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[question]le domaine public est à partir de quand?
Sujet ouvert par
Shivastudio
- Dernière réponse le 03 septembre 2005 à 00h17
Fais peter l'omelette a la Noailles.........
 J'ai faim moi......  1870, à mon avis pas de probleme de droits.......  P.S : Tu peux m'envoyer en MP ta recette......... 
je dis peut etre un connerie, mais il me semble que c'est 70 ans aprés la mort de l'auteur.
[message édité par rockmusic le 05/07/2005 à 11:50
]
Ayé, il est dans le domaine public. Dis, tu nous tiens au courant quand il est numérisé, hein ? Fait faim, là
et en ce qui concerne un film au bout de combien de temps tombe t il dans le domaine public ( je veu en venir à est ce que je peux telecharger le film qui vient de passer sur une chaine nationale ?)
Non. Aucun films US n'est dans le domaine public pour la simple et bonne raison qu'ils sont remasterisés et disposent ensuite d'un nouveau copyright tout beau tout neuf valable sans limite de temps. 
Tout est question de mesure. Un juge ne te condamnera pas pour avoir téléchargé un film. De même que les agents des majors ne s'interresseront pas à toi. Ceux ci cherchent en priorité : - Les premiers uploader d'un fichier. - Les gros uploader de fichiers. Je pense qu'a partir du moment ou un film est passé à la télé son téléchargement semble parfaitement 'honete'. Pour cela, je dirais à M le juge que j'en avais fait une copie avec mon magnétoscope, mais que j'étais dans l'impossibilité de retranscrire ma vhs sur mon pc, alors meme qu'il me fallait enregistrer un autre film sur cette vhs. La loi ne précisant pas la légalité des sources soumises à l'exception de copie privée, j'ai décidé de la télécharger pour m'en faire une copie 'de sauvegarde' sur pc. Reste bien sur la question de l'upload, à laquelle on peut répondre que cela n'est pas une diffusion dans le sens ou l'on est pas le premier diffuseur : le fichier se trouvait déjà diffusé sur le réseau. Pour les spécialistes, voici l'Article 2 de la future loi DADVSI :
Question : concernant bittorent on remarquera que la diffusion : - est provisoire et transitoire (les fameux trackers) - fait partie intégrante et essentielle d'un procédé technique (protocole bittorent) - a pour unique objet de permettre l'utilisation licite de l'œuvre (la copie privée) - a pour unique objet de permettre sa transmission entre tiers par la voie d'un réseau faisant appel à un intermédiaire Quand à la valeur économique propre d'une oeuvre, on se demande bien comment cela peut il etre interprété. Toute oeuvre n'a t elle pas une valeur intraseque ? Bittorent le futur réseau légale ? ... [message édité par godvicien le 05/07/2005 à 20:42
]
La remastérisation est une petite astuce qui renouvelle le copyright, mais c'est facilement contournable. Quand l'enregistrement est tombé dans le domaine public, c'est exploitable. Disney ne se prive pas de pomper les contes d'Andersen et de Grimm. C'est tout autant faisable avec un film. Ce qui bloque aux USA, c'est plutot le prolongement incessant de la durée d'exploitation. On est à 10 ans, on passe à 35, puis 50, puis 70, puis 90 ans. A chaque fois les droits ont été allongés sous la pression des lobbys. Même chose que les concessions d'autoroutes sans cesse renouvellées. C'est spécifique aux Etats Unis. Les autres pays n'ont pas intérets à suivre cette course. 
Shivastudio
(Attente Validation) le 05/07/2005 à 21:43
et mon bouquin de cuisine de 1870-1900 , comment savoir su'il est tombé dans le domaine public ?
bye !
50 ans en France. > je veu en venir à est ce que je peux telecharger le film qui vient de passer sur une chaine nationale Oui. Le téléchargement de film est une copie privée. Rodez.
C'est faux et tu es en train de mentir au juge. C'est une mauvaise stratégie. Un menteur peut il m'apprendre quelque chose sur l'honnêteté ? > La loi ne précisant pas la légalité des sources soumises à l'exception de copie privée, j'ai décidé de la télécharger pour m'en faire une copie 'de sauvegarde' sur pc. Les copies de sauvegardes ne concernent que les logiciels. C'est la copie privée qui s'applique aux films. Ne mélangeons pas. > Reste bien sur la question de l'upload, à laquelle on peut répondre que cela n'est pas une diffusion dans le sens ou l'on est pas le premier diffuseur : le fichier se trouvait déjà diffusé sur le réseau. Mouais. Je ne suis pas le premier meurtrier monsieur le juge. Le meurtre a commencé avant ma naissance. Pour les spécialistes, voici l'Article 2 de la future loi DADVSI :
Cet article s'applique aux FAI. Il légalise les proxy-caches. Shivastudio> comment savoir si mon bouquin de cuisine est tombé dans le domaine public ? 70 apres la mort de l'auteur. Faut faire une recherche, car il n'existe pas de méthode toute tracée. Tu peux aussi parier pour l'abandonware. DISCLAÏMEUR : cette recette de quiche aux nefles est supposée avoir fait mourir son auteur il y a plus de 70 ans de cela. Mais des doutes subsistent. Si pour une raison X ou Y vous pensez que l'auteur n'est pas tout à fait mort tout à fait à cette date, merci de nous avertir en écrivant à l'adresse : shivastudio@mpaa.com
Shivastudio
(Attente Validation) le 06/07/2005 à 00:40
et si c'était la soeur de Jeanne Calmant ?
