Les Américains aussi devraient avoir leur riposte graduée. Autre culture oblige, elle ne sera pas gérée par l'intermédiaire d'une administration publique comme en France, mais directement par les FAI en lien avec les ayants droit. Les sanctions seront aussi plus légères qu'en France, puisque la riposte graduée américaine ne prévoit aucune suspension de l'accès à internet, et davantage d'avertissements.

C’est la RIAA qui l’affirme. Selon le président du lobby de l’industrie musicale américaine, Cary Sherman, la plupart des grands fournisseurs d’accès à Internet aux Etats-Unis seraient prêts à mettre en place la riposte graduée outre-Atlantique d’ici le 12 juillet prochain. La date correspondra presque jour pour jour à la date anniversaire de l’annonce de l’accord privé signé entre l’industrie musicale et les grands opérateurs en juillet dernier.

Selon les termes de cet accord, qui vise à mettre en place une riposte graduée allégée par rapport à la version française incarnée par l’Hadopi, les FAI enverront plusieurs avertissements à leurs abonnés avant de choisir parmi différentes sanctions possibles, sans suspension de l’accès à internet.

Les deux premiers avertissements seront de simples avertissements par e-mail, avec des conseils sur la sécurisation de l’accès à internet et une information sur l’offre légale proposée à l’abonné. Les deux suivants seront sous la même forme, avec toutefois l’obligation de confirmer la réception du courriel. Enfin, à partir du cinquième avertissement, les FAI pourront réduire le débit de l’abonné, ou le rediriger vers une page d’explication ou un questionnaire sur le droit d’auteur, qu’il devra obligatoirement consulter avant de continuer sa navigation. Les sanctions pourront se cumuler à partir du 6ème avertissement.

La RIAA explique que depuis un an, les FAI ont travaillé sur leur système d’information pour gérer ces avertissements et leurs conséquences. « Chaque FAI doit le faire de façon différente en fonction de l’architecture de son réseau particulier. Certains sont proches d’avoir terminé, d’autres sont un plus éloignés« , explique Carry Sherman.

Mais cette riposte graduée allégée apparaît être surtout pour la RIAA une maigre consolation après l’échec des lois SOPA et PIPA, renvoyées au placard sous la pression du public et de la Silicon Valley.

Partager sur les réseaux sociaux

Articles liés