Sarkozy veut taxer Google et poursuivre les sites pirates
Sujet ouvert par Guillaume Champeau - Dernière réponse le 15 mars 2012 à 22h51
Dans une interview au Point à paraître jeudi, dont l'agence Reuters se fait déjà l'écho, le président-candidat Nicolas Sarkozy annonce qu'il veut créer des taxes nouvelles pour les "géants du net", dans une formulation qui rappelle la proposition remise au gouvernement par le producteur Patrick Zelnik. Il s'agissait alors de financer le futur Centre National de la Musique.

"Les géants du Net devront également, au-delà de leur contribution au financement de la création et des réseaux, acquitter un impôt représentatif de leurs activités dans notre pays", annonce Nicolas Sarkozy. "Il n'est pas admissible qu'ils réalisent un chiffre d'affaires de plusieurs milliards d'euros en France sans contribuer à l'impôt. Il y a au moins deux pistes sérieuses que je veux faire explorer concomitamment, au niveau français aussi bien qu'européen: une taxe sur la publicité en ligne et l'assujetissmeent à l'impôt sur les sociétés - quitte, dans ce dernier cas, à renégocier certaines de nos conventions fiscales".

La proposition n'est pas nouvelle. L'idée de taxer la publicité en ligne était au coeur du premier projet de "taxe Google" présenté au Sénat en novembre 2010, qui avait l'effet pervers de taxer tout le monde sauf Google et tous les grands sites étrangers. La taxe avait finalement été rejetée lors des débats en juin 2011, pour être remise à plus tard.

En décembre l'an dernier, le patron de Google Eric Schmidt s'était montré ouvert à l'idée de participer aux finances publiques françaises. Mais mieux vaut "créer des emplois que de payer plus de taxes", avait-il défendu, en rappelant la création des bureaux de Google à Paris.

Par ailleurs, selon Reuters, Nicolas Sarkozy revient dans cette interview sur ses positions concernant la lutte contre le piratage, et plaide pour des poursuites à l'encontre des dirigeants des sites pirates, sur le modèle de l'action menée par le FBI et le Département de la Justice américain contre MegaUpload. "Rien ne ferait obstacle à ce que les autorités lancent une telle opération sur la base du délit de contrefaçon, qui est puni par nos lois de trois ans de prison et 3000 euros d'amende - sans compter, bien entendu, les dommages et intérêts qui pourraient être exigés", explique-t-il.

Rien ne s'y oppose en effet, si ce n'est qu'il faut prouver la contrefaçon pour les intermédiaires qui ne font qu'héberger des contenus envoyés par les utilisateurs. C'est là le principal obstacle juridique. Il est toutefois rassurant que sur ce point, Nicolas Sarkozy ne semble pas (encore ?) proposer de réforme législative, qui verrait une fragilisation du régime protecteur des hébergeurs.



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35 réponses
Inscrit le 14/03/2012
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c'est marrant,il attend 40 jours avant les élections pour avoir des idées pour trouver de l'argent afin de renflouer les caisses de l'état.
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Il a vraiment dit 3000 euros ?
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Mouais, je reste sceptique, les taxes ne feront que limités les capacités des entreprises situés sur le sol français et uniquement cela.

La RCP fait déjà que des des dizaines de millions d'euros ne sont plus perçus en TVA par l'état et ce, pour financer des sociétés privées qui plus est (donc les gros perdants ce sont le contribuable et l'emploi), mais en plus maintenant en parlant de taxer le cloud et autres, ses gros consommateurs se tourneront vers des solutions de proxy tout simplement.

la Finlande à tout compris, elle fait des appels de pied incessants aux sociétés du numérique afin de les héberger (14% de leur PIB, c'est pas rien) et la Suède en veut tout autant.

Et nous en France on veut quoi ? Bah taxer, normal pour un candidat qui dit vouloir supprimer le max de taxes après tout, afin de favoriser l'emploi ...

