Un mois de prison avec sursis pour avoir diffusé Les Bronzés 3 sur les newsgroups

Nos confrères de 01Net indiquent que six personnes ont été condamnées chacune à un mois de prison avec sursis par le tribunal de Grande instance de Nanterre. Elles étaient poursuivies pour avoir permis la diffusion massive d'une copie pirate du film de Patrice Leconte, Les Bronzés 3. La condamnation pénale peut sembler sévère, mais ils ne paieront en revanche qu'un total d'environ 27.000 euros de dommages et intérêts, très loin des 14 millions d'euros que réclamaient ensemble les ayants droit.

Parmi les six personnes figuraient trois employés de TF1, qui travaillaient pour le laboratoire de la chaîne. Une chef de service du laboratoire de TF1, son assistante de l'époque et un vidéothécaire, qui avaient expliqué à la barre que se faire des copies des masters reçus était chose courante dans les services du labo. C'était le cas pour la plupart des films coproduits ou diffusés par la chaîne, qui a depuis renforcé sa politique interne pour limiter les fuites.

Les trois autres personnes condamnées sont des internautes qui, ayant eu la copie en main, l'ont diffusées quasiment dès sa sortie au cinéma sur des newsgroups. Or si les newsgroups restent en principe anonymes pour ceux qui téléchargent, l'envoi des fichiers porte généralement les traces de l'expéditeur du message. Les services de la brigade de police spécialisée dans la contrefaçon (la BCRCIA) n'aura donc pas eu grand mal à remonter à la source.

La plainte avait été déposée par le Syndicat de l'Edition Vidéo Numérique (SEVN), la Fédération nationale des distributeurs de films (FNDF), Studio Canal en tant que producteur et éditeur du DVD, le réalisateur Patrice Leconte et les auteurs-interprètes Josiane Balasko, Christian Clavier, Marie-Anne Chazel, Thierry Lhermitte et Gérard Jugnot. TF1 était également partie civile, à titre de coproducteur et diffuseur.

Si Christian Clavier et Marie-Anne Chazel réclamaient 1 million d'euros de dommages et intérêt, les autres acteurs ne réclamaient qu'un euro symbolique.