007
297 messages publiés
Tipunch, le 27/12/2012 - 11:39
Je suppose que c'est ici (je n'ai pas encore écouté
http://www.culture-a...honographiques/

oui c'est ça . mais la SCPP c'était juste pour l'exemple, et pour un PN assez en forme , je sais qu'il a des fans ici lol. Mais dans les vidéos que j'ai regardé (pas toutes évidemment, y en a un paquet), beaucoup d'autres industriels et sociétés d'auteurs semblent globalement satisfaits par l'action de l'hadopi, d'où le fait qu'il ne faut, à mon avis, pas la résumer aux condamnations.
Sinon j'ai beaucoup aimé les interventions de Michel Vivant et Marie-Christine Blandin, mais pas pour les mêmes raison que la SCPP lol. Je vous les conseille vivement.
Inscrit le 09/03/2009
154 messages publiés
L'audition de TF1 doit être pas mal dans son genre aussi...
Inscrit le 20/08/2010
916 messages publiés
C'est merveilleux HADOPI ! Une loi pour favoriser les gens du showbiz et des industries culturelles qui s'expatrient pour ne pas payer d'impôts en France. Une belle leçon de morale politique !

J'AI VOTÉ HOLLANDE AU DEUXIÈME TOUR. JE SUIS UN VRAI CON !
Inscrit le 10/07/2009
228 messages publiés
C'EST VRAI QUE REELIRE SARKO CA AURAIT ETE VACHEMENT MIEUX.

Alors pour rappel envers ceux qui ont une mémoire de poisson rouge:

La création d'Hadopi c'est Sarko
Hadopi qui devait punir sans intervention du juge c'est aussi Sarko
Celui qui disait en boucle qu'internet devait etre "civilisé" c'est encore Sarko

Il est blindé de défauts le Hollande, mais à l'heure actuelle, Hadopi qui effectivement existe toujours, à vu son budget divisé par DEUX, et on ne parle plus de civiliser internet.

Bref, achète toi une mémoire, ca pourra peut-être te servir un jour.
Inscrit le 11/02/2013
3 messages publiés
J'ai un peu répondu en ton sens,voir mes deux commentaires.
Inscrit le 20/09/2012
953 messages publiés
Repost, on ne sait jamais, des fois qu'un lecteur de Numerama comprenne...

Confidence. "Ils" pensent avoir engrangé de l'expérience avec cette expérience franco-française de Haute Autorité de Basse Fosse. Pour leurs basses oeuvres à venir.

Mais ils se trompent. Les internautes et les démocrates ont beaucoup plus appris qu'eux amha.
Inscrit le 20/09/2009
6244 messages publiés
Même 8 millions, c'est 8 millions de trop pour un truc totalement inutile.

Comme on dit, les petits ruisseaux font les grandes rivières:
http://fr.wikipedia....ue_de_la_France
Inscrit le 13/08/2010
7643 messages publiés
Hey, Hadopi !
Rend-nous notre pognon !
Inscrit le 31/01/2011
994 messages publiés
Hadopi :- "Hey mosquito! t gentil, mais on le garde notre pognon, on a prévu des supers buffets pour cette année, et pi à paris c dur de se garer alors on est obligé de prendre le taxi, sans compter qu'on a pas un abonnement chez free, alors ça coute cher de passer des coup de fils avec nos copains de la mafia du divertissement..... "
Inscrit le 13/08/2010
7643 messages publiés
Inscrit le 31/01/2011
994 messages publiés
Même pas besoin d'un VPN pour se protéger d'HADOPItoyable, juste dire: "ce n'est pas moi, mon ordi est pourtant sécurisé, je comprend pas..."

Bravo au gouvernement qui continue d' engloutir nos impots d'ans l'espoir d'engraisser quelques majors...
[message édité par blackistef2 le 27/12/2012 à 13:30 ]
Inscrit le 27/12/2012
1 messages publiés
150.000€ de frais de taxi pour Hadopi par an car le métro n'est pas assez chere...
Inscrit le 13/08/2010
7643 messages publiés
Ca c'est vrai qu'on l'a viré le Sarko !

Image IPB
Inscrit le 20/09/2012
953 messages publiés
Pâté Hadopi? La voix de ses maitres

Culture gé Pathé Marconi : http://www.pricemini...-programme.html

Image IPB
Inscrit le 13/08/2010
7643 messages publiés
p'tin, arrête ! .... ! ! ! crampes aux abdos .... pitié !
(il a quelque chose de Raymond Barre, par ailleurs, non ?)
Inscrit le 20/09/2012
953 messages publiés
Oui, de Raymond, entre autres...
Inscrit le 15/04/2010
872 messages publiés
Je pense qu'en ces jours difficiles pour les SDF, puisqu'on cherche des locaux pour les héberger, il serait bon que Hadopi cède ses locaux pour se faire. L'Etat ferait ainsi oeuvre de bon sens ... mais faut-il en attendre d'un tel tas de profiteurs ?
Inscrit le 11/02/2013
3 messages publiés
Adéle,52000€ par jour alors qu'elle n'a pas sorti d'album depuis deux ans,ou se situe le préjudice,de qui se moque t'on?
Inscrit le 11/02/2013
3 messages publiés
Ah j'ai oublié d'ajouter ceux qui s'enrichissent sur notre dos et qui se barrent à l'etranger pour ne pas payer leurs impots,moi je paie mes impots et en france bien sur.Hadopi est une loi qui n'a aucun sens qui coute au contribuable et qui sert à enrichir les riches de la jet set et du cinema,François ne laisse pas cette loi vivre,elle est anti sociale,c'est une loi de droite ,non de gauche
Répondre

Tous les champs doivent être remplis.

OU

Tous les champs doivent être remplis.

FORUMS DE NUMERAMA
Poser une question / Créer un sujet
vous pouvez aussi répondre ;-)
Numerama sur les réseaux sociaux
Décembre 2012
 
Lu Ma Me Je Ve Sa Di
26 27 28 29 30 1 2
3 4 5 6 7 8 9
10 11 12 13 14 15 16
17 18 19 20 21 22 23
24 25 26 27 28 29 30
31 1 2 3 4 5 6