Ca en devient complétement aberrant, j'achète mes clés USB, HDD en Angleterre pour que ça revienne moins cher (et pour la famille, les copains aussi du coup), bientôt va falloir que je loue mes hébergeurs hors de France pour avoir des sites internet à prix réduit.
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//Tr Je pense qu'il est trop petit fasse au géant. Mais si il s'appelait David..
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En fait, rien de bien nouveau...
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653 messages publiés
Enfin cette fois ci il parle de taxer Google et pas les entreprises qui prenait de la pub via google, ce qui étaient un non sens.
Tant qu'il y est il ferait mieux de faire quelque chose pour taxer les grand groupes pétrolier comme total qui ne versent aucun impôt !
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2899 messages publiés
tiens j'écoutais la bas si j'y suis, taleur... je me demande s'il prévoit une taxe sur les méga profits des entreprises multinationales d'origine FR qui délocalisent à l'étranger sans considération pour le peuple francais afin de maximiser leurs profits et sans reverser un centime à l'état ?
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Encore la même méthode : ne surtout pas parler de son bilan et proposer des choses qu'il aurait très bien pu faire pendant les 1780 jours précédent. On est vraiment si con pour qu'il croit que çà peu marcher sur nous ?
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pleindeuss, le 14/03/2012 - 18:13
tiens j'écoutais la bas si j'y suis, taleur... je me demande s'il prévoit une taxe sur les méga profits des entreprises multinationales d'origine FR qui délocalisent à l'étranger sans considération pour le peuple francais afin de maximiser leurs profits et sans reverser un centime à l'état ?


N'en demandes pas trop malheureux, une très grosse partie de la dette française est détenue par ... les àles Caïmans, ça ne choque pratiquement personne.
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832 messages publiés
Comme d'hab,rien de nouveau depuis 2007 sur le sujet...
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65 messages publiés
Il n'est pas admissible qu'ils réalisent un chiffre d'affaires de plusieurs milliards d'euros en France sans contribuer à l'impôt.


http://www.marianne2...ietes_a141.html

Nicolas Le Pen, démago de profession (oups, pardon : politicien).
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171 messages publiés
Pour ceux qui affichent de la pub sur leur site, et qui sont pas au black mais déclarés en entreprise, ils payent deja l'impot sur les sociétés, la tva, la taxe locale...
Donc rajouter un impot je vois pas trop l'interet si ce n'est faire reculer le CA des petites entreprises françaises.
Et puis avant de rajouter des impots ils feraient mieux de réduire les dépenses luxueuses et inutiles.
Inscrit le 14/07/2004
6868 messages publiés
Taxe-Man a encore frappé
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3904 messages publiés
Et moi, je veux réduire la retraite indécente et le salaire exorbitant des députés, sénateurs, ministres et autres hauts-fonctionnaires, pour faire économiser à la France plusieurs centaines de millions d'euros.

Et aussi pour que ces feignasses qui parlent toujours de travail se trouvent un vrai boulot et apprennent réellement à travailler et à comprendre la valeur de l'argent, au lieu d'être bien trop payés pour faire du blabla politique ou pour avoir seulement bossé pendant 3 ans.

Je peux ?
[message édité par Goldoark le 14/03/2012 à 20:07 ]
Inscrit le 11/03/2009
1455 messages publiés
Le business fait en France doit résulter en un paiement de l'impôt sur les bénéfices !
Inscrit le 08/02/2005
920 messages publiés
Le mec qui dit pendant 5 ans qu'il faut baisser les impôts des plus riches, parce que c'est bien, vient maintenant nous expliquer qu'il faut taxer google ?!

Il est vraiment hallucinant ce mec... Si Hollande gagne pas, on va vraiment en chier!
Inscrit le 04/09/2002
1960 messages publiés
fabob, le 14/03/2012 - 17:32
c'est marrant,il attend 40 jours avant les élections pour avoir des idées pour trouver de l'argent afin de renflouer les caisses de l'état.


t'inquiète: dans 40 jours, il aura tout oublié.
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61 messages publiés
Je rigolerais que Google fasse un black-out de la France... comme quand la presse belge a couiné que Google les exploitait.
Inscrit le 21/03/2009
1647 messages publiés
Plutôt que de taxer ces "géants du net", il aurait mieux fait de créer un terrain favorable pour que puisse se créer de tels "géants du net" en France.

