CopWatch : le site principal sera bloqué mais pas les miroirs

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Mindo , sujet ouvert le 11/02/2012 à 10:31

C'est une victoire judiciaire très limitée qu'a obtenu le ministère de l'Intérieur dans l'affaire CopWatch. Alors que les services de Claude Guéant se sont escrimés à expliquer au tribunal de grande instance de Paris de la nécessité de bloquer globalement CopWatch, c'est-à-dire en interdisant l'accès au site principal et à la myriade de sites miroirs, les magistrats en ont décidé autrement.

Un site "illicite" qui doit être bloqué

Dans son jugement, le tribunal de grande instance a reconnu le caractère "illicite" de CopWatch. Il est en effet reproché au site de diffuser des données personnelles et de porter atteinte au droit à l'image des policiers. Dans ces conditions, c'est l'ensemble du site principal, accessible à l'adresse https://copwatchnord-idf.eu.org, qui sera bloqué par les principaux fournisseurs d'accès à Internet.

Les six opérateurs concernés (Orange, SFR, Free, Bouygues Télécom, Numéricable et Darty Télécom), qui gèrent la très grande majorité des abonnés Internet en France, devront "mettre en oeuvre, directement ou indirectement, sans délai [...] des mesures appropriées afin de tenter d'empêcher leurs abonnés respectifs situés sur le territoire français [...] d'accéder au site", rapporte l'AFP.

Aucune mesure contre les sites miroirs

Si le ministre de l'Intérieur est évidemment ravi du verdict prononcé par le tribunal de grande instance de Paris, toutes ses prétentions n'ont pas été satisfaites. Les sites miroirs, au nombre de 34 selon les chiffres communiqués par la Place Beauvau, ne seront pas bloqués par les FAI alors mêmes qu'ils reproduisent, selon le ministère, le contenu du site principal.

"Rien ne permet de vérifier que les éditeurs et les hébergeurs de ces 34 autres sites seraient les mêmes que ceux du site https://copwatchnord-idf.eu.org qui n'a pu être identifié" a écrit le tribunal. Dès lors, ces sites accusés de reproduire le contenu du site initial seront toujours accessibles par les internautes français, rendant la sanction judiciaire bien limitée.

Les "sites futurs" ne seront pas bloqués

Le ministère de l'Intérieur n'a pas non plus convaincu le TGI de Paris de la nécessité d'automatiser le processus du blocage, afin d'interdire l'accès à tout nouveau site créé par les auteurs de CopWatch ou par des internautes désireux de les soutenir en lançant des sites miroirs. Il faudra donc, si Claude Guéant le souhaite, poursuivre les actions en justice au cas par cas.

Les opérateurs avaient de toute façon mis en garde du risque de dérive potentielle. Selon eux, il est illusoire d'intervenir en aval - en empêchant les internautes de se connecter à ces sites - si rien n'est fait en amont pour éviter la réitération du dommage. Les auteurs de CopWatch sont en effet toujours dans la nature et de ce fait, ils pourront tout à fait remettre sur pied un nouveau projet.

Les frais du blocage à la charge de l'État

Autre épine dans le pied de Claude Guéant, la prise en charge par l'Etat des frais générés par le blocage technique de CopWatch. En effet, les fournisseurs d'accès à Internet ne supporteront pas la charge financière causée par la décision de justice. C'est le ministère de l'Intérieur qui paiera, en remboursant les "coûts afférents" aux opérateurs.

Le succès des autorités devant les tribunaux est donc tout à fait relatif, puisque de nombreuses requêtes n'ont pas été retenues par le TGI de Paris. Si le site principal sera très bientôt inaccessible, les miroirs et les sites futurs ne seront pas bloqués, à moins d'une action en justice ciblant au cas par cas. Reste à voir si la Place Beauvau aura la volonté de poursuivre son combat, sachant qu'il devra en supporter les coûts.

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28 réponses
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dedefr (Modérateur(rice)) le 11/02/2012 à 10:43
DTC lol
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Je suis pas toujours d'accord avec ce qu'écrit Copwatch, mais si les journalistes pouvaient* dénoncer les agissements d'une petite frange de policiers ripoux on en aurait pas eu besoin.

* En France ce n'est pas évident de faire ce métier, manque de moyens, lignes éditoriales trop strictes pour plaire au plus grand nombre, pressions politiques.

Vive internet et merci pour le coup de pub, Guéant.
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Vite une loi*!

