Loi Renseignement : Hollande tente "une manoeuvre" de neutralisation

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Guillaume Champeau , sujet ouvert le 20/04/2015 à 15:13



L'annonce faite par François Hollande qu'il saisirait lui-même le Conseil constitutionnel en sa qualité de président de la République pourrait passer pour une bonne nouvelle vu le flot incessant de critiques qu'a reçu le projet de loi Renseignement depuis sa présentation le mois dernier. Rarement un texte présenté aux parlementaires n'aura fait autant l'unanimité contre lui au sein de la société civile, réunissant aussi bien des magistrats que des associations de défense des droits de l'homme, des avocats et des industriels, des syndicats ou même des autorités publiques.

Mais c'est avec circonspection que La Quadrature du Net, vent debout contre le projet de loi Renseignement, a accueilli la nouvelle de la saisine à venir. Car l'association sait bien que l'efficacité du recours sera aussi fonction de la pertinence des arguments qui seront présentés aux sages (il pourrait n'y en avoir aucun, le président et le gouvernement étant convaincus de la conformité du texte), mais aussi que des mesures très "border-line" pourraient être approuvées par le Conseil constitutionnel s'il s'en laissait convaincre.

Celui-ci a déjà montré dans sa validation de la loi Loppsi qu'il était prêt à aller loin dans l'entorse aux principes démocratiques lorsqu'il s'agissait de remplir "l'objectif de valeur constitutionnelle de sauvegarde de l'ordre public", et tout recours de vérification de la constitutionnalité porte nécessairement le risque d'une validation.

Le plus sûr est donc que les dispositions qui créent le plus d'insécurité, telles que les boîtes noires, soient rejetées par la représentation nationale dès l'examen du texte. C'est ce que rappelle La Quadrature du Net dans un communiqué.

"Au moment où les critiques se multiplient de toute part, où les soutiens au projet de loi s'effritent à chaque développement du débat sur ses multiples dispositions attentatoires aux droits fondamentaux, l'annonce de François Hollande est une manœuvre d'évitement du débat public", redoute l'association. "La Quadrature du Net appelle les parlementaires à décider par eux-mêmes si le projet de loi respecte ou non les droits fondamentaux et les citoyens doivent les en tenir comptables".

Pour l'association, "l'annonce de François Hollande doit être comprise comme une manœuvre visant à dissuader les parlementaires de leur devoir d'évaluer par eux-mêmes si le texte respecte les droits constitutionnels et conventionnels".


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37 réponses
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C'est ce que je dit depuis hier. C'est une manœuvre et une magouille pour faire passer le texte, couper court à tout débat et à toute critique et éviter que des points précis et argumentés ne soient soulevés.
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Vous n'imaginez pas un seul instant que Hollande va tirer contre son gouvernement, non?
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C'est surtout de la dérive qu'il faut se méfier.
François Hollande hier à propos des passeurs de migrants : "ceux qui mettent des personnes sur les bateaux, ce sont des trafiquants, ce sont sans doute même des terroristes, parce qu'ils savent parfaitement que ces bateaux sont pourris et qu'ils vont même les détruire en pleine mer et mettre des centaines de personnes en danger, en l'occurrence, là, en danger de mort'
A partir du moment où une agence de voyage devient un groupe terroriste, on ne sait pas trop où va s'arrêter l'inflation du mot "terroriste". Bientôt, il faudra trouver un autre terme pour définir les personnes qui posent des bombes pour tuer des civils dans le RER B à 17h. Parce que si on parle de bateaux pourris, il faudrait peut-être commencer par faire le ménage chez soi en refusant les pavillons de complaisance ... comme Pavillon Kerguelen, non ?
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Sans dèc, il a dit ça ? les passeurs sont des terroristes ?
Comme tu dis, maintenant le pied coince la porte pour qu'elle reste ouverte, et "hors-la-loi" va devenir "terroriste"...tellement plus simple pour pouvoir tout glisser dans cette foutu case legislative bourrée de passes-droits...
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Source l' Express , mais il y en a d' autres .
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rassurez vous, braves gens, adoptez la loi sans vous poser de question, et je promet de faire vérifier après si elle etait pas anticonstitutionnelle...
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ben vu que ça ne peut se vérifier qu'après....    t'es un champion toi...
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1 messages publiés
http://pastebin.com/4xuqEWqn