Mais seulement, grâce à son hostilité envers les nouvelles technologies et à son incompréhension des enjeux, il a fait le contraire.
Inscrit le 20/02/2005
307 messages publiés
mouais a part taxer il sait faire quoi celui la ....
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152 messages publiés
de toute maniere c'est du sarko, je dis mais je ne ferai rien
Inscrit le 08/09/2009
871 messages publiés
Et oui, ne pas taxer les copains, ça fait un sacré manque à gagner ! Entubons encore un peu le contribuable ... faut pas se leurrer, ça va nous revenir sur la tronche ...
Inscrit le 08/09/2009
871 messages publiés
gregk57, le 14/03/2012 - 21:54
(...)

Marbles
[message édité par P.Olisbo le 14/03/2012 à 22:45 ]
Inscrit le 20/09/2011
13 messages publiés
Il a vraiment dit 3000 euros ?

... hors dommages et intérêts... Du coup, si t'as UMG / RIAA / Autre qui demandent 675 k€ pour une trentaine de chansons (souvenirs, souvenirs), ça fera assez cher...
Inscrit le 29/08/2008
493 messages publiés
Rions ensemble:

quitte, dans ce dernier cas, à renégocier certaines de nos conventions fiscales".


Il est pas foutu de faire une réforme fiscale il veut renégocier des conventions internationales ?

"Rien ne ferait obstacle à ce que les autorités lancent une telle opération sur la base du délit de contrefaçon, qui est puni par nos lois de trois ans de prison et 3000 euros d'amende - sans compter, bien entendu, les dommages et intérêts qui pourraient être exigés",


C'est vraiment une pipe ce Sarko c'est 300 000 euros l'amende maxi trompette va lire les textes.
Inscrit le 05/09/2002
2405 messages publiés
Ouh qu'il est mignon... il faut taxer les "vilains géant du net" qui font des milliards sans payer d'impôts.... par contre, quand il s'agit de ses potes de chez Total ou Loreal, c'est "normal" de payer limite 0 impôts en France, de faire fuir les bénéfices ailleurs (oui, on a des boîtes françaises qui font tout pour payer leurs impôts ailleurs, contrairement aux boites US qui trichent pour ne payer des impôts qu'aux US, allez savoir ), et quand par hasard ils sont sensés en payer, il y a quelqu'un pour leur offrir un "crédit d'impôt" ou des "exonérations" d'impôts monstre pour plusieurs années.

Je me demande bien comment pouvait s'appeler ce triste personnage, Sarkozy devrait s'occuper de son cas... ah oui, on me signale que c'est déjà fait, vu qu'il s'appelait Nicolas Sarkozy.

Hypocrisie, populisme, manque total d'honnêteté intellectuelle, d'éthique, de morale et de respect pour les français, c'est CA les vraies "valeur" de Sarkozy, le reste c'est du flan.
Inscrit le 14/03/2012
10 messages publiés
fabob, le 14/03/2012 - 17:32
c'est marrant,il attend 40 jours avant les élections pour avoir des idées pour trouver de l'argent afin de renflouer les caisses de l'état.


t'inquiète: dans 40 jours, il aura tout oublié.

j'espère surtout que ce seront nous qui l'oublieront
Inscrit le 11/03/2009
1455 messages publiés
Mais ça ne choque personne que Google ne paie aucun impôt en France bien que profitant de l'environnement économique français pour gagner de l'argent ?
Je ne sais pas mais moi je trouve ça absolument anormal !
Inscrit le 05/09/2002
2405 messages publiés
Melpheos, le 15/03/2012 - 10:19
Mais ça ne choque personne que Google ne paie aucun impôt en France bien que profitant de l'environnement économique français pour gagner de l'argent ?
Je ne sais pas mais moi je trouve ça absolument anormal !


Si ce n'est pas normal, mais ce n'est pas un cas spécifique à Google (TRES loin de là), et ce n'est pas un problème qui se règle au niveau Français (mais au niveau européen déjà).

Ensuite, avant de vouloir créer des "taxes spéciales" pour X ou Y, faudrait peut-être faire pression sur le très grand nombre de TRES TRES grosses entreprises qui ne payent quasimment pas d'impôts en France et font de l'évasion fiscale... surtout quand il s'agit des grands potes de Sarko (Total, Bouygues, Vivendi et Loreal en tête hein....).

Alors je sais, après 20 ans à expliquer que la gauche ils étaient nuls, que leur seule solution c'était des taxes impôts, l'UMP sous Sarko à réussi à plus augmenter les taxes et prélèvement en 5 ans que le PS en 25 mais bon...... une nouvelle "taxe" est complètement débile et idiot.

