|
|
|
Hadopi complète l'action pénale, elle ne la remplace pas. La preuve
Sujet ouvert par
Mindo
- Dernière réponse le 07 mars 2012 à 19h03
 
Mais qu'on me stop si je dis une connerie :
La garde à vue c'est pas censé être en cas de risque important de fuite, ou pour atteinte a la paix publique etc. ? Je veux dire c'est une privation de liberté importante (et avec plein de désagréments), et pour du partage de fichier, ca me parait un peu extrême non ? 
Kheltdire, le 06/03/2012 - 09:53 "et avec plein de désagréments"! Meuh non ! C'est une technique inventée par l'Inquisition. On t'offre une petite cellule aménagée spartiatement pour méditer. Cela permet de profiter du temps imparti pour vivre une expérience spirituelle... C'est pour le salut de ton âme, mécréant ! 
"L'Hadopi ne condamne en effet pas la contrefaçon d'?uvres protégées par le droit d'auteur mais seulement le défaut de sécurisation de l'accès à Internet."
trop souvent oublié, hadopi est une arnaque illégale car elle n'est pas censé avoir un quelquonque rapport avec fichiers protégé, suite au conseil constitutionnel ayant décidé que cela serait illégale de défendre différemment la contrefaçon sur internet que les autres type de contrefaçon. Et pourtant c bien c que fait Hadopi... Acta /hadopi meme combat : samedi 10 Mars venez nombreux à la manifestation mondiale >> BELGIQUE : Bruxelles : lieu non communiqué https://www.facebook...08950469204367/ Liege : Place du marché http://www.facebook....80357605327450/ >> CANADA : Montréal Place du Canada Montréal : https://www.facebook...98193100281215/ >> FRANCE : Amiens : 14h devant la maison de la culture Groupe Facebook : http://www.facebook....00347206739921/ Angoulême: 14h devant l'Hôtel de ville https://www.facebook...25570694160011/ Angers : 14h : Place du Ralliement https://www.facebook...41001302604844/ Avignon : 14h : Place du Palais du Pape https://www.facebook...99637116804300/ Bayonne : 14h devant la mairie de Bayonne https://www.facebook...59375494141281/ Besançon : 14h00: Place de la Révolution https://www.facebook...14741235241407/ Bordeaux : 14h00 Place de la victoire https://www.facebook...56549181034764/ Clermont-Ferrand : 14h00Place de Jaude, Statue Desaix https://www.facebook...17185365076595/ Grenoble : 14 h00 Gare de Grenoble https://www.facebook...86168331486188/ Lyon : place des terreaux https://www.facebook...78143212215394/ Marseille : 14 h 00 Metro vieux port https://www.facebook...98071363543611/ Metz : Place de la république https://www.facebook...93454757347331/ Montpellier : Place de la comédie https://www.facebook...90884750978591/ Nantes : 14h00 Place de bretagne https://www.facebook...80629695380415/ Nevers : 14h 00 Place de la résistance http://www.facebook....55724764509993/ Nice : 14h 00 place Garibaldi https://www.facebook...27013490737927/ Nimes : 13h30/14h00 Rassemblement derrière la gare https://www.facebook...19065458220223/ Paris (Anonymact) : MANIFESTATION PRINCIPALE : Paris à 14h à Beaubourg, sur la place devant le Centre Pompidou. https://www.facebook...65097446843218/ http://www.anonymact.fr/ Pau : Place clémenceau https://www.facebook...57274237636229/ Perpignan : devant la Fnac de Perpignan https://www.facebook...10137319049787/ Rouen :cathédrale de Rouen 3, rue saint romain https://www.facebook...40427762667515/ Strasbourg : Place Kléber http://www.facebook....17516828347640/ Toulouse : Place Arnaud BERNARD http://www.facebook....42348745852279/ Tours : 14h00 place de la liberté https://www.facebook...60786323997303/ Valencienne : 14h00 palce d'armes https://www.facebook...00288043435241/ [message édité par blackistef2 le 06/03/2012 à 10:06
]
rivencent
le 06/03/2012 à 10:00
cest aussi pour eviter que la personne fasse disparaitre les preuves ou simplement le faire avouer par intimidation si jamais la personne a deja fait le menage.