* Avant les elections, oeuf corse.
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Il est étonnant que le ' gouvernement ' ne s'en prenne pas directement aux auteurs publiant sur ce site...

Ils veulent nous faire croire qu'ils ne savent pas de qui il s'agit ?
Ou bien ce qu'il reste de démocratie en France ne le leur permet pas encore ?

Quant à la question pécuniaire :

Reste à voir si la Place Beauvau aura la volonté de poursuivre son combat, sachant qu'il devra en supporter les coûts.


Qu'est-ce que le ministère en a à foutre du coût, ce sont les contribuables qui raquent, pas le bonhomme de sa ' caisse ' personnelle...

Tout à fait d'accord avec toi, L-observateur, si la justice et les médias faisaient leur travail, copwatch n'existerait pas, à moins de vouloir faire un ' historique ' des sanctions prises, ne serait-ce que par la hiérarchie...

Je vous laisse, nous nous préparons pour la manif, à ce soir.
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"C'est le ministère de l'Intérieur qui paiera, en remboursant les "coûts afférents" aux opérateurs."

En fait, c'est nous les contribuables qui payons pour empêcher la libre diffusion d'informations sur les violences policières envers les citoyens de ce pays.

C'est toujours plus facile d'être dispendieux quand il s'agit de l'argent des autres. N'est-ce pas Monsieur GUEGAN ?
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488 messages publiés
il est louche ce site...ce ne sont pas des amateurs contrairement à ce que l'on attendrait d'un tel site.
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L'absence de contre pouvoir amène certains citoyens à prendre "les armes" (appareil photo et plume) pour lutter contre la dérive de certains.

En Syrie là ils prennent des kalachnikov pour survivre.
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1379 messages publiés
L-observateur, le 11/02/2012 - 10:48
Je suis pas toujours d'accord avec ce qu'écrit Copwatch, mais si les journalistes pouvaient* dénoncer les agissements d'une petite frange de policiers ripoux on en aurait pas eu besoin.

Le Canard Enchaîné ne se gêne pas.
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Grand_grunt, le 11/02/2012 - 12:16

L-observateur, le 11/02/2012 - 10:48
Je suis pas toujours d'accord avec ce qu'écrit Copwatch, mais si les journalistes pouvaient* dénoncer les agissements d'une petite frange de policiers ripoux on en aurait pas eu besoin.


Le Canard Enchaîné ne se gêne pas.

Une des exceptions qui confirment la règle
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614 messages publiés
J 'aurais aimé que Guillaume fasse un parallele avec la procédure allostreaming...
car je n'arrive pas à me faire une idée sur les consequences que pourrait avoir cet arret sur la procédure des producteurs de film...
J'imagine que l'absence d'agent assermenté pouvant certifier que le contenu des miroirs est le meme que sur le site source a du jouer...
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42 messages publiés
"Les six opérateurs concernés (Orange, SFR, Free, Bouygues Télécom, Numéricable et Darty Télécom), qui gèrent la très grande majorité des abonnés Internet en France, devront "mettre en oeuvre, directement ou indirectement, sans délai [...] des mesures appropriées afin de tenter d'empêcher leurs abonnés respectifs situés sur le territoire français [...] d'accéder au site", rapporte l'AFP."

Youhou vive la censure ! -_-"
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C'est le guéant cercle :
Il gueule > procès > censure > changement de domaine > retour case départ aux frais du contribuable.
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GammaGt, le 11/02/2012 - 11:17
"C'est le ministère de l'Intérieur qui paiera, en remboursant les "coûts afférents" aux opérateurs."

En fait, c'est nous les contribuables qui payons pour empêcher la libre diffusion d'informations sur les violences policières envers les citoyens de ce pays.

C'est toujours plus facile d'être dispendieux quand il s'agit de l'argent des autres. N'est-ce pas Monsieur GUEGAN ?


Clairement sauf que par contre je suis plutôt à soutenir la police vu le boulot de merde qu'ils ont et vraiment pas facile à vivre.
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En fait, pour voir "notre" net, il faut le regarder en dehors de "notre" pays.
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Je ne comprend toujours pas ce jugement. A part les photos et les noms, il n'y a absolument aucune adresse sur le site. D'autre part, il s'agit de photos prise dans le cadre de leur activité publique (et donc payé par nous), il n'y a donc pas de droit à l'image qui tienne.
L'histoire serait très différente si il y avait des informations sur leur famille.
Melpheos, le 12/02/2012 - 15:23
Je ne comprend toujours pas ce jugement. A part les photos et les noms, il n'y a absolument aucune adresse sur le site. D'autre part, il s'agit de photos prise dans le cadre de leur activité publique (et donc payé par nous), il n'y a donc pas de droit à l'image qui tienne.
L'histoire serait très différente si il y avait des informations sur leur famille.

