Les autorités de police de Singapour ont arrêté trois internautes suspectés d’avoir distribué sans autorisation environ 20.000 fichiers sur les réseaux P2P et salons IRC.

Les trois hommes sont âgés de 16 à 22 ans, et risqueraient selon la loi locale jusqu’à cinq ans de prison et plus de 80.000 euros d’amende. De nouvelles lois sur le droit d’auteur sont entrées en vigueur au pays en janvier 2005, qui élèvent au rang de délit la mise à disposition d’œuvres « à échelle commerciale » (notez que Reuters parle de « téléchargement » et non de mise à disposition, ce qui ne semble pas cohérent avec le reste de l’information).

L’Association de l’Industrie Phonographique de Singapour (AIPS) a repéré les deux internautes à travers des programmes de chat et d’échange de fichiers. Toutefois l’AIPS a tenu à indiquer que des avis avaient été envoyés aux deux suspects, avant qu’une plainte ne soit déposée « en dernier recours ».

En Asie, le nombre de P2Pistes augmente de plusieurs millions tous les mois. Difficile, dans ce contexte, de justifier que deux individus soient jugés et condamnés pour des faits qui seront nécessairement tolérés voire légalisés dans les mois ou les années qui suivent…


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