Un article passionnant sur les brevets aux Etats-Unis, ça aide à com

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Sabinou , sujet ouvert le 13/01/2012 à 22:19
Cf ce lien, tenez :
http://www.theverge....-patent-system/

C'est en anglais, c'est long, mais je vous promets que ça en vaut la peine de le lire, c'est proprement passionnant, on comprend beaucoup mieux comment marche ce système de brevets qui impacte la planète entière, ce qu'il a de (très) bon, et ce en quoi il a déraillé.

Dans l'absolu, hors brevets logiciels, un brevet est bon car c'est un "échange" : l'inventeur dévoile la totalité de son invention et doit obligatoirement expliquer comment l'appliquer dans ses moindres détails, donc quand le brevet tombe dans le domaine public il est aussitôt immédiament et parfaitement exploitable. Et un brevet se doit d'être original, pas une simple mise à jour pour relancer la durée de vie du papier. A moyen terme c'est donc réellement un gain net pour tout le monde, tout le monde peut l'appliquer à son compte.

A la base, le système a déraillé pour deux raisons

- les brevets logiciels, en fait, n'existent pas légalement (rien ne les mentionne ni ne les traite en particulier), ils sont une adaptation bâtarde et artificielle du système ancien où une invention avait une "conséquence" physique sous forme de machine. Quand une invention ne débouche sur aucun support physique on est dans le flou législatif et la porte s'ouvre à des interprétations ouvertes

- l'état actuel des brevets dits logiciels ne résulte pas de réflexions intelligentes, mais d'un ping-pong judiciaire fait de "grandes" décisions pesant très lourd, de tranchages contradictoires par la Cour Suprême, tout ce monde se bisbillant sur une base pourrie (point précédent)

Enfin, l'auteur du billet suggère un système de licence obligatoire immédiate ou différée mais pas trop, où l'inventeur ne peut pas s'opposer à l'exploitation du brevet par des tiers, et ces tiers doivent "seulement" lui verser une licence au montant raisonnable.

Je résume mal, mais la lecture en vaut la peine, en somme, ça m'a changé de mon réflexe pavlovien "les brevets logiciels saymal"
2 réponses
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Oui, il n'est pas le seul à le penser, malheureusement, c'est sans compter sur l'avidité naturelle de l'humain, et sans institution publique indépendante internationale pour ' définir ' et faire respecter quoi que ce soit, tant pour les revenus des inventeurs que sur les ' échanges ' de brevets, nous n' aurons rien d'autre que ce que l'industrie/finance veut...

Les pays non-signataires d'acta savent très bien pourquoi ils n'ont pas signé, parce qu'ils veulent préserver leurs viviers d'innovateurs, et c'est de chez eux que pointeront le bout du nez des avancées/innovations, mais pas avant quelques années, le temps que les brevets généralistes occidentaux mettront à tout verrouiller...
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Très bon article. Merci bien. Je l'aurais bien traduit ici mais c'est un peu long...
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