Le news nous dit: "Il est en effet reproché au site de diffuser des données personnelles et de porter atteinte au droit à l'image des policiers"

activité publique (et donc payé par nous), il n'y a donc pas de droit à l'image qui tienne.

Tu payes alors les policiers t'appartiennent ? Désolé, ça ne marche pas comme ça.
Les policiers sont aussi des citoyens et des humains. Ils ont donc des droits inaliénables.
Tu crois que parce que ton employeurs te paye, il peut te prendre en photo au boulot et diffuser tout ça sur le net ?
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WickedFaith, le 12/02/2012 - 15:39
Le news nous dit: "Il est en effet reproché au site de diffuser des données personnelles et de porter atteinte au droit à l'image des policiers"

Guéant veut que le ministère de l'intérieur touche des ' droits ' pour les diffusions ?
/troll

Les policiers sont aussi des citoyens et des humains. Ils ont donc des droits inaliénables.


Ils ont aussi des devoirs, qui passent avant leurs droits, dont celui d'être ' irréprochables ', à l'instar de ce que ce gouvernement n'a eu de cesse de déclamer pour lui-même, pour le résultat que l'on sait.

Le jour ou des représentants de l'ordre ayant fauté seront traités avec la même équité que le citoyen lambda, il n'y aura plus personne pour dénoncer leurs fautes, il n'y aura plus aucun ' besoin ', de la part d'un gouvernement, de ' censurer ' ce genre de site, mais ce n'est pas pour demain la veille...
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blocage DNS : Remplacer les dns de votre réseau par ceux de google ou de open dns et le site marche.

Pour info avec les DNS de mon FAI, le site est inaccessible, J'aurais préférer avoir un message me disant que le site avait été bloqué par décision de justice...
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1692 messages publiés
WickedFaith, le 12/02/2012 - 15:39
Melpheos, le 12/02/2012 - 15:23
Je ne comprend toujours pas ce jugement. A part les photos et les noms, il n'y a absolument aucune adresse sur le site. D'autre part, il s'agit de photos prise dans le cadre de leur activité publique (et donc payé par nous), il n'y a donc pas de droit à l'image qui tienne.
L'histoire serait très différente si il y avait des informations sur leur famille.

Le news nous dit: "Il est en effet reproché au site de diffuser des données personnelles et de porter atteinte au droit à l'image des policiers"

activité publique (et donc payé par nous), il n'y a donc pas de droit à l'image qui tienne.

Tu payes alors les policiers t'appartiennent ? Désolé, ça ne marche pas comme ça.
Les policiers sont aussi des citoyens et des humains. Ils ont donc des droits inaliénables.
Tu crois que parce que ton employeurs te paye, il peut te prendre en photo au boulot et diffuser tout ça sur le net ?

Je comprends parfaitement ton point de vue mais je suis à peu près certain que le droit à l'image ne s'applique pas dans le cas d'un équivalent presse.
En effet dans les infos lorsqu'il y a une manifestation, on voit clairement le visage des policiers et ça ne semble pas poser de problème.
Sur le site en question, à part pour quelques personnes qui sont des personnes publiques et quelques autres qui sont des néonazis ou fascistes pour lesquels des photos non privés (facebook donc posté par l'intéressé même) sont reposté, dans la totalité des cas il n'y a que la photo sans plus d'information.
Mais comme le jugement est plutôt générique, il est difficile de dire sur quelle partie du site il s'est jugé.
Gnommy, le 12/02/2012 - 18:14
Ils ont aussi des devoirs, qui passent avant leurs droits, dont celui d'être ' irréprochables ', à l'instar de ce que ce gouvernement n'a eu de cesse de déclamer pour lui-même, pour le résultat que l'on sait.

Je ne savais pas pas que la constitution demande à chacun d'être "irréprochable". C'est une demande tellement con que je n'aurais pas cru qu'elle puisse se trouver dans un texte aussi important...
Tu peux nous rappeler où ?