Ma maigre contribution pour ceux qui voudraient la lire... Toujours sans réponse, bien qu'envoyée par mail à une dizaine de députés...
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1392 messages publiés
Si tu permets, je vais largement m'en inspirer ce soir :-D
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oulà ...

je suis avide de connaissance et une personne d’un tempérament assez objectif.

déja bah non, tu peux pas objectivement dire un truc pareil.

bref, voyons la suite ...

tu arrives ensuite à mixer :
1789,
montesquieu,
guerre froide,
sénat US,
camp de concetration,
algérie,
daesh,
irak,
cannabis,
charlie

wouhaou... et tu veux que les mecs répondent ?

en communication, on a dû t'apprendre : tu choisis 1 ou 2 de ces termes, tu trouves le message que tu veux faire passer
et tu le dis clairement.

là, désolé, tu leur as envoyé ton brouillon ...
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1015 messages publiés
Je rajouterai qu'il faut aérer, corriger les fautes et mettre des formules de politesse adéquate. Faire un plan.  Et peut-être tu seras lue par la secrétaire.
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1177 messages publiés
on ne sait pas trop où va s'arrêter l'inflation du mot "terroriste"


Je pense que les prochains seront les "ecolo-terroristes" !
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612 messages publiés
Effectivement, leur point commun est d'être humanophobes.
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9233 messages publiés
Non, le Rainbow Warrior, c'est déjà fait.
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ouais... tous les acheteurs d'éolienne en taule...

et surement que le crédit d'impot pour les panneaux solaires c'est pour ficher les acheteurs de panneaux pour les foutre en taule...

c'est clair ...
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Les prochaines élections seront une vrai boucherie.
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ah bon ? la geeko-anarcho-sphère ne vote pas.
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Hollande admet l’existence d’une surveillance secrète d’Internet

depuis 2007 !

Et c'est pas fini...
[message édité par aubasmots le 20/04/2015 à 19:44 ]
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et donc logiquement tu as bien senti une diminution de tes libertés depuis 2007 ?  
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Marine le troll, très clairement oui ! Je vois des jeunes qui blaguent sur twitter qui se retrouve devant un juge pour "appologie du terrorisme" pour un simple tweet de 140 caracteres, je vois des jeunes qui font des blagues, que l'on fait depuis la nuit des temps sur les noirs, arabes, juifs,... dont meme des livres tirés a plusieurs milliers d'exemplaires il y a moins de 20 ans (1997 avec Carlos par exemple), et aujourd'hui ces jeunes sont censurés sur twitter et pire certains subissent des poursuites judiciaires pour un simple tweet encore, je vois qu'un humoriste qu'on aime ou pas, joue sur les planches depuis 20 ans avec le meme genre de spectacle et que le premier ministre a décider que toutes décisions de justice pouvait passer à la poubelle, seule sa position devait sortir gagnante, je vois qu'on envoi en prison des personnes qui était a l'aéroport en France... car ils étaient susceptibles de se rendre en Turquie pour peut-etre se rendre en Syrie, pour peut-etre combattre.... heureusement qu'ils ne lisent pas (encore) dans les pensées ou il y aurait un paquet de monde dans les prisons, (combien de personnes étaient proche de faire un geste répréhensible et ont arrété avant ?), je vois qu'on vire des adolescents de leur école car ils n'ont pas dit qu'ils étaient Charlie (chercher l'erreur, on vire un enfant d'une école car on veut qu'il soit plus "présent" en cours),... et la liste est longue... oui les libertés sont attaqués... largement attaqués, libre a toi d'accepter que ton enfant aille devant un juge pour une blague, ce n'est clairement pas ma vision de la vie.
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1- le rapport avec un outil de surveillance du net ?   ces personnes se sont retrouvé devant un juge par plainte d'un tiers...  et ça c'est possible depuis toujours.

