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La RIAA ne poursuivra plus les P2Pistes mais veut la riposte graduée aux USA

Guillaume Champeau - publié le Vendredi 19 Décembre 2008 à 19h52 - posté dans Peer-to-Peer

Au bout de 35.000 procès sans efficacité réelle, la RIAA a décidé d'arrêter de poursuivre devant les tribunaux les utilisateurs de réseaux P2P. Elle privilégie désormais la piste de la riposte graduée, qu'elle tente de négocier sans encadrement judiciaire ou législatif avec les fournisseurs d'accès américains. Et surtout sans se soucier de la solidité des preuves apportées.

L'Association américaine de l'industrie du disque, la fameuse RIAA, a lancé 35.000 procédures judiciaires depuis 2003 à l'encontre d'utilisateurs de logiciels de P2P. En vain. Les réseaux peer-to-peer sont encore utilisés par des millions d'internautes américains, et le chiffre d'affaires des grandes maisons de disques continue de chuter. La RIAA a donc finalement décidé de changer d'arme et de calibre, en préparant cette fois une arme de dissuasion massive : la riposte graduée.

Selon le Wall Street Journal, le lobby du disque aurait en effet mis un terme aux milliers de poursuites pénales qui ont été désastreuses pour l'image de l'industrie musicale sur toute la planète. Parmi les plus affaires les plus médiatisées, la RIAA avait poursuivi sans vergogne la famille d'un P2Piste décédé, quelques mères célibataires, une grand mère accusée de télécharger du rap ou une jeune fille de 13 ans. Autant de cibles prises au hasard des filets des chasseurs de P2Pistes. Dernièrement, elle a surtout commencé à perdre de plus en plus de procès.

Très souvent, la question de la solidité des preuves apportées par la RIAA a en effet été soulevée ces dernières années, notamment lorsqu'elle s'est mise à accuser des imprimantes.

Toutefois, malgré l'extrême fragilité des preuves, la RIAA veut imiter l'industrie française et demande désormais la mise en oeuvre d'une riposte graduée massive, qui reposera sur les mêmes "preuves", sans contrôle du juge. Et si en France le Parlement a son mot à dire, la RIAA veut au contraire se passer totalement de l'aide du gouvernement américain, en négociant directement avec les fournisseurs d'accès.

Le lobby assure qu'il a déjà commencé à mettre sur le papier un accord de principe avec plusieurs FAI américains - qu'il refuse de nommer, qui ont accepté d'envoyer un e-mail à leurs abonnés lorsqu'ils sont suspectés d'avoir téléchargé illégalement des chansons sur les réseaux P2P. Lors d'une première recidive, un deuxième message pourra être envoyé, et la vitesse d'accès à Internet pourra être bridée. Finalement, en cas de nouvelle infraction supposée, le FAI coupera totalement l'accès à Internet.

Mais même en son sein, la RIAA aura de plus en plus de mal à convaincre que le bâton est préférable à la carotte. Warner Music Group, l'un des quatre plus gros contributeurs de la RIAA, pousse désormais à adopter une licence globale.

Publié par Guillaume Champeau, le 19 Décembre 2008 à 19h52
 
 
17
Commentaires à propos de «La RIAA ne poursuivra plus les P2Pistes mais veut la riposte graduée aux USA»
 
c'est étrange en franc on veut au contraire poursuivre les internautes en pénal si l'hadopi ne décolle pas
au moins aux USA le congrès a un peu plus de pouvoir et Obama parait un peut moins dupe que Bush
Sauf que comme dit dans l'article, le Congrès n'aura pas son mot à dire.
la cour suprême ne peut pas alors virer ce genre de truc?
ils font mieux qu'en France alors
mais un accord comme ça peut être attaquable devant un tribunal et comme il n'a pas force de loi toutes les magouilles anti-démocratiques vont être virées alors
non?
Bientôt il n'y aura plus besoins de juges sauf pour les crimes et les très très gros délits!
Qu'ils aillent se faire foutre.
Le congrès n'aura peut-être pas son mot à dire, mais je pense qu'aux US, cela va entrainer pas mal de procès contre les FAI qui vont s'amuser à couper les accès internet sans preuve.
Prochainement,internet=interflicagenet...
aux US ils ont les class actions aussi, les citoyens de ce pays n'hésitent pas a s'en servir, de même bon nombres de cabinet d'avocat ne vont pas ce géne pour "sauter" sur ce créneau et ce remplir les poches.
les lobbys ne vont pas tarder a s'en mordre les doigts.
ce n'est rien d'autres que un mediatique US avec le concours des majors US pour appuyer le passage de la LOI en France. rien de plus.

ca changera pas le monde du P2P, le seul changement qu'il peut y avoir c'est un retour de baton de la part du consomateur et ne fera que empirer leur image deja bien noir de gratte sous et sur taxes accolé a d'aurtes taxes..
Mékisonkon !!!
Je reconnais leurs efforts pour me faire rire. Malgré tout, je préfère quand même le bip bip et coyote de Tex Avery.
Le coyote rata son virage et...
a
a
a
a
a
a
a
h
POUF !!!

ptdr :-)
Disons que c'est normal que a passe comme ca, c'est du au regime du droit US qui est du droit du contrat.
C'est ca aussi qui a permis l'initiative de licence legale de Warner.

Faut juste qu'ils arrivent a convaincre tous les FAI, sinon ceux qui n'en seront pas partie prenante vont recuperer les clients des autres deja, ensuite c'est une bonne chose ca accelerera la migration sur les reseaux anonymes/cryptes. :D
entre le déshonneur et la guerre la SACEM a choisit le déshonneur et aura la guerre,la RIAA a choisit la guerre et aura le déshonneur
Selon Pcinpact, il reste de la confusion autour de cette décision.

La RIAA joue-t-elle franc-jeu ?

Pourtant, ces informations officielles, relayées par le Wall Street Journal et Wired notamment, sont contredites par Recording Industry vs People, blog spécialisé sur la guerre opposant la RIAA et les internautes. Référençant toutes les poursuites de la RIAA, le site a notamment comptabilisé une nouvelle poursuite la semaine dernière, et douze la semaine précédente ! Or un représentant de la RIAA a selon l'Associated Press avoué que son association n'a plus poursuivi personne depuis août dernier...

Pour Recording Industry vs People, ce mensonge de la RIAA n'est malheureusement pas le premier, et il faudra attendre les semaines et les mois prochains pour véritablement confirmer le changement de position de l'association. Car pour l'instant, la différence entre les paroles et les actes du représentant des gros labels laisse songeur.
'Darksol', le 01/01/1970 - 01:00
entre le déshonneur et la guerre la SACEM a choisit le déshonneur et aura la guerre,la RIAA a choisit la guerre et aura le déshonneur
:yeah:
'Darksol', le 01/01/1970 - 01:00
entre le déshonneur et la guerre la SACEM a choisit le déshonneur et aura la guerre,la RIAA a choisit la guerre et aura le déshonneur
Voilà que n'aurait pas désavoué Churchill. :jap:
Un échange de bon procédé. Ils n'attaquent plus, mais menace.
Faut pas rêver.
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