Melpheos, le 13/02/2012 - 09:27
Je comprends parfaitement ton point de vue mais je suis à peu près certain que le droit à l'image ne s'applique pas dans le cas d'un équivalent presse.
En effet dans les infos lorsqu'il y a une manifestation, on voit clairement le visage des policiers et ça ne semble pas poser de problème.

On ne s'improvise pas journaliste, il y a des règles à suivre:
"La jurisprudence de la Loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 retient parmi les termes juridiques le principe de bonne foi journalistique:



les propos doivent être mesurés et prudents



ils doivent s'accompagner de l'absence d'animosité personnelle



ils doivent poursuivre un but légitime



ils doivent s'accompagner de la qualité de l'enquête"

Je vois 2 (voir 3) points non atteints par ce site.
Inscrit le 21/01/2009
4844 messages publiés
WickedFaith, le 13/02/2012 - 11:13

Je ne savais pas pas que la constitution demande à chacun d'être "irréprochable". C'est une demande tellement con que je n'aurais pas cru qu'elle puisse se trouver dans un texte aussi important...
Tu peux nous rappeler où ?

C'est pathologique cette volonté de vouloir fermer les yeux devant les excès des institutions de notre cher pays...
WickedFaith, le 13/02/2012 - 11:13

On ne s'improvise pas journaliste, il y a des règles à suivre:
"La jurisprudence de la Loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 retient parmi les termes juridiques le principe de bonne foi journalistique:



les propos doivent être mesurés et prudents



ils doivent s'accompagner de l'absence d'animosité personnelle



ils doivent poursuivre un but légitime



ils doivent s'accompagner de la qualité de l'enquête"

Je vois 2 (voir 3) points non atteints par ce site.

C'est bizarre je ne vois aucun site journalistique (vu que le canard enchaîné n'en a pas) qui respecte tous ces points.
tass_, le 13/02/2012 - 11:37

C'est pathologique cette volonté de vouloir fermer les yeux devant les excès des institutions de notre cher pays...

C'est bizarre je ne vois aucun site journalistique (vu que le canard enchaîné n'en a pas) qui respecte tous ces points.

C'est pathologique cette volonté de toujours contredire sans n'avoir rien à apporter...
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4844 messages publiés
WickedFaith, le 13/02/2012 - 12:08

C'est pathologique cette volonté de toujours contredire sans n'avoir rien à apporter...

Bah non :
- je montre les erreurs ou l'éthique pourrie de ton discours
- je te force (enfin j'essaye) à l'améliorer (ton discours)

Tu devrais presque me payer (ou au moins dire merci) pour l'aide que je te donne.

Maintenant tu vas nous expliquer pourquoi tu penses que les policiers n'ont pas à être irréprochables et que c'est normal (ou tant pis) s'ils tuent / tabassent / envoient des innocents au placard, ça serait con qu'on te laisse pas l'occasion de dire que c'est pas ça que tu penses, les gens pourraient avoir une opinion fausse de toi.
tass_, le 13/02/2012 - 12:20
- je te force (enfin j'essaye) à l'améliorer (ton discours)

Merci, Oh grand Tass !

Pourrir Numerama est sans doute un de tes buts.
Mais ça ne fait pas de toi quelqu'un de bien, juste un pauvre type.
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WickedFaith, le 13/02/2012 - 12:36

Merci, Oh grand Tass !

Tu vois quand tu peux.
WickedFaith, le 13/02/2012 - 12:36

Mais ça ne fait pas de toi quelqu'un de bien, juste un pauvre type.

Et pan, tu retombes dans l'insulte crasse juste après, dommage

Sinon toujours aucun problème au fait que tu penses que les forces de l'ordre ne doivent pas être irréprochables ?

Quelle éthique...
En fait, sur Numérama, il y a plein de gens avec lesquels je ne suis pas d'accord, mais seulement 2 vrais cons.
L'autre est parti depuis quelques temps.
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WickedFaith, le 13/02/2012 - 14:03
En fait, sur Numérama, il y a plein de gens avec lesquels je ne suis pas d'accord, mais seulement 2 vrais cons.
L'autre est parti depuis quelques temps.

Toujours aussi poli. Ca me fait plaisir d'être un con pour quelqu'un avec une éthique aussi pourrie que la tienne, t'en fais pas.
tass_, le 13/02/2012 - 15:04

Toujours aussi poli. Ca me fait plaisir d'être un con pour quelqu'un avec une éthique aussi pourrie que la tienne, t'en fais pas.

Cool...
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