Neinmann
(Banni) le 06/03/2012 à 10:02
Kheltdire, le 06/03/2012 - 09:53 Article 62-2 Code de procédure pénale : La garde à vue est une mesure de contrainte décidée par un officier de police judiciaire, sous le contrôle de l'autorité judiciaire, par laquelle une personne à l'encontre de laquelle il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'elle a commis ou tenté de commettre un crime ou un délit puni d'une peine d'emprisonnement est maintenue à la disposition des enquêteurs. Cette mesure doit constituer l'unique moyen de parvenir à l'un au moins des objectifs suivants : 1 ° Permettre l'exécution des investigations impliquant la présence ou la participation de la personne ; 2 ° Garantir la présentation de la personne devant le procureur de la République afin que ce magistrat puisse apprécier la suite à donner à l'enquête ; 3 ° Empêcher que la personne ne modifie les preuves ou indices matériels ; 4 ° Empêcher que la personne ne fasse pression sur les témoins ou les victimes ainsi que sur leur famille ou leurs proches ; 5 ° Empêcher que la personne ne se concerte avec d'autres personnes susceptibles d'être ses coauteurs ou complices ; 6 ° Garantir la mise en ?uvre des mesures destinées à faire cesser le crime ou le délit. [message édité par Neinmann le 06/03/2012 à 10:03
]
rivencent, le 06/03/2012 - 10:00 Tu veux dire avec une lampe braqué dans les yeux et tout ? Z'ont rien d'autres à foutre les flics ?
Pour un "forum torrent" après avoir été mis en GAV et enfermé 5 h de suite dans une cellule de dégrisement,(cellule totalement fermée sans lumiere extérieur) remplie de merde et de gerbe du sol au plafond (caserne Auvare de nice)j'étais pret à tout signer pour ne pas y retourner et vite rentrer chez moi...
[message édité par blackistef2 le 06/03/2012 à 10:19
]
Kheltdire, le 06/03/2012 - 09:53 La garde à vue c'est fait pour t'humilier au maximum te donner un avant goût du chenil. Te rappeler que démocratie et république ne sont que des mots. Pour tous ceux coupables ou innocents qui l'on vécut c'est le pire moment de ta vie et de celle de ta famille...
Le bonhomme avait déjà une action en cours de traitement par la hadopi?
non juste pour voir si "le secteur" tiens ses promesses que ce n'est pas le régime de la double peine :/
Neinmann
(Banni) le 06/03/2012 à 10:25
Blastm, le 06/03/2012 - 10:22 Ah t'as choisi d'y croire à ces promesses ? 
Une action dans le monde internet qui se traduit par une GAV je peux comprendre s'il s'agit de sécurité intérieure , arnaque , fraude,phishing ces choses là .
Mais là ça vas super loin pour quelqu'un qui a eu le tort de pas etre un leecheur ou d'avoir laissé ses movies dans l'incoming par méconnaissance . pis y'en avait pas 5 téra non plus . De l'abus pour faire peur , faire un exemple sans doute ... Ceci étant j'ai l'impression qu'on finira sous peu en GAV pour pas avoir traversé dans le passage piéton lorsque le petit bonhomme etait vert ....
Dans le manga N
°6 un mec est mis en "centre correctionnel" (une zonzon quoi) pour "délis de mécontentement".... j'pense que se sera bientôt d'actualité quoi. 
Une GAV c'est de la gnognotte si on considère que des forces spéciales anti terroristes ont été mobilisées pour l'arrestation de Kim Dotcom.
Oué fin le Kim j'crois bien que ce qui lui est reproché s'est pas vraiment la même chose quoi....
Cela ne justifie pas pour autant l'ampleur de l'action mené et la tune dépensé pour ça mais ça démontre encore une fois que les USA agissent uniquement si il y a un gain économique derrière et quelque soit l'endroit où est localiser leur "cible". 
Haaaaaaannnn 18 films!! Moi je dis: passage devant un tribunal expéditif et exécution du traitre à la Nation dans la foulée.
Réhabilitons la guillotine !
Accessoirement, y a des coups de barre à mine dans la gueule qui se perdent, envers cette magnifique association qui "denonce".
C'est un retour en arrière qui me rappelle une époque puante (godwin point reached, je sais mais j'assume  )
Pourquoi la guillotine ? prenez plutôt exemple sur les US et créons notre propre "patriot act", créons un guantanamo mais au mont st michel !!!!!!!!!!
Neinmann, le 06/03/2012 - 10:25 Non, et puis une promesse vaux pas un texte écrit en dur, mais ca n'empêche pas de voir s'ils s'y tiennent 
Ce qui est bien avec les textes écrit en dur c'est que toutes les cultures basées sur la transmission oral l'ont bien profond...
kholl, le 06/03/2012 - 11:20 J'irai même plus loin : pourquoi se priver de l'un pour avoir l'autre? Guillotine ET Saint-michelmo! 
Neinmann
(Banni) le 06/03/2012 à 11:40
kholl, le 06/03/2012 - 11:20 Enorme !  
kholl, le 06/03/2012 - 11:20 Une ' prison valley ' serait plus rentable, surtout si les ' autonomies ' régionales en matière de fiscalité, de droits du travail et surtout judiciaire voient le jour... 
