Notre confrère Jon Newton, éditeur de p2pnet.net, nous tient régulièrement au courant de ce qui se passe en Amérique du Nord. Mais c'est cette fois à notre côté de l'Atlantique et plus précisément aux Pays-Bas qu'il s'est attaché, puisque Jon a obtenu des informations intéressantes sur les poursuites engagées en Hollande contre le site Shareconnector.com.

Le cartel des label du club des Quatre est entrain d’essayer de piétiner Shareconnector.com, un site de releases P2P hollandais.

D’habitude, lorsque ça se produit, le site concerné se plie, parfois pour refaire surface autre part, et parfois pas.

Cette fois, pourtant, le Club des Quatre devra combattre de ses mains.

Le 26 août le BREIN, la RIAA hollandaise, a fusillé Shareconnector avec un ordre de « Cease & Desist » (une injonction d’arrêter toute activité, ndlrc).

Le BREIN est l’acronyme de la « Protection des Droits de l’Industrie du Divertissement Néerlandaise », et son activité habituelle est d’essayer de clouer les vrais criminels – les gangs hard-core et les mercenaires qui vendent des logiciels, CD et films contrefaits. Mais en suivant les instructions du cartel, le BREIN a récemment tourné son attention vers les partageurs de fichiers.

Cependant, « grâce à une lutte organisée à travers ALLIEd2k, Shareconnector s’apprête à contre-attaquer« , rapporte le correspondant hollandais de p2pnet, Raymond Blidj.

Il dit également que Christiaan A. Thijm, l’homme qui a défendu victorieusement Kazaa devant les cours néerlandaises, pourrait se charger de l’affaire.

S’il le fait – et p2pnet s’est laissé dire que les chances étaient plus que bonnes qu’il le fera – ça sera un procès retentissant.

Jusqu’à présent, le BREIN n’a pas répondu, indique ALLIEd2K.

Blijd indique que les questions qui seront vraissemenblablement examinées en profondeurs pourraient inclure :

– Les liens eDonkey sont-ils légaux ? (sous entendu les liens vers des contenus protégés par le droit d’auteur, ndlrc)
– Les codes Hash, utilisés pour les fichiers sur les réseaux, sont-ils légaux ?
– Les sites avec forums, qui présentent des liens eDonkey, sont-ils légaux ?
– Le webmaster de Shareconnector pourrait-il voir sa responsabilité retenue d’après la législation européenne pour les conduites de personnes qui utilisent le site ?

« Peut-être, si nous sommes chanceux, résoudront-ils aussi la question du traçage d’IP – c’est-à-dire : une entité commerciale peut-elle légalement tracer les IP aux fins de poursuites judiciaires ?« , ajoute Blidj, un juriste consultant spécialisé dans les NTIC et ingénieur dans les systèmes de connaissances juridiques.

Nous le saurons certainement bientôt, et vous tiendrons bien sûr au courant.

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