L'Hadopi va-t-elle s'attaquer aussi aux streaming, newsgroups et sites

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Guillaume Champeau , sujet ouvert le 05/05/2010 à 10:15
Nous l'avons régulièrement répété, l'Hadopi ne s'attaquera qu'aux réseaux P2P. C'est effectivement le seul mode d'accession aux contenus qui permet à un tiers, qui n'est ni l'hébergeur ni le fournisseur d'accès à Internet, de collecter l'adresse IP de ceux qui téléchargent. Or sans adresse IP, pas de riposte graduée. Le décret sur la création du fichier Hadopi exige d'ailleurs de conserver le nom du "protocole pair à pair utilisé", ce qui exclut toute autre technologie.

Mais il y a bien l'intention d'aller au delà du P2P, en s'attaquant en particulier au streaming, au téléchargement sur les newsgroups, ou sur les sites d'hébergement comme RapidShare. C'est un des messages qu'a souhaité passer lundi soir l'Hadopi, et en particulier l'ancien ministre de la culture Jacques Toubon. Nos confrères d'Electron Libre croient d'ailleurs savoir qu'un "sixième décret est dans les tuyaux, qui permettra à l'Hadopi d'étendre son action à d'autres pratiques que celle des échanges illicites entre particuliers sur les réseaux peer-to-peer, comme le streaming illégal ou le téléchargement sauvage d'œuvres protégées par le droit d'auteur sur certaines plateformes d'hébergement".

Nous n'y croyons pas beaucoup, pour la simple raison que l'arsenal juridique est déjà suffisant pour s'attaquer à toutes les autres formes de téléchargement ou de streaming que le P2P. Il suffit d'employer les dispositions de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), pour obtenir des hébergeurs qu'ils suppriment les contenus illicites. Depuis la loi Hadopi, l'article L336-2 du code de la propriété intellectuelle permet aussi aux titulaires de droits de saisir le juge des référés pour qu'il ordonne "toutes mesures propres à prévenir ou à faire cesser une telle atteinte à un droit d'auteur ou un droit voisin, à l'encontre de toute personne susceptible de contribuer à y remédier". Il s'agit d'une disposition qui vise clairement à obtenir le filtrage de sites auprès des fournisseurs d'accès à Internet. Mais il n'y a pas besoin de décret pour l'activer. Que pourrait faire de plus l'Hadopi ?

En réalité, seule une mesure plus systématique (telle que la transmission par l'Hadopi aux FAI d'une liste de sites à bloquer), qui remettrait en cause l'équilibre de la LCEN et la neutralité du net justifierait, peut-être, un nouveau texte réglementaire. "Il faut bien comprendre que la neutralité du Net s'arrête là où le droit de propriété est bafoué", indiquait hier David El Sayegh, le président du SNEP, le syndicat des maisons de disques, pour expliquer que l'Hadopi s'attaquera à d'autres méthodes que le P2P.

De même, nos confrères de PC Inpact ont pointé du doigt les positions anti-neutralité du net de Michel Riguidel, l'homme chargé d'accoucher d'ici septembre les "fonctionnalités pertinentes" que devront avoir les "moyens de sécurisation" imposées aux abonnés à Internet. M. Riguidel est un farouche défenseur du Deep Packet Inspection (DPI), une technique qui permet de vérifier à la volée le contenu d'un paquet pour décider de son sort sur le réseau. Pour lui, la neutralité du net est une "écume politico médiatique". Faut-il en conclure que des "fonctionnalités pertinentes" ne seront pas imposées aux abonnés mais aux FAI, pour qu'ils mettent en place un filtrage sur le réseau ? A ce stade, c'est prématuré de l'avancer.