Plouf!!, le 06/03/2012 - 11:40On a toujours les bagnes en Guyane, une tournée pour remettre en état les logements des surveillants et roule ma poule. En plus pas besoin de guillotine, il y a les crocos, les serpents, les requins, c'est vachement plus écologique de nourrir la faune.
Centaurien, le 06/03/2012 - 12:36 Bonne remarque. Effectivement, c'est une mort moins immédiate et plus douloureuse que la guillotine pour le contrevenant ! Ca lui apprendre a pirater 18 films, et ça lui evitera de recommencer! (on rapelle que tout ceci a un but PE-DA-GO-GIQUE!!) 
speed, le 06/03/2012 - 10:39 Bah ,non déjà fait .
Neinmann, le 06/03/2012 - 10:02 Son usage est habituellement disproportionné et abusif au regard des faits soupçonnés d'être commis, à mon avis (de même qu'à celui de nombreux avocats d'ailleurs). 
Maintenant, on est tous outrés.
Mais-ce qu'il y a une espèce de solidarité pour aider ce pauvre malheureux ? je trouve que si à chaque cas, l'info déferlait tellement FORT sur les réseaux sociaux, forum etc; donc au final TV La, cela interpelerait peut-être Mme michu sur l'arnaque mise en place et incité les gens à se battre contre l'Acta par exemple. Si chaque fois on s'impliquait à aider ceux injustement pris (donc pas ceux qui se font du fric sur le partage gratuit) mais bien les pauvres uploaders et downloaders etc qui partage gratos; on faisait beaucoup de bruit. je me demande si cela ne finirait pas par avoir un certain impact. les gens "normaux, lambda, en auront vite marre d'entendre des gens mis en GAV, taule, perkiz pour des délis de DL, alros que les violeurs et autres pédophiles, eux sont sans cesse relachés; les voleurs de voitures, eux même pas arrêtés, car immédiatement remis en liberté par les juges. Alors les lambda se rendraient peut-être réellement compte de la dérive grave de notre société.
Tu ne peux pas forcer quelqu'un à se rendre compte de "la dérive grave de la société".
Ces dérives sont possibles avec l'accord de chacun de nous. Les torchages au Niger (ecocide ni plus ni moins) par BP et total entre autre, les exactions fait au Chiapas par les gouvernements pour protéger les intérêts de multi-national (multi-national employant des milices privés pour "réaliser"),..... C'est impossible, ça reviendrait ni plus ni moins à dire que nous vivons dans une sorte de "rêve" et que nous ne sommes que là pour consommer toujours plus. Bref en faisant assez court ça remettrait trop de chose en jeux, ça remettrait trop de concept toujours d'actualité devant leurs contradiction.... 
zig et puce
(Banni) le 06/03/2012 à 15:41
Non, la garde à vue, c'est la possibilité pour la police ou la gendarmerie, dans le cas où des soupçons pèsent sur toi, dans le cas où tu risques de la prison, avec information du procureur, de t'avoir à disposition dans leurs locaux pendant 24 à 48h pour te poser des questions. 
avant de se faire finalement détecter (er)
 - 3e §"300 000 euros d'amende et 3 ans de prison s'ils sont jugés coupables. En bande organisée, les peines grimpent à 500 000 euros d'amende et 5 ans de prison" àa c'est pas vraiment pédagogique en tous cas (injuste, disproportionné, obsolète... oui) [message édité par cynoque le 06/03/2012 à 17:40
]
Kheltdire, le 06/03/2012 - 09:53 Un peu de loi Perben II par ci et un peu par là... 
Les ayants droit seraient bien bête de se priver de ce petit plaisir, tant que le bon peuple continu d'alimenter la pompe à fric en achetant leurs produits.
Ou est le problème, le bon peuple en veut encore, et bien il est servi! 
C'est ce que je disais depuis le debut. - Soit ils arrivent a prouver que l'individu a lui-meme telecharge des "oeuvres". (Pas facile, mais j'imagine que ca arrive.) => coupable de contrefacon. - Soit ils n'ont aucune autre preuve qu'un nom de titulaire de ligne correspondant a des adresses IP recoltees au hasard en trois occasions distinctes (par un dispositif opaque et sans controle). => coupable de "negligence caracterisee" (ce dont on ne peut etre innocente vu la procedure et la charge de la preuve qui incombe a l'accuse) Ce dispositif ne remplace absolument pas les charges de contrefacon, il permet juste d'obtenir une condamnation systematique. Une fois dans le dispositif, vous etes coupable ou coupable. Au mieux, vous en sortez (temporairement) blanchi par des voeux de "je securiserai mieux la prochaine fois"... sachant que la meme "autorite" qui vous accuse ne saurait dire comment "securiser mieux". La seule chose qui peut vous eviter de vous faire reprendre, paradoxalement, est d'etre un vrai coupable (de contrefacon) repentant. 
rivencent, le 06/03/2012 - 10:00 Y en a qui ont jamais entendu parler du "dead man switch"? c'est un système qui se déclenche automatiquement en l'absence manifeste de son opérateur (très utile sur les locomotives), c'est tout a fait faisable d'avoir un script sur un ordinateur qui va déclencher un formatage des disques de donnée si son propriétaire n'est pas la pour entrer le "code" chaque jour. 