C'est polémique, c'est stupide, pas réaliste populo... mais surtout, comme le reste RIEN ne l'empêchait de le faire ces 5 dernières années avec la majorité ABSOLUE au Sénat et à l'Assemblée.

Sarko c'est quand même le mec qui a mis la France dans le mur, n'a fait AUCUNE des réformes importantes (surtout pas les rares bonnes qu'il avait promises), n'a fait QUE les réformes filant du pognon à ses potes et renforçant le flicage, la censure et le totalitarisme(par contre, putain qu'on les as vu passer vite et en force celle là), et qui maintenant se la joue "on a pas pu faire nos réformes, ils nous faut 5 ans de plus".....


Va falloir m'expliquer ce qui les en a empêcher avec la double majorité absolue, et comment ça risque de passer mieux maintenant qu'ils ne l'ont plus au Sénat.....
Inscrit le 05/01/2010
1054 messages publiés
Vous savez quoi faire ... VOTEZ CONTRE SARKOZY ...
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563 messages publiés
Zyami, le 14/03/2012 - 18:21
pleindeuss, le 14/03/2012 - 18:13
tiens j'écoutais la bas si j'y suis, taleur... je me demande s'il prévoit une taxe sur les méga profits des entreprises multinationales d'origine FR qui délocalisent à l'étranger sans considération pour le peuple francais afin de maximiser leurs profits et sans reverser un centime à l'état ?


N'en demandes pas trop malheureux, une très grosse partie de la dette française est détenue par ... les àles Caïmans, ça ne choque pratiquement personne.


Oui, c'est hallucinant et peut de gens le savent.

Les pays européens emprunte aux marchés financier a des taux d'intérêts monstrueux. C'est du grand délire, comment a t'on pu laisser faire un truc pareille. Pourquoi ne pas avoir fait une banque européenne ? Pour qui roule l'Europe ?

Quand je pense qu'avant l'état empruntait a la banque de France a taux 0%, ça me sidère. Il est temps de foutre le camps de l'euro, de racheter (comme avant) la dette avec un cred a taux 0 a la banque de France afin de se débarrasser des intérêts monstrueux et de sortir de la dette. Comme avant l'europe quoi !!!
Inscrit le 05/09/2002
2405 messages publiés
erak, le 15/03/2012 - 14:19
Zyami, le 14/03/2012 - 18:21
pleindeuss, le 14/03/2012 - 18:13
tiens j'écoutais la bas si j'y suis, taleur... je me demande s'il prévoit une taxe sur les méga profits des entreprises multinationales d'origine FR qui délocalisent à l'étranger sans considération pour le peuple francais afin de maximiser leurs profits et sans reverser un centime à l'état ?


N'en demandes pas trop malheureux, une très grosse partie de la dette française est détenue par ... les àles Caïmans, ça ne choque pratiquement personne.


Oui, c'est hallucinant et peut de gens le savent.

Les pays européens emprunte aux marchés financier a des taux d'intérêts monstrueux. C'est du grand délire, comment a t'on pu laisser faire un truc pareille. Pourquoi ne pas avoir fait une banque européenne ? Pour qui roule l'Europe ?

Quand je pense qu'avant l'état empruntait a la banque de France a taux 0%, ça me sidère. Il est temps de foutre le camps de l'euro, de racheter (comme avant) la dette avec un cred a taux 0 a la banque de France afin de se débarrasser des intérêts monstrueux et de sortir de la dette. Comme avant l'europe quoi !!!


C'est dingue le nombre de conneries que l'on peut entasser dans 3 paragraphes quand même....

M'enfin, je suis pratiquement certain que tu pourras faire mieux dans ton prochain post, j'ai confiance en toi pour ça.

C'est totalement une "grandiose" idée de vouloir revenir au stade où notre économie dépendait totalement des lubies de n'importe quel financier un peu important qui avait décider de pourrir le france.... ou de couler totalement le tourisme en sortant de l'euro/monnaie unique, ça aide à fond.

C'est d'ailleurs pour ça que "personne" et surtout pas les commerçants, n'accepte l'euro dans certaines zone du touristiques du Royaume-Uni ou dans une bonne partie de la Finlande... qui ne sont pas dans l'Euro.