2- si mon enfant dit que des victimes de terrorisme l'ont bien cherché et que vive la kalash, JE l'envoi MOI MEME devant le psy et/ou le juge.
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1) Annoncé en grande pompe "Pour lutter contre le terrorisme et les millions d'attaques et de meurtres en attente à l'entrée de notre pays ou chaque citoyen peut mourir du jour au lendemain, nous faisons ce petit projet de loi renseignement qui n'est que de suivre les méchants pas beaux terroristes"... des jours passent... 6 causes possibles se sont inclus au projet dont les terroristes "délinquants" qui trafiquent de la drogue par exemple, "troubles a l'autorité de l'Etat" (j'ai pas le titre exact) qui sont les zadistes et autres opposants politiques. Donc en meme temps que Valls veut emmener un jeune qui a fait une blague raciste sur twitter au pénal (nouvelle loi sur le racisme) donc demain la simple blague en 140 caracteres sur twitter pourra donc te mettre sur écoute sans que tu le saches et pourra statuer que tu es un terroriste vu qu'aucun juge sérieux et impartial pourra vérifier la véracité des faits. Pourquoi se reporter a demain, car tout cela est en train d'etre mis en place avec ces 2 lois (renseignements, et racisme)... et tu pourrais me dire "avec des si on coupe du bois" expression que j'aime bien, mais en l'occurence, une loi qui ne devait concerner qu'une seule cause "le terrorisme" s'est transformé en 7 causes, donc pourquoi ne pas en rajouter une de plus plus tard ? Et c'est ce qui se passera. Donc le rapport est tout trouvé.


2) Ton point 2 me suffit ... a savoir que tu n'as pas d'enfant... et honnêtement, j'ai un seul souhait c'est que tu n'en ai pas pour le moment, car si tu envoi ton enfant devant un juge pour une blague, crois moi qu'en effet les pshys auront du taf, mais ne crois pas que ca sera pour qui tu crois....
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j'adore la perspicacité des lecteurs...    

j'ai une fille de 7 ans en CE1... elle corrige ses parents quand ils disent des gros mots, j'ai pas à me plaindre.
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8358 messages publiés
ze_katt (Modérateur(rice)) le 22/04/2015 à 12:53
Un enfant qui rigole de la mort d'autres êtres humains, il y a de quoi s’inquiéter.
Inscrit le 16/07/2014
226 messages publiés
Tu peux m'établir la liste de ce qui est drole ou non ? Quand Dieudonné se moque de personnes mortes pendant la seconde guerre mondiale c'est drole ou non ? Quand Canteloup, sur TF1 a 21h, se moque des morts du genocides rouandais c'est drole ou non ? Quand Canal+ se moque des rouandais aussi dans un sketch c'est drole ou pas ? Quand Stephane Guillon se moque des morts du crash d'avion du pilote suicidaire c'est drole ou non ? 
Donc faut-il envoyer Dieudonné, TF1, Canteloup, Canal+, Stephane Guillon,... et la liste est longue, en psychiatrie ?

Et eux n'ont pas 15 ans, et font leur blague vue par des millions de personnes dont, des enfants... et vous ne voudriez pas que des enfants se moquent de gens qui sont morts pendant Charlie ? En gros vous allez voler votre voisin et vous dites a vos enfants "il ne faut pas le faire".
[message édité par JiaJo le 23/04/2015 à 08:25 ]
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22 messages publiés
Jamais dans l'histoire dans la V ème République un président de la république n'a saisi le Conseil constitutionnel pour une loi ordinaire, ça ne se fait pas. Il raconte encore de la merde, c'est tout.
[message édité par cocolapin01234 le 20/04/2015 à 19:59 ]
Inscrit le 21/02/2012
3 messages publiés
http://bit.ly/1J3u7Pd

"Le Conseil constitutionnel est composé de neuf membres. Trois sont nommés par le président de la République, trois par le président du Sénat et trois par le président de l’Assemblée nationale."

Je ne crois pas une seconde que la raison d'être du conseil constitutionnel soit de veiller à la constitutionnalité  des lois, mais bel et bien de veiller à l'intérêt politique de ceux qui ont nommé ceux qui y siègent...
[message édité par jmlt le 20/04/2015 à 22:06 ]
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Hollande dirait je retire celle loi... la quadrature dirait que ça cache surement  une nouvelle loi pire ...


