Un article à lire (Télérama) : http://www.telerama....s-images-orphel ]http://www.telerama....ages-orphelines,33013.php

Pour résumer :
John Grisham, sympathique quidam du Nebraska découvre sur Internet deux photographies dont il ne connait pas les auteurs, un certain Robert Doisneau pour celle qui représente des ouvriers installant une statue, l'un d'entre eux posant une main sur son sein (celui de la statue pas le sien), et un certain Jean-Paul Dupont (Vous, moi...) pour la photographie qui représente une fillette sur sa balançoire. En toute bonne foi, et sans trop pousser ses recherches, John Grisham, ne parvient pas à déterminer les auteurs de ces photos qui ne sont pas légendées. Il décide donc de se les approprier et de les revendre sous forme de posters, dans son comté et dans tout l'état du Nebraska, sans verser le moindre centime aux auteurs, et sans risquer la moindre sanction pécuniaire.

Bien entendu, vous pouvez remplacer le patronyme de notre brave commerçant US par le nom de n'importe quelle firme multinationale et les noms des photographes par le votre, ou celui de n'importe quel artiste de l'image fixe...

Si vous trouvez une photo, mais pas son auteur, après quelques petites recherches, la photo vous appartient !
C'est cette loi "orphan works" que les sénateurs américains tentent de faire passer (deux essais, un troisième à venir).


Conclusion personnelle:
Tandis que certains n'en finissent pas de chercher comment protéger des COPIES (CD, DVD, puisqu'il est impossible de copier un concert...), d'autres (parfois les mêmes) n'hésitent pas à proposer des lois qui leur permettront en toute impunité de s'arroger la propriété d'oeuvres ORIGINALES et souvent UNIQUES.

Et notre Ministre semble, une fois de plus, impuissante à défendre la Création et les Auteurs (Voir fin de l'article de Télérama).

Le plus drôle (si je puis me permettre), c'est qu'il est probable qu'un jour vous soyez obligé de payer pour utiliser sur votre site web, une photo, ou un dessin...dont vous serez l'auteur !

Et je n'ose pas imaginer ce qui pourrait se passer si les mêmes têtes "pensantes" aux Etats-Unis se mettaient à croire qu'il puisse y avoir des bouts de codes (php, java, C, ...) "orphelins", des musiques "orphelines", des livres "orphelins"...