Le problème ce n'est pas l'euro, c'est un problème systémique et des Hommes politiques corrompus et incompétents qui préfèrent favoriser leurs intérêts personnels et ceux de leurs petits camarades super riches à court terme, au lieu de faire ce qu'il faut pour que ça marche à long terme (l'exemple des réformes sur les retraites, spécialement les régimes spéciaux... sauf élus offcourse, la réforme de la tva, la taxe pro et plein de conneries du genre en sont des exemples flagrant, exactement ce qu'il ne fallait pas faire).


Sortir de l'euro c'est déjà limite pas valable pour la Grèce qui est dans un Etat pitoyable (merci la cabbale pour démolir DSK et repousser l'accrod de plus de 6 mois, ce qui a foutu l'Europe dans la merde, c'était un "pur hasard" de calendrier ), ça ferait perdre des dizaines de milliars à la France, à court, moyen terme au minimum, et même pas sûr que ça en fasse gagner à long terme.

Par contre, il devient urgent d'imposer au Royaume-Uni un choix :
- soit ils sont dans l'Europe, avec tout ce que ça implique (Shengen, la monnaie commune, les règles européennes, tout ça)
- soit ils ne sont pas dans l'Europe, mais ils n'ont pas les bénéfices de l'Europe

ça commence à bien faire le Cheval de Troie des USA qui joue sur tous les tableaux et qu'on laisse faire....
Inscrit le 30/04/2010
563 messages publiés
@ashareth

Tu a ton avis et j'ai le mien concernant l'euro. Moi je n'ai pas la prétention d'avoir la science infuse.

Par contre tu ne peut pas contester le fait que les état européens empruntent aux marché financier a des taux exorbitant ce qui nous rend tout autant (si ce n'est plus) à la
merci des financier. ce système est totalement ahurissant.

Fin bref.............
[message édité par erak le 15/03/2012 à 18:29 ]
Inscrit le 20/09/2009
5528 messages publiés
Sarkozy = pur fail...
Inscrit le 05/09/2002
2405 messages publiés
erak, le 15/03/2012 - 18:22
@ashareth

Tu a ton avis et j'ai le mien concernant l'euro. Moi je n'ai pas la prétention d'avoir la science infuse.

Par contre tu ne peut pas contester le fait que les état européens empruntent aux marché financier a des taux exorbitant ce qui nous rend tout autant (si ce n'est plus) à la
merci des financier. ce système est totalement ahurissant.

Fin bref.............


C'est un problème de système mondial, pas franco-français ou européen... et sincèrement tu crois que la thune elle l'a sortait d'où la Banque de France quand c'était elle qui "prêtait" à l'Etat ??

T'as deux solutions, soit tu fais tourner la planche à billets (ce qui entraine inflation et dévaluation de la monnaie), soit tu as toi même emprunté le pognon ailleurs.

Que le système actuel soit gangrèné, complètement fou et hors contrôle, et qu'il soit nécessaire de le changer à moyen terme pour éviter une catastrophe (c'est soit ça, soit on trouve une source "miraculeuse" de richesse et d'expension, genre rendre colonisable une autre planète, soit on a une guerre/catastrophe naturelle mondiale qui "remet tout à zéro"), c'est évident mais ça n'a rien à voir avec ce que tu racontes.

Ton système, c'est exactement ce que font la FED et le Gvt US pour le moment, mais ça s'appelle :
"Je prends de l'argent dans ma poche droite, pour alimenter ma poche gauche, en prétendant que je n'ai pas sorti l'argent de ma poche droite et que je l'ai toujours", à un moment ou à un autre, même avec les différents délais, ça pète.

Déjà, si l'Allemagne voulait bien accepter d'arrêter de bloquer la création de "bons du trésor" européen ça améliorerait les choses.

Pas parce que c'est une bonne idée et quelquechose de sain, bien au contraire, mais parce que grosso-modo tout le reste du monde (USA en tête) le font, et que ça fait que l'Europe est à un ENORME désavantage en ne le faisant pas, et manque de liquidités, donc c'est débile de pas le faire.... (oui c'est effrayant d'en être arrivé là, mais faut faire avec ce qui est, pas avec ce qui aurait pu être).
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