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Refusé en cassation, un artiste P2Piste veut saisir la Cour européenne
Julien L. -
publié le Mardi 08 Juin 2010 à 18h06 -
posté dans Société 2.0
Sur son blog, le photographe explique que "la cour a rendu un arrêt de rejet du pourvoi sans donner de motivation". Désormais, la décision attaquée en cassation devient irrévocable. Du moins, en France. Car James Climent ne souhaite pas en rester là et compte bien aller "devant la cour européenne", comme il l'avait déjà envisagé en mai dernier. Pour mémoire, il avait été accusé d'avoir téléchargé et partagé très exactement 13 788 fichiers MP3 sur le réseau de peer-to-peer Soulseek. À l'issue des deux procès, tous perdus, le photographe a été condamné à payer 20 000 euros de dommages et intérêts à la SACEM et la SDRM (Société des Droits de Reproduction Mécanique). Déterminé à ne payer verser un seul centime aux ayants droit, James Climent va désormais subir les rouages de la justice à l'échelle européenne, avec l'espoir d'annuler d'une façon ou d'une autre les 20 000 euros d'amendes. De toute façon, James Climent n'est pas disposé à verser un seul centime "il n'est en aucune façon imaginable que je règle leur amende, même pas en cauchemar" a-t-il déclaré. Voilà les ayants droit prévenus. à lire aussi
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Commentaires à propos de «Refusé en cassation, un artiste P2Piste veut saisir la Cour européenne»
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LeFou
le 08/06/2010 à 18:24
Le terme "Ayant Droits" est-il légitime (je ne trouve pas d'autre mot) pour les désigner? Parceque sinon, il serait temps de trouver un terme plus adéquat et moins "légitimant"...
À l'issue des deux procès, tous perdus,
Ca fait pas un peu étrange de dire tous pour designer deux ? " tous deux perdus " non ?  LeFou, le 08/06/2010 - 18:24 Le terme "Ayant Droits" est-il légitime (je ne trouve pas d'autre mot) pour les désigner? Parceque sinon, il serait temps de trouver un terme plus adéquat et moins "légitimant"... NeuNeu54 a encore frappé ! C'est pas le blog à ta mémé ici, faudrait arrêter de reprendre publiquement le rédacteur à la moindre tournure de phrase qui vous va pas, à toi, ou à d'autres.
C'est vraiment puérile, irrespectueux et ridicule. Surtout ridicule, la critique est toujours facile, écrit nous quelques article Nono54 qu'on puisse reprendre tes tournures ...
moi ce qui me fat toujours rire cest l'origine des droits d'auteur qui ont ete crees pour permettre a l'artiste de survivre et le potegant des producter a l'epoque ....... comme quoi manifestement les artistes aiment ca avec du gravier vu qu'ils sont retournees se faire ..... par les producteurs .
ce niveau la cest plus de la betise mais du masochisme quand au niveau du jugement au niveau europeen je pensse pas quil soit forcement plus gentil mais une chose est certaine la sacem oeuvre pas pour le bien des artistes mais pour son propre bien et une centaine d'artistes les autres ils touche peanuts donc .... Ahima, le 08/06/2010 - 19:24 NeuNeu54 a encore frappé ! C'est pas le blog à ta mémé ici, faudrait arrêter de reprendre publiquement le rédacteur à la moindre tournure de phrase qui vous va pas, à toi, ou à d'autres. C'est vraiment puérile, irrespectueux et ridicule. Djaibi, le 08/06/2010 - 19:44 Surtout ridicule, la critique est toujours facile, écrit nous quelques article Nono54 qu'on puisse reprendre tes tournures ...parce que dans la même veine, vos commentaires a tous deux sont tout autant débiles qu'inutiles. SI tous les condamnés avaient le choix pour pas payer ca se saurait !
exact, seuls les politiques, haut fonctionnaires et haut chefs d'entreprise ont ce privilège. moggbomber, le 08/06/2010 - 18:58 producteurs tous simplement. ils ont juste payé a l'artiste le droit d'exploiter son oeuvre.producteur, diffuseur, réalisateur et auteur. ce sont les ayants droits. le reste de la chaine de production c'est de la merde de chien, bonne pour le compost, dans le pire des cas, des esclaves corvéables a merci et dans le meilleur des cas des vaches à lait. la démocratie, la france, libérale, quelles blagues... on est en plein ancien régime ouais...  13 788 fichiers ! mais c'est du "P2Pisme" aigu!!!