D'autant que le Conseil constitutionnel (encore lui) veille. Dans sa décision sur la loi Hadopi 1, il avait imposé - au nom du respect de la liberté de communication, l'intervention du juge avant tout filtrage, et exigé qu'une telle mesure ne puisse être ordonnée qu'après une procédure contradictoire. Il avait aussi insisté sur le fait que le tribunal ne pourrait prononcer que des mesures "strictement nécessaires à la préservation des droits en cause". S'il limite ainsi l'action du juge, ça n'est pas pour autoriser un filtrage au niveau des infrastructures des fournisseurs d'accès à Internet.



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28 réponses
Kad, le 05/05/2010 - 10:15

Mais il y a bien l'intention d'aller au delà du P2P, en s'attaquant en particulier au streaming, au téléchargement sur les newsgroups, ou sur les sites d'hébergement comme RapidShare.



heuu ...
quelque soit l'outil, on reste sur du tcp/ip.
hors, quoi qu'il arrive, une ip 'seule' ne peut etre une preuve irréfutable.

et puis, je me demande bien comment on va convaincre des sites situés a l'etranger d'implementer des processus de collect d'ip a destination de l'hadopi. decidement, les prestataires techniques qui conseillent tout ce beau monde semblent avoir énormément de responsabilités dans cette histoire.

par exemple, un morceau choisi de la ;


Dans ce cas, comment être sûr que l'internaute est repéré lorsqu'il télécharge illégalement et non un contenu libre de droits (comme un logiciel Open source) ?

- Évidemment qu'il est possible de faire la différence entre les deux. Je ne suis pas inquiet là-dessus. De même, je ne suis pas inquiet vis-à-vis d'un logiciel comme SeedFuck [qui diffuse de fausses adresses IP sur les réseaux de peer-to-peer, NDLR].



bien sur que la réponse présentée n'a pas été juste cogitée dans la tête du politique.
bien sur qu'il a demandé l'avis de techniciens. ou alors, c'est qu'il manque grandement a sa fonction, en présumant avoir les compétences techniques d'un ingénieur réseau alors que ce n'est surement pas le cas.

j'aimerais bien qu'on m'explique comment on fait la différence entre un paquet TCP/IP qui transporte un bout de fichier contrefait avec un paquet tcp/ip qui transporte un bout de fichier libre et licite ... sur le papier, en labo, il y a des solutions. mais en pratique, il n'y en a qu'une seule : repasser au minitel.

"il" est pas inquiet et il a vraiment tort. et malheureusement, le probleme est le meme a la sacem ou ailleurs ... ils se font tous bnananer par leurs 'experts'.je ne ferais pas réellement de commentaire sur l'espèce de 'prof' idiot et débile qui prétend que la neutralité du net est une absurdité. qu'il aille donc enseigner en chine et on verra s'il s'y plaira. c'est toujours facile d'avoir ce type de position lorsqu'on est bien payé et que l'on vit dans un pays libre ... au CNRS, la plupart des chercheurs sur le domaine n'ont absolument pas les mêmes opinions ... mais ce sont surement des baltringues, je vois que ça. ou de dangereux extrémistes, peut être.)

les politiques et les ayant droit ont bien trop confiance en leurs conseillers...


superpadakor.
++
[message édité par superadmin le 05/05/2010 à 10:53 ]
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51 messages publiés
J'en finirait presque à me demander si la mise en place de DPI ne serait pas une bonne chose ... c'est tellement grossier et intrusif que même le public le moins averti prendrait fait et cause pour la neutralité du net ...
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909 messages publiés
Euh, je suis pas sûr mais le DPI, ca doit consommer un max non ? (Vérifier tous les paquets qui transitent) Je ne crois pas que ni Free, ni Orange, ni personne d'autre n'a envie de payer cette mise en place ni la maintenance d'une telle technologie
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154 messages publiés
En clair, ils attaquent tout ce qui passent.
Bientôt interdiction des proxys, des VPN, un login et mtp imposé.
enfin megaupload est a hong kong je crois ?
Ils doivent dormir sur leurs deux oreilles
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44 messages publiés
ce qui me fait mourir de rire c'est que les autres réseaux génèrent énormément de revenus grace aux soit disant "pirates" qui paient tous les mois presque 10� pour pouvoir télécharger. un peu comme leur histoire de licence globale.

