Nous vous faisions part la semaine dernière de l'utilisation marketing du Peer-to-Peer par les majors de l'industrie du disque, qui observent notamment quels sont les titres les plus téléchargés sur Kazaa pour mieux comprendre les goûts des consommateurs. Et bien AltNet risque de mettre un frein à cette pratique puisqu'ils viennent d'opposer un brevet datant de 1999 à neuf sociétés dont l'activité consiste à surveiller les transferts sur les réseaux P2P.

AltNet est décidemment une société très puissante. A la base partenaire de Sharman Networks, elle tend de plus en plus à devenir le véritable centre économique des opérateurs de Kazaa. Son brevet concerne en effet l’identification des fichiers sur les réseaux P2P grâce à l’utilisation des codes « hash », une signature numérique unique. AltNet l’avait acquis en 2002 auprès d’un chercheur qui l’avait revendiqué en 1999 aux Etats-Unis, et qui travaille désormais comme consultant scientifique pour la société. Licenciée auprès de Sharman, cette technologie lui permet notamment de vendre des fichiers protégés sur le réseau, placés en tête des résultats de recherche.

Ce brevet lui permet ainsi d’exercer un monopole total sur cette technique d’identification des fichiers. En théorie il ne peut s’opposer qu’aux infractions qui ont lieu Etats-Unis, mais par définition un réseau Peer-to-Peer est mondial. Une société européenne qui utiliserait cette technique pour surveiller le nombre de téléchargements d’un fichier est très certainement coupable d’avoir contrefait le brevet à chaque fois qu’elle détecte un téléchargement opéré aux Etats-Unis. Ainsi alors que l’un des principes fondamentaux des brevets est sa limitation à un territoire donné, le brevet détenu par AltNet lui assure virtuellement un monopole sur le monde entier.

Seules des sociétés américaines cependant ont reçu jusqu’à présent une injonction de cesser immédiatement la détection des fichiers par analyse des codes hash :

BigChampagne (qui a nié l’utilisation du procédé à base de codes hash)
BayTSP
Cyveillance
MediaDefender
MediaSentry
NetPD
Overpeer
Ranger Online
Vidius

Assurément, même si Overpeer (le modèle américain de RetSpan) fait partie de la liste, AltNet ne fait pas du tout ça pour protéger les utilisateurs mais pour protéger son modèle économique. La RIAA qui a pourtant reconnu se servir de la technique brevetée n’est pas visée par la société ! Pourquoi ? Parce que AltNet « a de bonnes relations avec la RIAA et des lignes de communication ouvertes avec eux« , explique le vice président de la firme, Derek Broes, qui résume en ces mots sa stratégie :

« Notre intention a toujours été de commercialiser le Peer-to-Peer, et si quelqu’un utilise notre brevet à tort pour n’importe quelle raison, je dois protéger cette propriété intellectuelle. S’ils fondent une activité économique sur le dos du brevet que j’ai acquis en travaillant dur, alors ils devraient nous en parler.« 

En clair, les sociétés visées devront maintenant négocier une licence de brevet avec AltNet pour continuer. Certaines pourraient quand même vouloir prendre le risque d’une action en justice qui leur permettrait de dénoncer la validité du brevet. Il suffirait en effet par exemple d’une preuve montrant que le procédé avait été pensé avant 1999 pour que le brevet perde toute sa force…

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