Bonjour à tous,

Ulcéré moi aussi par la saisie de Razorback, une des entreprises les plus philanthropiques au monde, j'aimerais qu'il y a un éclaircissement général pour ce qui concerne les "risques" :
- de se faire repérer
- d'être attaqué en justice.

Qu'est ce qui finalement est "risqué" dans le P2P et précisément dans l'usage d'Emule-Kad ??

Je fais une liste par gradation :

MUSIQUE :
- téléchargement de morceaux de musique qui sont passés à la radio (singles, chansons-titres)
- téléchargements d'albums
- téléchargement de discographies (sans en avoir chez soi les versions CD)

DIVX :
- téléchargement d'une émission télé dans le genre guignols de l'info, documentaire arte ou france5, etc., genre d'émission qui commencent à être diffusée sur le net par les chaînes elles-mêmes (cf. http://www.france5.fr/cdanslair/ )
- téléchargement de séries tv (simpsons, etc.) qui passent sur les grandes chaînes de la TNT (dont certaines sont diffusées en continu sur le net)
- téléchargement de séries inédites sur les chaînes françaises mais passées sur les chaînes américaines ou japonaises et sous-titrées et diffusées par des équipes spéciales (ex: 24)
- téléchargement de films déjà diffusés à la tv
- téléchargement de films "DVDRIP" voire versions DVD non diffusés sur les grandes chaînes mais diffusées sur les chaînes payantes (Canal +, TPS, etc.)
- téléchargement de films "DVDRIP" voire versions DVD jamais diffusés sur aucune chaîne
- téléchargement de SCREENERS

LOGICIELS
- d'exploitation (WINDAUBE)
- jeux

REPONDEZ CONCERNANT :
- le DOWNLOAD
- l'UPLOAD
Séparément.


HYPOTHESE : on se fait repérer, on reçoit un mail ou courrier de notre FAI, puis on supprime dans notre PC tout ce qui est "illégal", mais on continue de télécharger en prenant soin de supprimer, "après utilisation", tous ces fichiers, reste-t-il un "risque" ???

HYPOTHESE 2 : on se fait repérer 2 fois par la police, elle débarque chez nous, on supprime tous les fichiers téléchargés avant que la police saisisse le PC (déjà cela est-il possible ?), reste-t-il un chef d'accusation valable ?

Voilà, répondez par tranche si vous ne voulez pas répondre à tout, mais soyez précis SVP

Merci d'avance !

Salut! Normalement, pour l'hypothèse 1, tu as le droit de conserver des fichiers quelconques sans avoir les originaux pour une durée de 24h il me semble... Corrigez-moi si je me trompe... (concernant le download). a+

Salut! Normalement, pour l'hypothèse 1, tu as le droit de conserver des fichiers quelconques sans avoir les originaux pour une durée de 24h il me semble... Corrigez-moi si je me trompe... (concernant le download). a+

Actuellement il est vrai que c'est plutôt flou concernant le droit à la copie privée, bien qu'une loi supplémentaire en sa faveur ai été votée en décembre, et malgré la relaxe récente d'un internaute pour le dll et l'upload de fichiers sous copyright, le doute persiste quand à la réelle légalité de posséder sur son PC des fichiers soumis au copyright sans en posséder les originaux.

Maintenant ne perdons pas de vue que la loi DADVSI va être revotée le mois prochain et que nos dirigeants risquent fort de faire volte face et changer radicalement certains points capitaux des textes de cette loi...

Ulcéré moi aussi par la saisie de Razorback

Tout comme beaucoup parmi nous également, alors pourquoi ne pas te joindre à notre action afin que les projets initiés par Razorback ne terminent pas au fond d'un puit :

http://www.ratiatum....topic=53168&hl=

Plus besoin de te tracasser pour savoir si ce que tu partages est légal, puisque là il n'y a que du contenu libre de droits et en plus tu apporteras ton soutien pour une bonne cause, celle de Razorback bien sur.

Bonjour,
merci pour vos réponses, mais d'autres pourraient donner les infos (plus complètes) à ces sujets ?

Salut! Normalement, pour l'hypothèse 1, tu as le droit de conserver des fichiers quelconques sans avoir les originaux pour une durée de 24h il me semble... Corrigez-moi si je me trompe... (concernant le download). a+

C'est une légende, ça noN?
Plusieurs jurisprudences ont déclarées que le téléchargement était considéré comme toléré dans un cadre privé, mais il est totalement interdit de mettre à disposition des fichiers protégés.
Mais l'un ne va pas sans l'autre, donc si tu télécharges(et donc met à disposition des autres) des fichiers protégés par des droits d'auteurs, tu peux aller en prison(ou au moins te prendre une amende).

Mais je pense que ce n'est pas le bon forum pour te donner des conseils pour frauder la police et continuer à télécharger dans l'illégalité...