je serais a la place de tous ces bouricots, j'essayerai de proposer des services plus innovants et plus conviviales que toutes les sites avec DRM et players spécifiques. quand on voit la simplicité d'utilisation des moteurs de recherche de fichiers binaires sur les newsgroups comme [site interdit] (http://[site interdit]) qui propose a la fois de la série (http://[site interdit]), du film (http://[site interdit]) et de la musique (http://[site interdit]). tous cela téléchargeable via un abo chez un fournisseurs newsgroups (ex, site comparateur: http://[site interdit])

sincèrement, qu'ils arrêtent toutes ces conneries et qu'ils arrêtent de faire perdre du temps et de l'argent à tous le monde (notamment, nous les contribuables qui allons devoir payer tous ces frais)
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425 messages publiés
On tourner en rond depuis un moment avec les articles sur Hadopi tellement il ne se passe rien. C'est pour eux un bon coté des soucis qu'ils ont, si tout le monde s'endort ca sera plus facile.
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2846 messages publiés
L'attaque des sites de ddl, c'est pas demain la veille en France.

Tant qu'ils se prendront des retours de bâtons comme avec l'affaire rapidshare, ça les calmera peut-être.

Je vous rappelle quand même que tout ce merdier d'hadopi est le fait d'un seul homme.
Inscrit le 11/05/2009
76 messages publiés
Euh... ils veulent faire comment techniquement pour voir qui utilise du streaming ou des sites de ddl ??? Ils ont des moyens de pression pour faire chanter les FAI (genre les directeurs qui sont tous clients de Zahia) et obtenir tous les logs de connexion ??? Et puis même serait-ce seulement légal (pas le chantage hein, l'obtention des logs) ?

Sans oublier leur coup du "vous n'avez pas sécurisé votre accès au net mais on vous dit pas comment le faire DTC"... sérieux y'a pas un juge pour venir leur dire que leurs méthodes mafieuses ça marche pas ???

A force de flirter sans cesse avec l'illégalité leur truc va finir par s'effondrer tout seul... ou alors je sous-estime fortement le degré de corruption dans ce pays.
Inscrit le 08/06/2004
1013 messages publiés
Moi je dis qu'on devrait bloquer internet.
Voilà.
De toutes façons le nain n'a jamais réussi à s'y mettre, et ça ne manquerait à personne à l'UMP, nos seigneurs et maîtres.
Chassons donc cet avatar du démon de nos vertes contrées. S'il faut, je me ferait paladin pour porter la bonne parole auprès du peuple décadent, et inquisiteur de l'HADOPI pour mettre au bûcher les hérétiques récalcitrants.


Sans déconner...
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4053 messages publiés
Nous comprenons surtout que la suspicion des droits bafoués ne devrait pas interférer dans la neutralité du net. Une poignée de personnes qui pleurent leurs avantages d'antan ne doivent pas emmerder le reste des citoyens.
Est-ce que les diverses lois de répressions criminelles font ouvrir tous les courriers acheminé par la poste ou autres transporteurs ?
Vraiment il y en a ras le bol des inquisitions de la part de ces adeptes de la Stasi. Et l'idée de sniffer tous les paquets du net sort d'un cerveau un peu détraqué, et avant d'y arriver il coulera des bits sur le réseau.
Inscrit le 14/05/2009
10 messages publiés
il laisse aucune chance au pirate a se que je voit ba il ne faut pas s'inkieter d'autre logiciel se creron en gros il nous on fait une loi qui sert a rien et meme si hadopi cartonne qu'il ne reste plus rien des reseau ftp vont aparaitre des reseau p2p priver et crypter quoi d'autre encore a oui on s'echangera les disque dur,aaaaaaa que je suis bete il serez encore assez stupide pour nous pondre une loi sur sa il serer meme capable de debarquer chez les gens pour dire passer moi vos disque dur mdr non mais je vous jure ya quoi encore aaaaaaaaa oui pour se qui habite en ville et qui savent taper sur une clavier (mdr pas comme moi qui fait plein de fautes lol) il se brancheron sur la wifi du voisin nan mais serieu faut arreter lol
Inscrit le 18/02/2009
521 messages publiés
Moi je pose une seule question : (je suis belge) mais comme ils copient sur la France, mais sans en parler.
ALLEZ-VOUS par pitié, réussir à bouter ce nain de jardin ridicule de votre paysage politique ?

