Apple présentera ce mercredi soir son nouvel iPhone 7, et une série d'autres produits et technologies qui donnent lieu à autant de marques déposées pour s'attribuer l'exclusivité de leur nom. Mais comment Apple cache-t-il jusqu'au dernier moment le nom de ces marques, qui ont pourtant déjà été déposées et sont donc théoriquement publiques ?

C’est un peu la grand-messe annuelle attendue par des millions de technophiles. Ce mercredi soir, Apple organise son traditionnel keynote de rentrée pour présenter ses nouveaux iPhone, Mac, iPad ou autres Apple Watch, et dévoilera à cette occasion de nouveaux termes qu’il faudra s’habituer à utiliser.

S’il est quasiment acquis que la firme dévoilera des écouteurs sans fil baptisés « AirPods » pour accompagner la suppression du jack 3.5 sur les nouveaux iPhone 7, bien d’autres marques pourraient être dévoilées. L’avocat Brian Conroy, qui est conseil en propriété industrielle, a réalisé une série de prédictions basées sur des marques dont il a découvert le dépôt, quasiment introuvable.

Il confirme ainsi la marque AirPods (ainsi que « AirPods Case » pour un accessoire permettant de les ranger), mais aussi :

  • iPhone 7
  • MacOS Sierra
  • Iris Engine
  • Smart Button
  • Touch Bar
  • Iris Image Engine
  • Swift Lab
  • Breathe
  • Smart View
  • Rich Links

Le plus intéressant reste toutefois l’interview que Conroy a accordé à The Verge, pour expliquer comment il a découvert ces dépôts de marques (et bien d’autres). En effet, les marques commerciales qui sont déposées pour assurer leur exclusivité au propriétaire sont des informations publiques que n’importe quel citoyen a le droit de consulter. Il existe sur internet de nombreux outils pour les rechercher, que ce soit à l’échelle internationale avec le moteur ROMARIN de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), ou à l’échelle nationale avec des moteurs locaux comme celui de l’INPI en France. Et pourtant, toutes ces marques d’Apple restent introuvables.

Alors comment ?

Le juriste raconte qu’en réalité, Apple exploite le système de Madrid qui permet de déposer d’abord une marque dans un des 113 pays couverts, et de bénéficier ensuite pendant six mois d’un droit de priorité pour l’étendre à l’internationale.

ompi-marques

Plutôt que d’utiliser comme office d’origine le bureau américain des brevets et des marques (USPTO) qui publie sur Internet toutes les demandes d’enregistrement de marque qu’il valide, Apple passe au stade 1 par un petit pays qui n’offre pas de base de données consultable à distance. Les marques y sont publiques, mais faute de moteur de recherche accessible sur Internet, il faut se rendre physiquement dans le bureau d’enregistrement pour demander à consulter la base de données.

Apple profite du droit de priorité offert par le système de Madrid

C’est pour cela que les marques d’Apple n’apparaissent pas dans les bases de données consultables sur le Web. C’est uniquement après leur révélation qu’Apple profite du droit de priorité offert par le système de Madrid pour retourner dans l’office d’origine où il a déposé la marque, et demander l’extension internationale de la marque, qui sera protégée dans l’ensemble des 113 pays.

Pour trouver les marques déposées, Brian Conroy a donc commencé par étudier le parcours des différentes marques précédemment déposées par Apple, pour comprendre où elles avaient été déposées à l’origine, et sous quels noms. C’est une fois cette information obtenue qu’il a payé quelqu’un sur place pour aller consulter la base de données et extraire les documents qui concernaient Apple.

Le juriste ne souhaite pas dire quel est ce pays, pour se réserver l’exclusivité des nouvelles révélations, si Apple conserve la même méthode avant ses prochaines annonces. La firme pourrait toutefois changer de pays d’origine. Par le passé, Apple est par exemple passé par Trinidad et Tobago.

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