bref ils font leur boulot  de propagande anti-gouv systématique pour justifier le mega bouton DONATE qu'ils ont fait tourner ya pas longtemps.
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11386 messages publiés
Neuro (Modérateur(rice)) le 20/04/2015 à 23:55
Étude de risques relative au projet de loi renseignement :
http://ifrei.org/tik...e.php?fileId=78
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37 messages publiés
@Neuro
Merci
Je découvre sur votre PDF que même parmi la police l'opposition de certains est nette
http://numerama.digi...ralisation.html
++
La CGT Paris8 dénonce « une loi qui, sous couvert de lutte contre le terrorisme, est certainement la plus liberticide qui soit. Jamais une loi aussi privative de liberté n’aura été proposée, sauf pendant la guerre d’Algérie. » et la CGT Police9 Paris dénonce : « une loi qui, sous couvert de mieux protéger contre le terrorisme, va en réalité être une des plus liberticides jamais votées depuis celle sur l’état d’urgence. Utilisant ainsi les gens qui sont morts pour la liberté d’expression, ou en raison de leur religion, un gouvernement de gauche (!) veut faire passer une loi qui ne va pas seulement concerner le terrorisme, la prolifération d’armes de destruction massive ou encore la contre-ingérence, mais qui va se glisser dans des domaines plus variés tels que les "intérêts majeurs de politique étrangère" et les "violences collectives pouvant porter gravement atteinte à la paix publique".»
Inscrit le 13/05/2009
37 messages publiés
Par contre, je ne trouve aucune trace du PNCD dans le texte (par recherche sur le PDF ni PNCD ni le mot "cryptanalyse " ne sont présents..
Comment analyser le CAMOUFLAGE LEGAL quand la PRATIQUE ILLEGALE depuis 2007 est absente...
Etrange !
Inscrit le 21/04/2015
3 messages publiés
Cher monsieur Champeau,

Merci pour vos articles toujours très intéressants.

Permettez cependant l'expression d'un sentiment résultant d'une saturation devant une trop grande tendance de masse quasiment insultante et très anti productive dans le domaine de la communication.
En effet, "Très border line" se dit  "très limite" en français notre belle langue et avec moins de mots pour une meilleure compréhension.

A moins que vous pensiez vraiment que les ricains et les anglois se parlent en français pour mieux se faire comprendre, merci de respecter notre personne, notre langue et notre culture en n'adoptant pas le langage des néo colons.

Crdlt
Inscrit le 18/11/2014
72 messages publiés
Bienvenue en Corée du Nord "

ouais ... en gardant en tête que cela peut être pire avec certaines personnes au pouvoir. 
Avec "marine et sa bande de zentils bisounours trop sympas qui savent bien manipuler
les simples d'esprit", la France pourrait très vite ressembler à un konzentrazionslager
pour les 49% qui n'auront pas voté pour le faisceau.
Oberstumpf colonel philippot, remettez moi la liste de ceux qui ont dit du mal de notre
bien aimée Goudou pendant la campagne, schnell ! Et passez moi le directeur du velodrome.


Cordialement

^ ^

Ail
[message édité par Feukhso Rhal le 21/04/2015 à 04:39 ]
Inscrit le 13/05/2009
37 messages publiés
Pour lutter contre ce coup d'Etat en tapant là où ça leur fait VRAIMENT mal c'est dans le fait de LUTTER EFFICACEMENT contre les terroristes islamofascistes et.... leurs protecteurs et financiers
Si 400 000 Français se rassemblaient pour désigner un JUGE DELEGUE REVOCABLE NATIONAL pour enquêter sur les agissements du Qatar en France....
Si 10 millions de citoyens de tous les pays se réunissaient pour désigner un JUGE DELEGUE REVOCABLE INTERNATIONAL pour enquêter et condamner TOUS CEUX qui ont aidé MNLA, Ansar Eddine etc..... à attaquer le Mali et à s'y installer....
Là l'OPINION PUBLIQUE BASCULERAIT.....  comme cela est maintenant le cas au Mali et... par osmose ... dans les autres pays d'Afrique : les opposants ont complètement changé d'opinion sur Hollande luttant contre le terrorisme depuis janvier 2013...
On est passé sur les murs FB de 90% de "vive la France qui nous sauve des terroristes" à plus de 80% qui voit la main de la DGSE derrière chaque action terroristeMERCREDI 8 AVRIL 2015 Pendant que le Sénat fait un rapport bidon sur la "Lutte contre les filières jihadistes", les terroristes Iyad Ag Ghali, Wadoussène, MNLA etc sont protégés et financés par Hollande, le Qatar et la MINUSMA
[message édité par ze_katt le 21/04/2015 à 13:30 ]
Inscrit le 04/06/2010
6584 messages publiés
t'as internet ?  et bah t'es pas en corée du nord alors.

Tous les champs doivent être remplis.

OU

Tous les champs doivent être remplis.

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