Car apart sur le net; les gens lambdas ne sont pas assez au courant de ce qui se trame de grave...
Déjà que tout le système économique s'effondre (ce qui me semble mille fois plus grave que le petit trust des majors qui ne peut plus se payer que 3 rolls par an au lieu de 4) mais sur fond de méchants pirates, c'est réellement le probleme de la libérté d'expression qui se pose.
Car même les médias aussi bien en France qu'en Belgique sont muselé et cela se sent très fort..


Et plus les gens sont pauvres, plus le gouvernement veut pouvoir les controler pour ne pas leur donner lattitude de se rebeller.

Donc quoi qu'il arrive, si on leur donne une chance, ils vont tout donner pour tout imposer..

Et après ?

Quand il n'y aura plus rien à bouffer et qu'on ne pourra même plus en parler ?

Moi je suis hyper inquiete pour le futur..

Certains comme le nain de jardin savent que de retour leurs privilèges honteux vont basculer dans quelques années..
Si on ne les en empeche pas..
Inscrit le 16/12/2009
943 messages publiés
LE directeur du SNEP ne sait pas de quoi il parle et balance des phrases chocs pour l'effet. Un incompétent qui se goifre (un de plus) qui ferait mieux de clore sa bouche et de commencer à se remettre en question.
Une fois qu'aucun autre moyen de consommer de la musique autre que le modèle actuel ne sera disponible, les ventes vont s'écrouler. Ils ne s'en rendent pas compte, mais c'est une vérité: le modèle actuel n'est plus que pour les nantis qui peuvent se payer de la culture (15 à 20€ le cd, perso j'en achète pour faire un cadeau mais pas pour moi).
Je crois que la chute des ventes de CD est le seul domaine ou on met pas ça sur le dos de la crise mondiale. On ne parle que du piratage, mais quand on voit le niveau de chômage et la précarité, forcément c'est les loisirs qui prennent.
Alors les discours simplistes, Messieurs les majors et représentants/voleurs, gardez les et ouvrez un peu les yeux sur la réalité socio-économique de ce pays.
Inscrit le 12/03/2009
279 messages publiés
Le DPI ne tient pas la route... Sauf à brider tout le réseau...

Oubliez, le coût est trop élevé.
benco67, le 05/05/2010 - 13:23

Le DPI ne tient pas la route... Sauf à brider tout le réseau...

Oubliez, le coût est trop élevé.


t'inquiete, yena qui on LA solution ...
http://www.numerama....e-pour-lhadopi/
Inscrit le 08/09/2003
4580 messages publiés
Je me demande comment ils vont faire pour analyser les connexions aux serveurs de news cryptées en SSL ?!
La seule solution est de filtrer le net en demandant aux FAI de bannir les IP de sites / serveurs qui diffusent des contenus jugés illégaux, mais si on doit en arriver là, les FAI sont mals, quant aux majors de la musiques, ils couleront avec eux et ils seront vite rejoints par les composants du gouvernement qui n'arriveront plus à gérer la montée du chômage déjà gravissime en regard de la crise.
J'espère qu'il y existe d'autres moyens pour se débarrasser de ces individus.
Inscrit le 10/04/2009
137 messages publiés
Moi je serais d'avis d'interdir purement et simplement l'usage d'Internet à tous les français. Pas besoin de se prendre la tête à filtrer ou traquer les internautes.