questions : c'est quoi un P2Piste? ça se soigne? en suis-je un? somme nous nombreux? ... pauvre choupinou : 17.788 fichiers téléchargés à la sueur de son front. Et comme il n'aime pas les intermédiaires (ce qui est son droit) et qu'il aime les artistes (ce qui est tout à son honneur), il n'a pas manqué de rémunérer directement ces derniers.
Ah non ? Il a estimé normal de ne rien devoir à personne ? Ah oui, encore un de ces mecs qui partage surtout ce qui n'est pas à lui.  zabre, le 09/06/2010 - 00:09 pauvre choupinou : 17.788 fichiers téléchargés à la sueur de son front. Sauf que voilà, c'est un RSAiste et ses chats ne sont pas saisissables. On comprend aisément que la SACEM et la SDRM se mettent le doigt dans l'oeil depuis le début.  zabre, le 09/06/2010 - 00:09 pauvre choupinou : 17.788 fichiers téléchargés à la sueur de son front. Et comme il n'aime pas les intermédiaires (ce qui est son droit) et qu'il aime les artistes (ce qui est tout à son honneur), il n'a pas manqué de rémunérer directement ces derniers. Ah non ? Il a estimé normal de ne rien devoir à personne ? Ah oui, encore un de ces mecs qui partage surtout ce qui n'est pas à lui. Pourtant, il est artiste lui-même et sensibilisé à la problématique des droits d'auteurs (il utilise des licences libres ou de libre diffusion). Il me semble qu'un artiste expliquant à un autre les conséquences directes du choix d'un circuit de distribution traditionnel pourrait avoir un certain impact, non? Je trouve ça suspect (pour ne pas dire plus) qu'on n'ait pratiquement aucun retour, de la part des artistes eux-mêmes, quand quelqu'un se fait salement emmerder pour avoir télécharger une de leurs oeuvres. Seule exception, Hugues Aufray qui a payé la Sacem à la place d'une école dont les élèves avaient entonné son "Adieu monsieur le professeur". Et encore, il ne s'est pas exprimé sur le fond du problème. On demande 20.000 à une personne qui ne s'est jamais fait un rond sur le piratage. Il est insolvable, il pourra jamais payer ces 20.000€ d'amandes.
Quand je pense que l'Atild s'est montée pour Zac, qui, lui, s'est fait les c***** en or avec le piratage... C'est honteux. La bonne nouvelle, c'est que les 20.000€ collectés par l'Atild, pour la caution, seront rendues une fois le procès terminé. Gageons que cet argent puisse être utilisé en partie pour James.  Djaibi, le 08/06/2010 - 19:44 Surtout ridicule, la critique est toujours facile, écrit nous quelques article Nono54 qu'on puisse reprendre tes tournures ...+1  Johnny5, le 09/06/2010 - 05:03
On demande 20.000 à une personne qui ne s'est jamais fait un rond sur le piratage. Il est insolvable, il pourra jamais payer ces 20.000€ d'amandes. Quand je pense que l'Atild s'est montée pour Zac, qui, lui, s'est fait les c***** en or avec le piratage... C'est honteux. La bonne nouvelle, c'est que les 20.000€ collectés par l'Atild, pour la caution, seront rendues une fois le procès terminé. Gageons que cet argent puisse être utilisé en partie pour James. Et 20 000 Euros d'amandes à 20 Euros le kilo ça fait quand même une tonne d'amandes ! Bon, sinon, pour 25147 titres c'est combien ?
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C'est donc définitif. James Climent, qui avait formé un pourvoi en cassation il y a quelques semaines pour une affaire de piratage, ne pourra pas être entendu par la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français. Arrêté en 2005, il espérait que la saisine de la Cour de cassation permettrait de revoir (et abaisser) la peine décidée par la Cour d'appel de Nîmes.