Pour un exemple récent de garde à vue abusive, voir ici:
http://owni.fr/2012/...ntre-anonymous/
Julien, il semblerait que le P2P ne soit pas concerné par l'aggravation "en bande organisée": http://www.juriscom....visu.php?ID=642 http://www.e-juriste...e-organisee-en/ Pouvez-vous vous renseigner plus en détail, s'il vous plait? 
si les Ayants droits étaient si sûr d 'Hadopi et de tout le bazar , ils n 'enverraient pas ce mec direct au tribunal pour contrefaçon , pour 18 films seulement
Hadopi ne sert à rien , et eux ,ils s ' aperçoivent qu 'ils se sont fait enflés , d ' où leur action . Tous les champs doivent être remplis. Tous les champs doivent être remplis. Tous les champs doivent être remplis. |
Sujets liés :
LES + RECHERCHÉS
A VOIR AUSSI
Télécharger
anti spywares tor,
strategie ground control,
trouver une chanson,
libreoffice,
film,
anti spam tor,
firefox,
index php,
Accès rapide :
Diagnostic |
eMule (et mods eMule) |
Photo numérique |
Outils Réseau |
Codecs et plugins |
Nettoyeurs |
Optimisation |
Téléchargeurs et aspirateurs - Utiliser le réseau informatique de Google pour accélérer le chargement de pages Web
|
Pour freiner la percée du téléchargement illicite en France, le gouvernement a fait voter il y a trois ans, sous la pression des industries du divertissement, la loi Hadopi. Partiellement censurée par le Conseil constitutionnel, elle a toujours été présentée par ses promoteurs comme un dispositif pédagogique même si elle comporte aussi un volet répressif avec le mécanisme de la riposte graduée.
De cet aspect pédagogique, qu'en retiendra ce quadragénaire bordelais placé en garde à vue par la police judiciaire pour avoir partagé des films sur le réseau peer to peer eMule ? Sans doute pas grand chose. En effet, le journal Sud Ouest rapporte qu'un homme a été dénoncé auprès du parquet par l'Association de de lutte contre la piraterie audiovisuelle (ALPA), pour avoir piraté sur le réseau P2P eMule.
Selon le quotidien, le suspect s'est montré particulièrement actif dans ce domaine. Il est en effet accusé d'avoir diffusé de nombreux films sans jamais en avoir eu l'autorisation. en juin dernier, il aurait même partagé pas moins de dix-huit longs-métrages avec d'autres internautes en l'espace d'une journée avant de se faire finalement détecté par les agents de l'ALPA.
Au cours de la procédure, les enquêteurs de la brigade de recherches et d'investigations financières (BRIF), rattachée à la division des affaires économiques et financières de la police judiciaire, ont saisi l'ordinateur, le disque dur externe et une clé USB au domicile de l'internaute. Il est désormais dans l'attente d'une convocation à comparaître devant un tribunal correctionnel.
L'affaire connue, beaucoup ont laissé entendre que les tracas de ce Bordelais d'une quarantaine d'année était la démonstration que la riposte graduée était inefficace. C'est inexact. L'Hadopi ne condamne en effet pas la contrefaçon d'œuvres protégées par le droit d'auteur mais seulement le défaut de sécurisation de l'accès à Internet. Une nuance de taille.
Sur le plan juridique, il est donc normal que des actions spécifiques puissent avoir lieu en contrefaçon en parallèle des actions conduites par la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet. Car en effet, le régime actuel n'est pas plus clément qu'avant, contrairement à ce que le gouvernement et la Haute Autorité elle-même tentent de faire croire.
Il est juste complémentaire. Les internautes piratant des oeuvres s'exposent donc, selon le Code pénal, à des sanctions pouvant atteindre 300 000 euros d'amende et 3 ans de prison s'ils sont jugés coupables. En bande organisée, les peines grimpent à 500 000 euros d'amende et 5 ans de prison. Rien à voir avec les punitions prévues dans le cadre de la riposte graduée.
Et les ayants droit peuvent même se servir des collectes d'adresses IP chez TMG, la société chargée de repérer les pirates sur les réseaux P2P, pour lancer des actions en justice contre les internautes suspectés de contrefaçon, s'ils le souhaitent. Et selon Le Point, les ayants droit réservent chaque jour l'adresse IP qui partage le plus de fichiers pour l'envoyer au procureur de la République sans passer par la case Hadopi.
Lire la suite