(oups je viens de leur donner une idée à ces cons)
Inscrit le 10/04/2009
137 messages publiés
Il est impératif de bannir tous les abonnements aux serveurs VPN, streaming et Usenet étrangers. Vous vous rendez compte le nombre d'argent qui pourrait être dépensé en France au lieu de sucrer les pays étrangers au nom du piratage ?

30� pour un accès Usenet à l'étranger, c'est 30e de moins aux ayants droits. 30e c'est le prix d'une boisson dans leur avion privé, rendez vous compte ! A cause de vous ils courrent à la perte... Envoyez vos dons à la $A$$EM, 66 rue de la thune facile, Boite Postale 75016 Paris
[message édité par pastamiam le 05/05/2010 à 15:04 ]
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1200 messages publiés
Sinon moi je propose que on foute a la porte les débiles de l'hadopitre.
Inscrit le 26/03/2009
172 messages publiés
Je crois en effet que le problème pour les "Ayant droit" c'est globalement Internet. Je pense qu'on va bientôt voir des mecs qui vont oser interdire des pans entiers d'internet parce qu'il y a atteinte aux droits d'auteur.
Ce qui est étonnant, c'est que tant que la dynamique du Réseau servait leurs intérêts, ils ne bronchaient pas : pub à tout va, moyen facile de taper un large public, pop-up intrusifs dans tous les sens, messages publicitaires vantant le téléchargement de musiques, de films, etc...
Aujourd'hui, le vent a tourné, et des pratiques du net sont nées, des habitudes des consommateurs contre lesquelles il est difficile de lutter.
En admettant que des formes intelligentes dans de lointaines galaxies soient en mesure d'intercepter certains de nos signaux et jouissent en toute impunité de nos création, vous pouvez être sûrs que nos petits majors chercheraient un moyen de contrôler cela aussi.
ils sont trop gourmands, je vous le dis !
Inscrit le 26/03/2009
172 messages publiés
Et pendant qu'on parle de cela, on ne parle pas des comportements honteux des parasites milliardaires de la planète qui gagnent du fric en pariant sur telle ou telle catastrophe économique...
Inscrit le 06/10/2008
149 messages publiés
Un bon service de VPN est il l'auront dans le cu. Aussi bien les FAI qui ne sauront pas ce qui transite dans leur tuyaux et l'ADOPI qui aura fait basculé la majorité des internautes vers des protocole crypté.
Inscrit le 05/01/2010
1055 messages publiés
Il faudra bien se décider ... décendre dans la rue.
Derrière notre clavier on est (presque) insignifiant pour eux.
Inscrit le 04/09/2002
2715 messages publiés
peut-on croire une seule minute aux discours de gens qui savent à peine utiliser une souris? j'ai comme un - gros - doute...
Inscrit le 13/02/2008
140 messages publiés
Leur grosse erreur : ils n'ont pas bien compté le nombre d'électeurs qui vont basculer leur vote en 2012.
Inscrit le 21/03/2009
1773 messages publiés
CandyFana, le 05/05/2010 - 12:40
Moi je pose une seule question : (je suis belge) mais comme ils copient sur la France, mais sans en parler.
ALLEZ-VOUS par pitié, réussir à bouter ce nain de jardin ridicule de votre paysage politique ?

On aimerait bien et on essaye (cf les dernières élections = grosse claque pour lui)

Mais il s'accroche !

Il a peut être compris (ou pas ?) le message qu'on lui a envoyé, mais il n'en a rien à cirer.
Inscrit le 09/10/2008
3228 messages publiés
il s'accroche ? à quoi ? au 30% qui dise être content et qui sont exilés fiscals à tout les coups ? cf la femme de baroin ?
Inscrit le 02/04/2009
748 messages publiés
Dites il faudrait peut etre qu'on se decide a taper maintenant... Demander des comptes au gouvernement et au ayant-droit aussi
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