j'aurais l'air fin ... le bouquin date environ de 1870 à 1910 (pas de date, la reliure est très abimé... si l'auteur a écrit son bouquin à 18 ans, elle serait né en 1900 environ ... (je taille large ....  )on est en 2005 (grande nouvelle, alléluia !) 105 ans est un age acceptable pour une cuisinière ..... au mieux elle est morte à 70 ans .... donc au mieux les droits sont dispos en ....2040... donc mon bouqin ne serait pas dans le domaine public il me semble ? bon, patience pour LA recette d'omelette (à la Noaille) bye [message édité par Shivastudio le 06/07/2005 à 00:44
]
Faites que cesse ce suspense insoutenable... Ton omelette à la noix, tu nous en cuisines tous les jours pendant 3 mois. A ce stade tu seras capable de formuler une recette et de te faire comprendre, les yeux fermés. On n'a pas besoin du texte original, l'essentiel c'est la méthode. Sinon on peut tenter de l'obtenir par petits paquets : QUIZZ ! - Dans la catégorie ingrédients, les oeufs, il en faut, euh, 6 pour quatre personnes ? - La Noaille, c'est une poudre, un liquide, une racine, un champignon, un aphrodisiaque ?
Pourrais tu me dire le nom de l'auteur de ce livre de cuisine ? qu'on essaye de voir quand il est mort...
A part ça, je signale que tous les livres parus avant 1923, sans exception, sont libres de droits au USA, quel que soit la date de la mort de l'auteur. C'est sur ce principe que fonctionne Project Gutenberg. Si on prend un site comme le notre - http://www.ebooksgratuits.com/ - qui avons des hébergements aux USA (serveur principal), au Canada, et en France, et des membres et des visiteurs de toutes les nationalités, nous sommes obligés de jongler avec les dates de façon à héberger sur un serveur donné, des livres libres de droits dans le pays du serveur. En matière de P2P, ou la notion de serveur et de pays n'existe pas vraiment, je pense qu'il y a des marges de manoeuvre et qu'aucun juge ne pourrait, en pratique, trouver à redire à l'échange d'un livre qui obéit à la convention de Berne (50 ans après la mort de l'auteur, comme au Canada) ou à la loi US (publication avant 1923). Une page qui peut vous intéresser sur le sujet : http://www.ebooksgra...om/droitaut.php [message édité par Coolmicro le 07/07/2005 à 23:34
]
Shivastudio
(Attente Validation) le 08/07/2005 à 10:47
H.M. AUDRAN
"les 1000 meilleures recettes de patisserie bourgeoise" éditeur "S. Bornemann 15 rue de Tournon,15" il y a eut un Fac similé de ce livre en 1948. sinon, ma version (sans date) semble être bien antérieur à ce facsimilé.... merci !
La vache, c'est pas facile...
L'auteur, HM Audran, a au moins publié des livres jusqu'à 1926, apparemment. Donc, rien ne garantit que ton livre ait été publié avant 1923, si tu avais voulu profiter de la loi US. Quant à savoir à quelle date HM Audran est mort, je n'ai rien trouvé, à part l'adresse actuelle et le téléphone de l'éditeur : Bornemann Editions 15 r Mansart 75009 PARIS 01 42 81 21 57 Activité : • éditions culturelles Je ne vois qu'une solution pour être dans la légalité : prendre contact avec eux et leur expliquer... [message édité par Coolmicro le 09/07/2005 à 03:25
]
Shivastudio
(Attente Validation) le 10/07/2005 à 22:04
Je vous l'avais dit !
bon ... est-ce que le jeu en vaut la chandelle ? au vu des recettes (oubliées) de ce livre, c'est tentant... au fait, j'ai appris dedans que les éclairs au chocolat se nommait avant "Pain à la duchesse" pourquoi ce changement de nom ? c'est que pendant la révolution française, les duchesses y passait comme un éclair ... Meci qui ? merci Dr Guillotin ! M'enfin, encore un livre qui disparaitra .... bye !
le domaine public c est 70 ans apres le deces de l auteur + 5 ans si c est un fais de guerre et dans les 100 ans si c est une disparition pure et simple du style ST EXUPERY c est grosso modo ça .
le mieux c est de regarder directement dans les organisme qui gerent les droits d auteurs sacem pour la musique adagp pour les images etc.. Tous les champs doivent être remplis. Tous les champs doivent être remplis. Tous les champs doivent être remplis. |
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[la question est que j'ai un livre de cuisine de "1870" génial et que j'aimerai diffuser pour mieux le protéger.--vu que c'est un des derniers exemplaires--mauvais papier--mauvaise brochure-- ]
sinon, sur internet , vu que c'est mondialisé, est-ce que les dates butoirs du domaine public Français sont AUSSI valables ?
Ps: L'omelette à la Noaille de ce bouquin est un pur délice; mais si cette recette est toujours sous copyright, vous pouvez vous brosser.
bye !